Divers Théodore de Bénazé, ancien maire du 1er arrondissement de Paris; Lebobe, juge au tribunal de commerce; Colmet de Santerre, doyen des avoués près la Cour de Paris ; Lecointe, architecte ; baron Fain, ancien secrétaire du roi Louis-Philippe; Jacques Cail, l'un des fondateurs des établissements métallurgiques Derosne; Cail et C; Poitevin, aéronaute; - Raphaël Coc chi, célèbre artiste en mosaïque, à Rome; le chevalier Negrelli, ingénieur(Autriche);-Mme Ida Pfeiffer, connue par ses lointains voyages; Laterrade, botaniste, directeur du jardin des plantes de Bordeaux; Robert Owen; Cotelle, un des plus anciens libraires et éditeurs de musique, à Paris.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES PRINCIPAUX ÉVÉNEMENTS.
Attentat à la vie de l'Empereur. - Dé- tails; victimes. - Discours et adresses des corps constitués. Le complot avait-il été tramé à l'étranger? - Négociations internationales à propos de cet acte. - -Politique nouvelle à l'intérieur : arres- tations; suppression de journaux; rapport de M. Billault. - Ouverture de la session: discours de l'Empereur.- La France divi- sée en cinq grands commandements. Le général Espinasse, ministre de l'Intérieur et de la Sûreté générale. - Message re- latif à la Régence et annonce de l'institu- tion du Conseil privé. Note du Moni- teur au sujet des mesures de sûreté géné- rale. Présentation au Corps législatif d'un projet relatif à la même matière. Amendements de la Commission. cussion au sein du Corps législatif; adop- tion minorité de vingt-quatre voix. Circulaire du général Espinasse au sujet de son avénement au Ministère. Projet de loi ayant pour objet d'assurer le sort des victimes du 44 janvier. Amendement; adoption....... 4 à 24
cussion et adoption. - Projet relatif aux travaux de défense contre les inondations. - Rapport de la Commission et discussion, Adoption. - Défricbement des bois des particuliers. Projet relatif à un traité entre le Gouvernement et la ville de Pa- ris pour l'ouverture de nouvelles voies de communication. - Amendements de la Commission. Importants débats; adoption. - Les lignes télégraphiques: projet à cet égard. Adoption. Le transport des dé- pêches entre Marseille, la Corse et la Sar- daigne. Adoption. - Double projet relatif aux Warrants et aux ventes publiques de marchandises déposées dans les magasins. Idées du Gouvernement et de la Commis sion. Débats et adoption. - Projet re- latif aux douanes. - Autre projet relatif aux brevets d'invention.- Budget de 1839: Projet du Gouvernement et compte rendu de la Commission. Remarquable rapport de M. Devinck. Amendements adoptés ou refusés par le Conseil d'Etat. Intéres- sants débats; adoption. - Budget de 1855; règlement définitif. - Crédits supplémen- taires de certains exercices. Observations de la Commission. Crédits spéciaux: 4° en faveur des instituteurs primaires; 2o en vue d'acquisitions scientifiques. Les péa- ges du Sund; projet à ce sujet. Adoption.
L'impôt du recrutement; appel de 100,000 hommes.-Projet relatif aux subs- titutions de numéros.- Adoption. 25 à 129
Législation ordinaire: Code de justice maritime. Motifs de cette loi; ses divi- sions. Elle se rapproche sur plusieurs points du Code de l'armée de terre. Ob-
servations et amendements de la Commis- sion. Discussion en séances publiques; adoption. Projet de loi relatif à la mo- dification de l'article 259 du Code pénal, en d'autres termes, à l'usurpation des ti- tres honorifiques. Amendements de la Commission: elle propose, entre autres, la suppression du mot noblesse inséré dans le projet du Gouvernement. - Discussion; intéressants débats MM. Belmontet, Le- lut, Taillefer, Legrand, Olivier et autres honorables membres opposés au projet;
M. Baroche le défend; ses arguments. Adoption de la loi proposée; minorité de vingt-trois votants. - Note du Moniteur sur le même sujet.
Projet de loi relatif aux Français posses- seurs d'esclaves à l'étranger. Le décret de 4848 et la dénationalisation prononcée con- tre les propriétaires d'esclaves non encore affranchis. La Commission propose l'a- doption du projet qui tendait à les relever de la déchéance, mais avec une rédaction plus précise. Courte discussion et adop- tion. Projet de loi relatif à la juridic- tion des Consuls français en Perse et dans le royaume de Siam. Motifs et utilité réelle de ce projet. Observations de la Commis- sion. Adoption.
Le Sénat ses actes publics; les lois et les pétitions. Projet de Code rural. Sénatus-consulte relatif au serment des candidats à la députation. Sénatus- consulte relatif à la baute cour de jus- tice...... 150 à 174
Inauguration du boulevard de Sébasto- pol: Discours de l'Empereur; éloge que fait Sa Majesté du préfet de la Seine. Fête du 15 août : toast porté par M. Hauss- mann. - Toast de M. Piétri, en Corse.
