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JURER. Jarer, c'est prendre Dien, comme première et infaillible vérité, pour témoin de ce qu'on dit, soit qu'on l'affirme ou qu'on le nie, ou qu'on le promette, et le {prier qu'il en fasse connaitre la vérité, quand il le jugera à propos. On peut faire un serment ou expressément, c'est-à-dire, en invoquant Dieu, ou quelqu'un de ses divins attribuls, soit de vive voix, par écrit, par signe, etc., ou indireciement, par exemple en jurant par le ciel, par une telle église, par l'Evangile, ou par quelque autre créature. On divise le jurement en assertoire, en promissoire et en exécratoire. Nous en expliquerons ci-après la nature et la différence. Le jarement est licite, il est même un acte de religion ; aussi en voyons-nous un grand nombre d'exemples dans l'Ancien et le Nouveau Testament. En effet, le jurement est souvent nécessaire pour établir la certitude de ce qu'on promet, ou de ce qu'on se propose. Né inmoins, l'usage fréquent du jurement est dangereux, parce que l'habitude qu'on en contracte fait aisément tomber dans le parjure, et qu'on pèche même en jorant, lorsque le serment qu'on fait n'est pas accompagné des trois conditions, qui seules le peuvent rendre permis. Nous expliquerons bientôi ces conditions. Ceux qui, pour éluder l'obligation du serment, se servent de termes équiyogaes ou de restrictions mentales, trompent le prochain et se rendent coupables de parjure devant Dieu, qui ne peut être invogué pour témoin que de la vérité et de la sincérité. Enfin l'on doit regarder comme une erreur l'opinion de certains casuistes qui prétendent qu'en jurant sans avoir intention de jurer, ou de s'obliger par le serment qu'on fait, on ne commet pas un parjure, et qu'on n'est pas obligé d'exécuter son serment. C'est ce qui a été condamné par le clergé de France en 1700, par la censure des propositions suivantes, qui sont du nombre des 127 qu'il proscrivit.

Propositio LX. Cum causa licitum est jurare sine animo jurandi, sive res sit levis, sive sit gravis.

Propositio LXI. Qui jarandi intentionem non habet, licet falso juret, non pejerat, etsi alio crimine tenetar, puta mendacii alicujas.

Propositio LXII. Qui jurat cum intentione non se obligandi, non obligatur ex vi juramenti.

Censura. He propositiones sunt temerariæ, scandalosæ , perniciosa , bonæ fidei illudentes, et Decalogo contrariæ.

Propositio LXIII. Si quis vel solus, vel coram aliis..... quocunque..... fine juret, se non fecisse aliquid , quod revera fecit, intelligendo intra se aliquid aliud quod non fecit, vel aliam viam ab ea, in qua fecit..... revera non mentitur, nec est perjurus.

Propositio LXIV. Causa justa ulendi his amphibologiis est quoties id necessarium est aut alile ad salutem corporis, honorem, res familiares luendas..... ita ut veritatis occultatio censeatur tanc expediens et studiosa.

Censura. propositiones temerariæ sunt, scandalosa ,perniciosa, illusoriæ, erroner, men daciis, fraudibus et perjuriis viam aperiunt, sacris Scripturis adversantur.

Cas I. Josse se croit dans la nécessité de ram Deo , quia non mentior, disait-il aux jarer en certains cas. Le peut-il faire sans Galates. Or, dit saint Augustin, in Ep. ad péché?

