Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volume 52Amyot, 1912 |
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... - Pétersbourg ( Institut français de ) . CXXII , 146 . - Saint - Siège . Correspondance échangée entre le Saint - Siège et le gouvernement français ( 1900 ) . ČXXIV , 82 . Lettre encyclique de S. S. Pie X aux évêques d'Allemagne.
... - Pétersbourg ( Institut français de ) . CXXII , 146 . - Saint - Siège . Correspondance échangée entre le Saint - Siège et le gouvernement français ( 1900 ) . ČXXIV , 82 . Lettre encyclique de S. S. Pie X aux évêques d'Allemagne.
Page 11
... Lettre encyclique de S. S. Pie X aux évêques d'Allemagne sur les syndicats in- terconfessionnels ( 24 septembre 1912 ) . CXXIV , 152 . Salvador . V. Extradition . - diplomatiques . Sao - Thomé . V. Portugal . - ― — Réceptions Sauvetage ...
... Lettre encyclique de S. S. Pie X aux évêques d'Allemagne sur les syndicats in- terconfessionnels ( 24 septembre 1912 ) . CXXIV , 152 . Salvador . V. Extradition . - diplomatiques . Sao - Thomé . V. Portugal . - ― — Réceptions Sauvetage ...
Page 14
... lettre de change de banquier , payable à vue à Fort - de - France ( Marti- nique ) , ou à Paris ( France ) , en monnaie française pour le montant du dit solde dû à l'administration de la Martinique . Cette dernière adressera alors un ...
... lettre de change de banquier , payable à vue à Fort - de - France ( Marti- nique ) , ou à Paris ( France ) , en monnaie française pour le montant du dit solde dû à l'administration de la Martinique . Cette dernière adressera alors un ...
Page 20
... lettre modèle D , à tous ses collègues italiens en France , ou français en Italie , dans le but de les prévenir , à toutes fins utiles , de la confiscation des livrets et certificats susvisés . Chaque consul ou agent consulaire tiendra ...
... lettre modèle D , à tous ses collègues italiens en France , ou français en Italie , dans le but de les prévenir , à toutes fins utiles , de la confiscation des livrets et certificats susvisés . Chaque consul ou agent consulaire tiendra ...
Page 53
... législation interne allemande ( article 3 ) , insé- doit pas être effectuée par simple remise ( article 2 ) , lettre de transmission . MODÈLE pour la transmission des commissions rogatoires à exécuter en ASSISTANCE JUDICIAIRE 53.
... législation interne allemande ( article 3 ) , insé- doit pas être effectuée par simple remise ( article 2 ) , lettre de transmission . MODÈLE pour la transmission des commissions rogatoires à exécuter en ASSISTANCE JUDICIAIRE 53.
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volumes 1 à 2 Affichage du livre entier - 1903 |
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... Affichage du livre entier - 1872 |
Expressions et termes fréquents
2º classe accord administrations Affaires Etrangères Agents Consulaires ARCHIVES DIPLOM Argentine ARTICLE avril Bolivie budget Bulgarie bureau Casablanca chapitre chargé chérifienne commerce Commission conférence conformément consul consul général contrebande contrôle crédit crédits CXXI CXXII CXXIV date décembre déclaration décret demande dépenses diplomatique dispositions Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique étrangères extraordinaire et ministre février financier frais Genève-Cornavin Gouvernement Impérial Grande-Bretagne Hadj Mohammed Mokri Hautes Parties Contractantes Haye indemnités internationale JACQUES-LOUIS DUMESNIL janvier juillet juin l'Acte d'Algésiras l'Administration l'article l'Etat l'exercice l'extradition livres turques Maghzen Majesté Maroc marocain Meknès ment Merry del Val militaire Ministre des Affaires ministre plénipotentiaire mission Mokri Monsieur Moulay-Hafid nation nationaux navires nécessaire nommé novembre ottoman pays Pays-Bas personnel politique poste présente convention Président du Conseil protectorat puissances question ratifications règlement Regnault relations République française Russie secrétaire sera seront service signé spécial stipulations sujet sultan Tanger territoire tion traité traité du Bardo tribunal Tunisie vice-consul