Exposition de Limoges: Discours du prince Napoléon. Les concours régionaux. Les concours hippiques. La pisciculture. M. Dupin au comice agricole de Clamecy. Le monopole de la boucherie à Paris; sa suppression. Motifs de cette impor- tante mesure. - La caisse des travaux pa- blics. Décret qui modifie la classification des industries soumises aux Conseils des prud'hommes. Les compagnies de che- mins de fer et l'impôt sur les valeurs mo. bilières. - Note du Moniteur à ce sujet. Commission de statistique des faits agri- prononcé par le prince Napoléon au sein coles. Société d'acclimatation: Discours de cette assemblée.....
Algérie. Campagne du général Desvaux dans le Sahara de Constantine. Elle est couronnée de succès. - Campagne du com- mandant de Sétif contre les Babors; même résultat. Création d'un ministère de l'Al- gérie et des Colonies: le prince Napoléon chargé de ce ministère. Motifs de cette in- novation. Partage d'attributions. Dé- crets complémentaires de cette mesure.- Institution d'un commandement supérieur des forces de terre et de mer le général de Mac-Mabon appelé à ce commande- ment. Remarquable rapport du Prince sur les attributions des fonctionnaires et sur l'avenir de la colonie. Ses circulaires, éga- lement dignes d'étude: la presse, les aver- tissements; les cultes, l'instruction publi- que. Sentiments du Prince sur ces matières.
Son Rapport du 29 juillet sur tous les services. Institution de divers conseils : le
conseil supérieur; sa composition. Les con- seils généraux.-Le service administratif. Rapport et décret à ce sujet. Les doua- nes; le tarif; appréhension des manufac- turiers. Note du Moniteur qui les rassure. -Les chemins de fer. Les travaux publics. Cultures diverses: le coton, le sorgho, la vigne. Forages artésiens: Rapport du général Desvaux. - Dernières affaires mi- litaires et derniers succès de l'année.
Colonies transatlantiques. Considéra- tions et détails généraux. Les garnisons; les enròlements de travailleurs : affaire du Charles-Georges; circonstances de cet épisode. Note du Moniteur: importante leitre de l'Empereur au Prince chargé du ministère des Colonies. Avenir de la question des travailleurs libres; comment elle est résolue dans les diverses colonies, à la Réunion, à la Martinique, à la Guyane, enfin, à la Guadeloupe.
Le Sénégal: Situation de cette colonie; ce qu'elle pourrait devenir. Expédition du colonel Faidherbe contre les populations ennemies. Conquêtes de Kénieba. Com- mencement d'exploration des mines d'or de cette région intéressants détails. La colonie dans son état actuel.
Iles de la Société. Ouverture de la ses- sion législative par la reine Pomaré. Dis- cours du Commissaire impérial et du Toohitu.... 245 à 274
çaise; nominations nouvelles MM. de Laprade, Sandeau, Augier. Discours de réception. Académie des sciences mora- les: M. Mignet et Schelling. - Académie des inscriptions et belles-lettres. Motion sur Boissonade. - Le Congrès littéraire de Bruxelles résolution de cette assemblée. Production littéraire de l'année : l'His- toire de la révolution française, par M. Louis Blanc. — L'Histoire de Marie- Antoinette, par MM, de Goncourt. — Cer- respondance de Napoléon 1er.-M. Gaizot et ses mémoires. Souvenirs de la Res- tauration, par M. Alf. Nettement. - Fa- riétés politiques et littéraires de M. de Say-Le Grand Cyrus de Mile de Scadéry et de M. Cousin. Les romanciers : M. Flaubert; M. Feydean; M. About, eufia M. Achard. Le théâtre : Hélène Peyron; la Jeunesse. Littérature diverse: encore M. Nettement, M. Laurentie, M. Flourens et M. Marcel de Serres. l'instinet et l'in- telligence des animaux. — Etudes philoso- phiques et économiques de M. Baudrillart. 2. CHRONIQUE judiciaire. - Procès po- litique. L'attentat du 14 janvier. - Les plaidoiries et le réquisitoire : M. le pro- cureur général Chaix d'Est-Ange et M. Ju- les Favre. Le verdict.- Inutile pourvoi de trois des accusés. - Exécution d'Orsini et de Pietri. Le procès de Simon Bernard à Londres. Acquittement. Affaires de presse le livre de M. Proudhon; condam- nation. Un article de M. de Montalem- bert dans le Correspondant Condamna- tion de l'auteur. Remise qui lui est faite de la peine par l'Empereur. Refus. Pourquoi. Nouvelle condamnation et nouvelle grâce. — Autre procès de presse : auteur et coauteur; M. Alexandre Dumas et M. Maquet. - Procès civils et autres. Le meurtre du sous-lieutenant Rosiez par son collègue de Mercy. - Détails; con- damnation capitale. Usurpation de titres honorifiques; commerce et vente de no- blesse. Application qui réprime ce genre de délit....
vers; historique de cette question.-Pro- jet actuel rapport de la section centrale. Discussion au sein de la Chambre des re- présentants: rejet de l'article 1; retrait de la loi. Autres projets en suspens; inaction du cabinet: la milice, pétitions à ce sujet; le mouvement flamand, la presse, le clergé, les douanes. Le libre- échange triomphera-t-il? Droit nouveau imposé sur les houilles par le ministre des finances. Session nouvelle discours royal; son caractère.- Adresse en réponse à ce discours: projet de la section cen- trale. La droite le trouve blessant pour élle et se retire de la discussion. Réponse au Roi. Révision du Code pénal: dispo- sitions rigoureuses en matière de presse; répulsions que rencontre le projet. Décla- ration de la commission à ce sujet on révisera, s'il y a lieu, la loi proposée.
