 | 1840 - 652 pages
...luimême, soit par 1 un de ses Vicairesgénéraux commis à cet effet. D'après l'article 10, l'Archevêque détermine les matières qui sont mises en discussion,...des chanoines, sans être astreint à s'y conformer. — Ou nous transmet, à l'occasion de l'article dont il vient d'être question, les observations suivantes... | |
 | 1840 - 662 pages
...luimême, soit par 1 un de ses vicairesgénéraux commis à cet effet. D'après l'article 10, l'Archevêque détermine les matières qui sont mises en discussion,...des chanoines, sans être astreint à s'y conformer. — Ou nous transmet, à l'occasion de l'article dont il vient d'être question, les observations suivantes... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...chapitre , soit par lui-même , soit par l'un de ses vicaires généraux par lui commis à cet effet. Art. 10. Il détermine les matières qui sont mises en...chanoines , sans être astreint à s'y conformer. Art. 11. Il nomme seul aux différent titres dans la métropole , et aux différentes fonctions qui... | |
 | Joachim Antoine Joseph Gaudry - 1856 - 704 pages
...chapitre, soit par lui-même, soit par l'un de ses vicaires généraux par lui commis à cet effet. » Art. 10. Il détermine les matières qui sont mises en...des chanoines, sans être astreint à s'y conformer. » Art. 11. Il nomme seul aux différents titres de la métropole, et aux différentes fonctions qui... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 646 pages
...chapitre «oit par lui-même soit par l'un de ses vicaires généraux commis à cet effet (Art. 9) ; qu'il détermine les matières qui sont mises en discussion,...des chanoines sans être astreint à s'y conformer (Лп. 10; ; que les chanoines lui donnent connaissance des abus, et ne peuvent, dans aucun cas, les... | |
 | France - 1864 - 1078 pages
...préside les assemblées du chapitre, seit per lui-même, soit par Tundí ses vicaires généraux, par lui commis à cet effet. 10. Il détermine les...matières qui sont mises en discussion et demande l'avis i < chanoines , sans être astreint de s'y conformer. II. Il nomme seul aux différents titres de la... | |
 | Michel André - 1869 - 604 pages
...chapitre, Soit par lui-même, soit par l'un de ses vicaires généraux par lui commis à cet effet. i ART. 10. Il détermine les matières qui sont mises en...des chanoines, sans être astreint à s'y conformer. i ART. il. Il nomme seul aux différents titres dans la métropole, et aux différentes fonctions qui... | |
 | France - 1864 - 1080 pages
...préside les assemblées du chapitre , soit par lui-même , soit par fus * ses vicaires généraux, par lui commis à cet effet. 10. Il détermine les matières qui sont mises en discussion et demande fno fc chanoines , sans être astreint de s'y conformer. 11. Il nomme seul aux différents titres de... | |
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L'archevêque préside les assemblées du chapitre, Soit par lui-même, soit par l'un de ses vicaires généraux par lui commis à cet effet. 