Gal. Qui dicit : Ecce coram Deo, quia non R. Oui, sans doute ; car quoique, selon le mentior, jurat utique ; et quid sanctius hac Sage, Eccli. xxii, celui qui est accoulumé de juratione ? jurer, se remplit d'iniquité, et attire sur sa Mais afin que le jurement soit licite, il maison les chåliments de Dieu : Vir multum dojl avoir trois conditions : la vérité, le jugejurans replebitur iniquitate, et non discedet a ment et la justice. Jurabis : Vivit Dominus domo illius plaga; il est néanmoins quelque- in veritate ét in judicio, et in justilia, Jefois nécessaire de se servir du jurement, rem. iv, 2 : car si le jurement se fait sans pour confirmer une vérité qu'on fait diffi- jugement, il est indiscret el imprudent; si l'on culté de croire : Ad confirmationem est jura- s'en sert dans une chose fausse, c'est un mentum. Hebr. v; et même dit saint Tho- parjure ; et sans la justice, il est illicite et mas, 2-2, q. 83, a. 2, le jurement est un acte injuste. C'est suivant ces règles que Josse se de religion, actus religionis, sive latriæ, dont doil conduire dans le cas proposé, pour ne on peut se servir comme d'un moyen propre pas se rendre coupable de péché en jurant; à terminer les différends qui naisseni entre et surtout il doit bien prendre garde de ne les hommes. Soutenir le contraire, c'est piis trop se flatter au sujet de la nécessilé où tomber dans l'erreur de Viclef, dont le 43 art. il croit être de jurer, en prenant une nécesréprouvé par le concile de Constance, était : sité apparente pour une véritable. Juramenta illicita sunt quæ funt ad robo Cas II. Juvénal jure souvent, mais il ne lo randum humanos contractus et commercia fait jamais que dans des choses très-certaines. civilia. C'est encore condamner la conduite Pèche-l-il toujours mortellement en jurant des saints patriarches, Abraham, Isaac, Ja ainsi sans nécessité ? cob et Moïse, et celle même de l'Apôtre, qui, R. Il n'en est pas du jurement comme do dans plusieurs occasions ne s'est pas con parjure , car le parjure renferme toujours tenté de dire simplement la vérité, mais qui un mépris de Dieu, qui ne peut être excuse l'a quelquefois confirmée par serment en de péché mortel; au lieu que jurer la vé prenant Dieu pour témoin de la vérité qu'il rité, quoique sans nécessité ne renferuie pas avançait : Quæ autem scribo vobis , ecce co toujours uu mépris de Dicu. Unde, dit saint

Thomas, non oportet quod jurare sine causa, Cas VII. Othon jure quelquefois le nom de semper sit peccatum mortale, sicut jurare fale Dieu, sans faire aitention actuelle à la malisum. On ne peut donc assurer que Juvénal ce que renferment les paroles qu'il profère. pèche toujours mortellement dans le cas Pèche-t-il en cela ? proposé.

R. Oui, quoi qu'en ait dit Layman; car Cependant son péché pourrait devenir morlel à raison du mépris, du scandale, etc.

pour pécher, il suffit qu'on veuille la malice

du péché en soi, ou en sa cause. Or Othon Voyez mon Il vol. de Morale, ch. 4.

veut la malice de son péché in causa, puisCas III. Pansophius jure souvent sans nécessité en ces termes : Par le ciel, ce que je

qu'il a contraclé librement l'habitude de ju

rer, à laquelle il n'a pas renoncé comme il dis esl prai. Pèche-t-il?

devait. Si cela n'était pas ainsi, un blasphé. K. Oui sans doule, s'il le fait sans les trois

maleur d'habitude ne pécherait point en conditions dont nous avons parlé. La raison blasphémant, sous préiexte qu'il n'aurait est que, comme dit Jésus-Christ, Matth. xxur:

aucune allention actuelle à la malice des blasQui jurat in cælo, jural in throno Dei et in phèmes qu'il profère ; ce qu'aucun théoloeo qui sedet super eum. Si ces paroles sont gien n'oserait soutenir. dites sans intention de jurer, il n'y a pas de serment.