Documents financiers et commer- ciaux....... 505 à 320
Recomposition du ministère sous les auspices de M. Rochussen; renouvelle- ment de moitié de la seconde Chambre.- Majorité du prince d'Orange Fêtes à cette occasion. Discours d'ouverture de la ses- sion.- Exposé financier par M. van Bosse. Le budget de 4859: discussion des chapi- tres. Adoption de l'ensemble. Autres me- sures et projets d'économie financière et publique. Politique étrangère : l'affaire Mortara. Documenis financiers et commer- cians....... 521 à 527
CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. Questions fédérales: Les Duchés et le Danemark. Accord en ce point de l'Autri- che et de la Prusse; puissances hostiles: le Hanovre; et, en général, les Etats du Nord. Résolution de la Diete: elle met le gouvernement de Copenhague en demeure de se prononcer dans un délai déterminé, Réponse du Cabinet danois; ses avances en vue d'un arrangement. Il abolira la loi commune et convoquera les Etats de Holstein.-Suspension jusque-là de toutes mesures coercitives de la part de la Con- fédération. la garnison de Rastadt; dans quelle mesure les puissances intéres- sées y contribueront-elles? - Le pont de Kehl; traité conclu entre la France et le duché de Bade. Jusqu'à quel point le Ca- binet de Carlsruhe pouvait-il s'engager sans la sanction de la Haute-Diète ? - Af- faires intérieures : l'explosion de la pou- drière de Mayence. Indemnité réclamée par les victimes. - Décision diétale à ce sujet. Le Zollverein; ses ressources; ses progrès réunion de ses délégués à Ha- novre. Le code de commerce de 1U- nion; le code maritime. 328 Autriche. Politique extérieure: ques
tions pendantes; le cabinet de Vienne, presque partout en antagonisn.e avec les autres puissances, s'entend cependant avec la Prusse au sujet du conflit germano-da- nois. Son projet de se rattacher de plus en p'us à la Confédération. Politique inté- ricure la presse; on ne veut pas qu'elle rende compte des fêtes intimes, de la pré- sence, au théâtre, des membres de la fa- mille impériale. Agrandissement de Vienne. - Faits divers. La Hongrie et l'Italie: mort de Radetzky. Douleur et regrets publics de l'empereur à cette oc- casion. L'archiduc Maximilien à Milan. Parallélisme de ses actes et des prétentions de l'autorité militaire. Bonnes intentions du Prince. Ses circulaires remarquables.- Faits généraux, commerciaux et économi- ques. 559
Prusse. Convocation des Chambres et mariage du prince Frédéric-Guillaume avec la princesse Victoria d'Angleterre. Fêtes à cette occasion. La session. Pro- position d'en prolonger la durée. Rejet. Questions économiques et financières : le tabac; le sucre de betterave. Convention avec le Zollverein intéressants débats. Les orateurs, M. Harkot en particulier. Questions électorales. Dépenses de police. Clôture de la session ordinaire. La si- tuation par suite de la maladie prolongée du Roi. Ordonnance qui confère au prince de Prusse le titre de Régent. Convocation des Etats en session extraordinaire. Dis- cours du Régent. Retraite de M. de West- phalen. Changement de ministère. Elec- tions. Des électeurs primaires veulent nommer le Prince lui-même. Sa politique formulée dans une allocution au nouveau Cabinet. Faits et documents divers. 352
Bavière. Questions extérieures: la navigation du Danube. Le Cabinet de Munich prétend que la convention entre les puissances riveraines peut se passer de la ratification de la conférence de Paris.- Rôle modérateur de la Couronne dans les affaires de la Confédération, en particulier dans la question des Duchés. - · Affaires intérieure, les Chambres; l'opposition. Elections nouvelles. 566 Saxe Royale. Politique du Cabinet dans les questions du dehors. Son attitude dans le conflit danois. Projet du baron de Beust; son système relatif aux Etats secon- daires de l'Allemagne. Son opposition aux prétentions aristocratiques. Projet de loi relatif au droit de chasse. 568
Saxe-Weimar. - Questions économi- ques et financières. Politique du Grand- Duc. 570
Wurtemberg. Le Concordat. Griefs des protestants. Les Etats et l'indemnité de la noblesse médiatisée.. Le roi Guil- laume en Italie. Effet produit par ce Voyage sur l'opinion. 570 Hanovre. Son attitude dans la ques- tion danoise. Débats des Chambres : les fonctionnaires et la police. Les dépenses du Gouvernement: blâme des Etats à ce sujet. Comment la Couronne apprécie ces actes d'opposition.- Le péage de Stade 572
« PrécédentContinuer » |