Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41

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A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez
A. Thoisnier-Desplaces, 1862
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Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques.

À l'intérieur du livre

 
Page
Formation d ' un cabinet présidé par le comte de Lucena ( O ' Donnell ) . 12 juillet
. France et Taiti , - Ouverture de la session par la reine Pomaré . 272 » 13 -
France . — Exposition de Limoges ; discours du prince Napoléon . 232 » 5 août .
Page 3
Les années précédentes , le cabinet des Tuileries avait témoigné aux
gouvernements limitrophes ses inquiétudes au ... le moment était donc venu pour
le gouvernement de Napoléon III d ' inviter les autres cabinets à faire cesser un
état de ...
Page 4
Le cabinet de Bruxelles présenta immédiatement ( 19 janvier ) , à la chambre des
députés , un projet de loi sur la police des étrangers , et le 20 du même mois , il
déposa sur le bureau du président un autre projet ayant pour objet de modifier ...
Page 122
Mais le cabinet de Washington témoigna bientôt ( 1848 ) qu ' il n ' était pas d '
humeur à continuer de se soumettre à la perception de péages , dont il
prétendait d ' ailleurs n ' avoir jamais reconnu la légalité . Plus tard ( 14 avril 1855
) ...
Page 250
A cet égard , le Prince poussait la précaution jusqu ' à recommander de lui
adresser ces sortes de propositions sous le timbre de son cabinet , avec cette
suscription : personnel . Autre circulaire ( 22 novembre ) relative à la presse
coloniale en ...

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Fréquemment cités

Page 89 - Toutes contributions directes ou indirectes, autres que celles autorisées par la présente loi , à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs...
Cité dans 517 livres de 1794 à 1992
Page 34 - ... décompte. Quant aux correspondances non affranchies tombées en rebut qui auront été transportées en dépêches closes par l'une des deux administrations pour le compte de l'autre, elles seront admises pour les poids et prix pour lesquels elles auront été comprises dans les comptes des administrations respectives, sur de simples déclarations ou listes nominatives mises à l'appui des décomptes, lorsque les correspondances elles-mêmes ne pourront pas être produites par l'office qui aura...
Cité dans 89 livres de 1801 à 1987
Page 87 - ... à titre d'imposition spéciale destinée à l'instruction primaire, des centimes additionnels au principal des quatre contributions directes. Toutefois, il ne pourra être voté à ce titre plus de trois centimes par les conseils municipaux, et plus de deux centimes par les conseils généraux.
Cité dans 170 livres de 1801 à 1949
Page 50 - Pendant cette dernière année , la convention continuera d'avoir son exécution pleine et entière, sans préjudice de la liquidation et du solde des comptes entre les administrations des postes des deux pays , après l'expiration dudit terme.
Cité dans 187 livres de 1801 à 1997
Page 278 - ... qu'ils seront placés sous bandes ou de manière à ne laisser aucun doute sur leur nature, et qu'ils ne porteront d'autre écriture à la main que l'adresse du destinataire, une marque de fabrique ou de marchand, des numéros d'ordre et des prix. Les échantillons de marchandises qui ne rempliront pas ces conditions seront considérés et taxés comme lettres.
Cité dans 155 livres de 1801 à 1987
Page 283 - Gouvernement qui demande l'extradition, soit de tout autre acte ayant au moins la même force que ce mandat, et indiquant également la nature et la gravité des faits poursuivis, ainsi que la pénalité applicable à ces faits.
Cité dans 105 livres de 1810 à 1977
Page 284 - Gouvernements n'aurait déclaré y renoncer, elle sera valable pour cinq autres années, et ainsi de suite de cinq ans en cinq ans. Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de trois mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Cité dans 88 livres de 1794 à 2004
Page 47 - Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou...
Cité dans 121 livres de 1801 à 1987
Page 65 - En cas de violation des immunités des Principautés, les Hospodars adresseront un recours à la Puissance suzeraine; et s'il n'est pas fait droit à leur réclamation, ils pourront la faire parvenir par leurs agents aux Représentants des Puissances garantes, à Constantinople. Les Hospodars se feront représenter auprès de la Cour suzeraine par des agents (capou-kiaya) nés Moldaves ou Valaques, ne relevant d'aucune juridiction étrangère et agréés par la Porte.
Cité dans 37 livres de 1834 à 1940
Page 283 - ... subi sa peine. Dans le cas où il serait poursuivi ou détenu dans le même Pays à raison d'obligations par lui contractées envers des particuliers, son extradition aura lieu néanmoins, sauf à la partie lésée à poursuivre ses droits devant l'autorité compétente.
Cité dans 143 livres de 1803 à 2000

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TitreAnnuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41
RédacteursA. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez
ÉditeurA. Thoisnier-Desplaces, 1862
Original provenant dela New York Public Library
Numérisé12 oct. 2007
  
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