Cas VIII. Diogène, en jurant qu'il ferait une Cas IV. Quand Ursin jure, il dit seulement :

certaine chose qu'il pouvait licitement faire, Sur ma vie, ou sur ma iete. Est-ce là on vé

a eu une autre intention que n'avait celui à cilable jurement? et perhe-t-il, lorsqu'il le qui il a juré. Esl-il obligé, nonobstant cela, fait sans une juste nécessité ?

d'accomplir son sermeni? R. Le jurement exécratoire est le plus grand tromper ; car alors il a péché, et en trom

R. Oui et non. Oui, s'il a eu dessein de de tous, selon saint Augustin, in Psalm. vii, n. 3. Or, quand Ursin dit en jurant : Sur ma pant son prochain, et en faisant à Dieu l'invie, ou sur ma téle, il profère cette espèce de jure de le prendre pour témoin et pour projurement; car c'est la même chose que s'il tecleur de sa duplicité. Non, s'il a eu de ilisait : Je consens que Dieu m'ote la vie, si je

bonne foi une intention différente de celle de ne dis pas la vérité, ou si je ne sais pas ce que je

la personne à qui il a juré, comme s'il n'a promets. Donc son jurement est exécratoire,

voulu que s'engager à prêter, et que l'autre et par conséquent condamnable, puisqu'il le

ait cru qu'il s'engageaii à donner. fait sans nécessilé et par mauvaise habitude. Cas IX. Papirius étant interrogé par ReiAussi Notre-Seigneur défend-il Irès-expressé- nier, s'il s'était acquitté d'une promesse qu'il ment ces sortes de jurements. Ego autem dico lui avait faile, l'a assuré qu'il y avait salisvobis, non jurare omnino, neque per cælum... fait; quoique Reinier parûi en être persuadé, neque per terram..... neque per capul tuum ju- , il n'a pas laissé de prendre Dieu à témoin raveris. Matth. v.

de la vérité qu'il affirmait. S'est-il rendu couCas V. Eude étant pris à serment par son

pable de péché par ce jurement ? supérieur pour savoir la vérité d'une chose R. Jurabis in judicio, c'est-à-dire, selon importante, dont il a eu connaissance, mais saint Thomas, ex necessaria causa el discrete. dont il ne se souvient pas, faute d'y penser,

Or dans l'espèce proposée, Papirius a juré comme il le doil, jure qu'il n'en sait rien.

indiscrètement et sans nécessité, puisque Est-il coupable devant Dieu ?

Reinier n'exigeait pas de lui qu'il jurát, mais R. Il l'est ; parce que la seconde condition qu'il paraissail persuadé de la vérité qu'il requise pour un jurement licite, qui est le lui disait. On ne peut donc excuser ce jurejugement et la prudence, manque à son

dient de témérité, ni par conséquent de jurement, puisqu'il jure le faux pour n'a- péché. voir pas apporté toute la diligence qu'il de Cas X. Sevère, homme fort solvable, a vait, afin de s'assurer de la vérité avant que besoin d'une somme de 3,000 liv. pour son de jurer; et même quand on jurerait la vé commerce; il la demande à emprunter à Garilé, on ne laisserait pas de pécher, si on binius pour trois mois. Gabinius, qui est riche, jurait sans être bien informé, parce qu'on lui promet de le faire, et confirme sa pros'exposerait par sa faute à jurer aussi bien messe par serment ; mais comme il n'a pas le faux que la vérité.

dessein de l'exécuter, il se propose en luiCas VI. Alcime sail bien que, pour jurer même de se faire dispenser de son serment, sans péché, il faut la vérité, la justice et la et de ne point tenir sa parole. Peut-il jurer discrétion. Mais il demande en quel cas la avec celle intention, sans tomber dans le nécessité exemple de péché celui qui jure ? parjure?

R. Saint Thomas croit qu'il y a raison de R. Non , car quand la chose sur laquelle jurer, 1° quand il s'agit de l'affermissement on jure est licite, tant de la part de celui de la paix ; 2° pour conserver a bonne ré- qui jure, que du côté de celui à qui on putation; 3° pour l'assurance de la fidélité fait le serment, on est tenu de faire tous à laquelle on est obligé; 4° pour autoriser ses efforts pour l'exécuter, afin que le l'obéissance qu'on doit à un supérieur; 3• serment ne soit pas illusoire. Or un homme quand il est nécessaire de donner une plus qui sans raison veut se faire dispenser de grande assurance d'une chose qu'un promet; son serment, est bien éloigné de faire lous 6° quand il est important d'allester une véri ses efforts pour l'accomplir. D'ailleurs, il lé que l'on fait difficulté de croire. Saint n'a aucune raison de se faire dispenser ; et Thom. lect. 4, in Epist. ad Hebræos.

sa dispense, fût-elle accordée par le pape ,

serait nulle, comme l'enseigne saint Anto- partie mauvaise, ou bien qui est douteuse. nin, part. 11, lit. 10, ch. 6, § 4. Voyez Par Que doit-il faire ? JURE, cas Laurent.

R. Comme l'on est tenu à garder le serlias XI. Lucilius a promis avec serment à ment qu'on a fait, quand la chose jurée est Justin, qu'il ferait une chose avant le premier bonne, et de ne la pas accomplir quand elle jour de mars. Il n'a pu la faire alors; mais est mauvaise, de même lorsqu'elle est en il le pouvait trois mois après. Y était-il lenu, partie bonne et en partie mauvaise, on quoique le terme fût expiré ?

est obligé de l'exécuter en ce qui est R. Il faut raisonner du serment comme bon, et de ne le pas faire en ce qui est du væu; l'un et l'autre obligent quelque- mauvais, pourvu que l'on puisse être séfois après le terme expiré, quelquefois non : paré de l'autre. Mais quand il y a du doute ; et c'est ce qu'on ne peut définir que par il faut avoir recours au supérieur pour en l'intention de celui qui a fait un serment ou être dispensé, ou pour faire ce qu'il ordonun væu. Si le lerme qu'il a marqué, n'a pa's nera. Quandoque aliquid sub juramento proété pour finir son obligation, mais pour n'en mittitur, de quo dubium est, utrum sit licitum pas différer l'accomplissement, cette même vel illicitum, aul simpliciter, aut in aliquo casu, obligation renait avec le pouvoir de la rem et in hoc potest quilibet episcopus dispenplir. Mais s'il a eu intention de n'être plus sare. Saint Thomas. 2-2, 8, a. 9, ad 3. obligé a rien, en cas qu'il ne pût fuire lelle Cas XV. Memnas a rencontré des voleurs chose en tel temps, son obligation expire qui l'ont obligé de leur promeltre avec seravec le temps. C'est donc à Lucilius à voir ment, qu'il leur apporlerait dans quatre ce qu'il a eu dans l'espril, quand il a fait sa jours 30 pistoles en let endroit. Est-il obligé à promesse. Que s'il doule de sa propre inlen tenir cetie promesse ? tion, il doit suivre le parti le plus sûr pour R. Cette promesse n'oblige pas par ellela conscience, qui est d'accomplir, même même, puisqu'elle est extorquée par une indans un autre temps, ce qu'il avait promis juste violence; mais elle oblige à cause du ser. de faire dans un temps déterminé. Al reste ment qui y a éié joint, parce qu'il n'est jamais l'obligation d'un jurement peut cesser par la permis de prendre Dieu à témoin du faux : condonation qu'en fait celui à qui on s'est c'est pour cela que, selon lonocent III, cap. engagé. C'est pourquoi, si Justin remetlait à 8, de Jurej. I. 11, lit. 24. Non est tulum, quemLucilius l'obligation qu'il a contractée par libet contra juramentum suum venire, nisi son serment de faire la chose dont il s'agit tale sit quod servatum vergat in interitum avant le premier jour de mars, il n'y serait salutis æternæ. Cependant Memnas peul obplus obligé.

tenir dispense de son serment, et meine Cas XI. Pascal, officier, a fait veu d'al demander en justice la restitution de ce qu'il ler en pèlerinage à Lorelle, et a confirmé a donné. son væu par serment. Le roi qui a besoin Cas XVI. Mais que dire si Memnas de son service, lui a défendu d'y aller. Peut-il avait fait serment de ne demander ni disobéir au roi dans celle occasion, sans se ren pense de son premier serment, ni restitution dre coupable de parjure ?

en justice ? R. Le væu n'a pas été institué pour être R.On est partagé sur ce point. J'ai dit dans un engagement d'iniquilé. Comme donc le Traité des Contrats, part. I, ch. 4. pig. l'exécution du væo el du serment qu'a fait 533, qu'il faudrait accoinplir ces nouveaux Pascal, devient illicile par la défense de son serments, parce qu'ils sont de re licita, puissouverain, il n'est pas obligé de l'accomplir, qu'autrement un homme ne pourrait les jusqu'à ce qu'il en ait ob enu la permission, faire pour sauver sa vi:. Il n'eil serait pas et même il ferait mal, s'il l'accomplissait ainsi du serment de ne pis dénoncer le coucontre la volonté du prince. C'est la déci- pable; parce que dit saint Thomas, dont sion de saint Thomas, qui dit que l'obliga- Pontas a Ironqué le lexle, tule juramentum tion du serment cesse, lorsque sa matière vergeret in deleriorem exitum, 2-2, q. 89, a. devient impossible ou illicite, comme il 4; ce qui peut être vrai ou faux selon les arrive dans le cas proposé, 2-2, 4. 89, a. 7. différentes circonstances. Ceux qui le suppo

Cas XIII. Epimenide, prêtre savant et seront loujours vrai, doivent dire que je ne pieux, étant persuadé qu'il n'est pas digne puis, pour éviter la mori, jurer à un voleur d'élre élevé à aucune supérioriié, a fait qui m'arrache une pistole, que je ne le déserment de n'en jamais accepter aucune. noncerai jamais aux juges. A-t-il pu faire ce serment, et peul-il ou doii Cas XVII. Mutius, juge, a obligé Claude, il l'exécuter?

âgé seulement de douze ans, à jurer comme R. – Il a pu faire serment de ne briguer témoin dans une cause importante. L'a-l-il aucune dignité, el méme de faire de justes pu faire, et le serment de cet enfant estefforts pour qu'on ne l'en chargeât pas. Mais il valide ? il n'a pas pu faire serment de ne pas obéir à R. Les enfants qui n'ont pas encore l'âge ses supérieurs, en cas qu'ils lui enjoign's de puberté, n'ont pas l'usage de la raison sent d'en accepter quelqu'une. Un tel ser assez parfait pour connaitre l'obligation ment étant de re illicita, est contraire à une qu'ont les homines de respecter, comme ils juste subordination. Voyez saint Thomas, le doivent, le saint nom de Dieu, dont ils inin 3, dist. 39.

voquent le témoignage en jurant ; el ainsi Cas XIV. Maximin a juré qu'il sera une on ne doit ni les contraindre ni même les cerlaine chose, qui est en partie bonne et en adınettre à faire serment. Motius n'a donc

pu, ni dû faire prêter serment à Claude, quoi vous savez et que ce que vous voyez. Les que ce fût dans une affaire importante, et lois de tous les peuples ont puni le parjare il ne lui est pas permis de fonder le jugement avec sévérité; chez les Romains, il éiait déqu'il doit prononcer sur le témoignage de cet claré infâme ; le code civil des Français déenfant, parce que son serment doit être con cerne contre le parjure la peine des travaux sidéré comme nul.

forcés. Dieu le punit souvent dès ce monde J'aimerais mieux dire avec Sylvius : même. Quod pueri, etsi ante annos ætutis quatuorde Cas XXI. Avez-vous négligé ou refusé cim non possint compelli ad jurandum ; si de faire une chose bonne que vous aviez tamen jurare voluerint, et sufficientem ha- juré de faire ? Il n'y a pas de parjure, mais beant discretionem, non sunt repellendi a un péché mortel, si la chose promise e-timjuramento : ce qui suppose que leur serment portante. N'avez-vous pas promis avec sern'est pas absolument nul. Sylvius in 2–2, q. ment quelque chose, ayant l'intention de ne 89, a. 10, p. 664.

pas tenir votre promesse ou sachant que Cas XVIII. Guéric, chrétien, étant à vous ne pouviez pas faire ce que vous proPékin, a prêté 100 liv. à un païen, qui les lui mettiez ? Parjure encore et péché mortel. Le a déniées dans la suite. On demande si l'ayant serment, quand même il a pour objet des appelé en justice, il peut exiger de lui qu'il matières civiles, par exemple, la fidélité à prête serment, sachant bien qu'il jurera par une charte, est toujours un acte de religion; ses faux dieux.

il n'y a pas de serment civil, ainsi que l'ont R. Guéric ne peut pas engager ce païen à imaginé certaines personnes qui voulaient jurer par ses idoles; mais si le juge exige calmer leur conscience et conserver leur qu'il préte serment, ou qu'il s'y offre de lui- place. même, Guéric peut y consentir. Ce n'est pas Cas XXII. Lorsque vous avez prélé serlà faire un mal, c'est le permettre comme ment, ne vous êtes-vous pas servi de paroles fait Dieu, et s'en servir. Cette décision est équivoques ou de restriction mentale, au de saint Augustin, Epist. 47, alias 154, où il lieu de jurer selon l'intention de celui qui la prouve par quelques exemples de l'Ecri- exigeait le serment ? Parjure. Vous etesture sainte ( qui, selon Suarez , ne sont vous engagé par serment à faire une chose guere concluants ). C'est aussi celle de saint mauvaise ? vous avez péché mortellement, si Antonin, et elle est communément reçue. la chose est grièvement mauvaise; par

Cas XIX. Jérôme , cbanoine de Noli, a exemple, de vous venger , de ne point parfait serment à sa réception de garder tous donner; en l'accomplissant vous ne pécheriez les statuts du chapitre. Il a reconnu ensuite pas moins contre la religion, de plus vous qu'il y en a un qui, quoique légitime, n'est pécheriez contre la charité. observé par aucun chanoine depuis plus d'un Cas XXIII. Avez-vous juré avec exécrasiècle. Pèche-t-il contre son serment en tion, ou imprécation, disant par exemple: l'observant pas à l'exemple des autres ? Que Dieu me punisse, si je ne dis pas la véri

R. Si la transgression de ce statul ne ren té; que je ne voie jamais Dieu. Péché morlel ferme rien de contraire au droit naturel ou el parjure, si la chose affirmée est fausse et divin, Jérôme ne pèche pas en ne l'observant si l'on n'est point sûr qu'elle soit vraie. Le point ; parce que la loi la plus solennelle péché ne serait que véniel, si l'on était mopeut cesser d'obliger par un usage con ralement sûr que la chose affirmée fût vraie, traire, lorsqu'il est général; et même, comme ou si l'on ne prononçait ces paroles exérrale dit Justinien, une telle coutume, lors toires que par manière de parler, sans scanqu'elle ne renferme rien de vicieux, tient dale et sans grande colère. lieu d'une véritable loi: Diuturni mores con Cas XXIV. Les paroles suivantes : Dieu sensu utentium approbati, legem imitantur. sail si je dis la vérité... Dieu voit la chose....

Cas XX. Avez-vous pris Dieu à témoin Dieu connait ma pensée.... n'étant proféd'une chose que vous saviezou que vous vous rées que pour mieux assurer qu'on ne ment doutiez n'être pas vraie, disant : Je jure, je pas, de renferment point un serment, à fais serment, je le dis devant Dieu, Dieu le moins qu'on n'ait l'intention d'invoquer le sait, ou en levant la main au ciel, en la témoignage de Dieu. mettant sur les saints Evangiles ? Parjure, Cas XXV. Avez-vous engagé quelqu'un péché mortel, s'il y a pleine advertance et à faire un faux serment ? Sachant que quelqu'on ait l'intention de prendre Dieu à té- qu'un ferait un faux sirment, l'avez-vous moin. Le péché serait plus grave si, inter- exigé sans raison ? Il y aurait en cela péché rogé par un juge compétent, vous affirmiez grave, si la bonne foi n'excusait. ou qiiez avec serment autre chose que ce que Voyez DISPENSE DE SERMENT, PARJURE.

JURIDICTION. On appelle juridiction la puissance légitime qu'a un supérieur de gouverner ceux qui sont soumis à son autorité, soit en réglant selon l'équité ce qui les regarde, soit en faisant des lois, qu'il estime nécessaires pour les empêcher de mal faire ou pour punir ceux qui y contreviennent el pour les contenir lous dans leur devoir et dans la paix. Il y a deux sortes de juridictions, l'ecclésiastique et la séculière. La juridiction ecclésiastique dont il s'agit principalement ici, est ou volontaire ou contentieuse. La première qu'on ap elle aussi gracieuse, s'exerce sans procédure ni formes judiciaires. La seconde s'exerce en procédant judiciairement et selon toutes les formalités prescrites par le droit el en tenant le préloire

ne

destiné à rendre la justice en de certains jours déterminés et en de certains lieux fixes, et non autrement. La juridiction contentieuse ne peut être exercée ni licitement ni validement hors l'étendue du territoire qui dépend du juge ecclésiastique ou séculier. La juridiction volontaire peut au contraire être librement exercée par le supérieur ecclésiastique hors les limites du propre territoire. Ainsi un évêque qui n'est pas encore sacré, peut, hors de son diocèse, confesser son diocésain, pourvu qu'il soit prêtre et qu'il ait été confirmé par le pape. Car alors il acquiert la puissance de juridiction, quoiqu'il ne soit pas encore consacré évėque ; et illa peut exercer, pourvu néanmoins que, comme l'enseignent Ducasse et les autres, il ait auparavant notifié ses bulles au chapitre de sa cathédrale, par la prise do possession de son évêché, soit en personne ou par procureur. Il peut donner des indulgences, approuver les prêtres pour la confession, conférer des bénéfices, etc.

La puissance de juridiction est ou ordinaire ou déléguée, ou subdéléguée. La juridiction ordinaire est celle qui est attachée à la dignité qu'on possède ; telle est celle d'un évêque ou d'un curé. La juridiction déléguée est celle qu'on n'exerce que par la commission de celui à qui appartient la juridiction ordinaire ; telle est celle d'un simple prêtre approuvé par l'évéque. La juridiction subdéléguée est celle qui est donnée par celui qui n'en ayant qu'une déléguée, avec la faculté néanmoins de subdéléguer, communique son pouvoir à un liers.

Non-seulement la juridiction de l'évêque est ordinaire, mais celle de l'official et du grand vicaire l'est aussi; l'autorité de l'un et de l'autre étant la même. Autrement on pourrait appeler de l'un ou de l'autre de ces officiers à l'évêque, ce qui est abusif selon le ch.3 de Appell. in 6. Mais leur juridiction cesse, 1° par leur destitution ou par la révocation que l'évêque peut faire de l'ur pouvoir ; 2° par la translation du prélat d'un siége à un autre; 30 par la mort de l'évêque (1) 40 par la démission qu'il fait de son évêché, quand elle est admise par le pape. Il n'en est pas ainsi de la juridiction des délégués : car lorsqu'ils ont commeiicé à connaitre de l'affaire dont la décision leur a été commise, ils peuvent la continuer et la terminer, quoique leur commettant vienne à mourir, ainsi que le déclare Urbain III, cap. 20 de offic. etc. Judicis deleg. Néanmoins le pouvoir des officiaux et des grands vicaires continue après sa mort, quand elle est arrivée dans un lieu d'où l'on n'en a pas encore pu apprendre la nouvelle : car en ce cas, comme ils passent dans le public pour officiers d'un évêque vivant, ce qu'ils font est censé légitime, suivant cette maxime de droit : Circa sactum error communis facit jus.

Cas 1: Un monastère soumis autrefois à præsumuntur, dit Innocent III, cap, 15 de l'évêque diocésain, a prescrit par une pos- Privileg. I. m, lit. 53. A l'égard des exemsession pacifique de plus de 70 ans le droit plions, qui ne sont fondées sur aucun titre d'exemption de la juridiction épiscopale. mais seulement sur l'usage, ce sont des abus Prudence, nouvel évéque, n'a pas laissé de d'aulant pius condamnables que, comme lo vouloir faire la visite de l'église de ce nio dit saint Bernard, l. i, de Considerat. elles nastère ; mais le supérieur avec tous ses re Olent contre toute justice à une église une ligieux s'est fortement opposé à son entre portion de son troupeau, c'est-à-dre une prise. Ne peuvent-ils pas en vertu de la partie des membres dont elle est composée prescription continuer à s'opposer à la pré- pour se l'attribuer. Čeux qui voudroni voir tention de l'évêque, et soutenir contre lui le cette matière traitée au long, consulteront les procès qu'il leor a intenté sur ce sujet ? Mémoires du clergé, lom. I, part. 1. Ils y trou

R. Ils ne le peuvent pas. La raison est veront les jugements rendus contre l'abbé et qu'il y a une grande différence entre la juri- les religieux de Sainte-Geneviève, en 1663, diction qui appartient à l'évêque el celle l'abbesse de Jouarre en 1690, etc. dont jouissent les exempts. Car, puisque Cas II. Luc, official d'un évêque, exerce c'est dans l'évêque seul que réside la pléni sa juridiction en tout lemps et en tout lieu. tude de la puissance ecclésiastique, să juri- Ne le peut-il pas ? diction est si essentiellement altachée son R. Non, car quoi qu'en ait statué Bonicaractère, qu'elle n'en peut jamais être sé face VIII cap. 7, de Officio ordin. l. 1. tit. 16, parée par aucune prescription acquise par in 6, un oficial doit en France avoir des quelque longue possession que ce soit; au jours et un lieu fixe, pour exercer sa charge; lieu que le privilege d'exemption , fondé les choses dont il a à traiter, étant si impormême sur un indult du pape et sur le con tantes, qu'il est à propos qu'on puisse en sentement de l'évêque, peut être légitime- avoir une connaissance juridique. Voyez Cument prescrit par un autre évêque après une jas ad novel. 93. possession de 40 ans, étant à présumer que Voyez ABSOLUTION, APPROBATION, CONpesles exempts qui n'ont pas fait usage pendant SEUR, Confession, cas François ; CHAPITRE, on si long temps du privilége qui leur avait cas Florent ; ExCOMMUNICATION, cas Marcelété accordé, y ont véritablement renoncé. lin ; Evêque, cas Aumond ; JUGE , cas AmaCum enim tanio tempore contra indulta privi- ble; Religieux et RELIGIEUSE, cas Gabriel et legia decimas solverint , eis renuntiasse tacite Colomban.

(1) L'auteur remarque cependant d'après Loiseau, d'exercer sa charge comme auparavant. C'est ce qui I. I, ch. 6, qu’un Orcial n'eut pas censé révoqué se trouve autorisé par un arrêt du parl. de Toulouse, ou destitué de sa dignité ipso jure, par la mort de rendu en faveur de Bernard Ducasse, contre le chal'évêque, et qu'ainsi si quelques chapitres des églises pitre de Lectoure, qui l'avait voulu destituer, lorsquo cathédrales n'étaient pas en possession d'en nommer le siége vaqua par la translation de l'evêque. un autre, en ce cas l'ofticial pourrait contioner

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