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Item. Le consul, lorsque l'exacteur des dînes visitera les effets d'entrée et de sortie, devra y assister personnellement, et n'en partira que lorsque les négociants auront eu leurs effets visités et retirés de la douane.

Item. Si le receveur de la douane, ou autre personne quelconque, prenait ou faisait prendre, dans la douane ou ailleurs, des marchandises appartenantes à un sujet du roi soumis aux droits du consulat, ledit consul, s'il en est requis par le propriétaire des effets, fera tout son possible pour les faire retourner; et en cas de besoin, il portera ses plaintes au gouverneur-général, ou à toute autre personne qui pourra faire rendre aux propriétaires leurs marchandises.

Item. Ledit consul devra avoir , pendant les trois années et tout le temps qu'il sera à Damas, deux écuyers de bonne mine et une femme ou un homme pour faire la cuisine, et le servir dans la maison; et lorsqu'il sortira de chez lui, les deux écuyers devront toujours l'accompagner et la femme restera à la maison pour faire la cuisine.

Item. Ledit consul devra avoir un prêtre pour dire la messe, afin qu'il ne soit pas besoin d'aller l'entendre chez un autre consul.

Item. Le consul sera tenu de loger le prêtre dans la maison de la congrégation.

Et pour compensation audit consul, l'on taxe les choses suivantes : Premièrement, tout marchand ou autre personne qui partira de la ville de Barcelône et débarquera à Damas des effets, argent, monnaie ou autres choses, paiera par cent livres barcelonaises, la troisième partie de 20 drachmes, de manière que le consul, pour 300 livres, reçoive viņgt drachmes. Ce paiement se fera d'après le manifeste fait à bord du navire, et que l'écrivain sera obligé de montrer au consul si celui-ci le requiert.

Mais si quelque navire venait à Baruth, et qu'il y eût à bord des effets, de l'argent ou marchandises qui ne fussent point débarquées, dans ce cas le consul ne pourra exiger aucun droit.

Item. Si quelque marchand ou autre personne, partant de Barcelone, laissait des effets à l'île de Chypre et les y rendît, étant destinés pour Baruth, et qu'il employât le montant en achats ou en échanges à Damas; dans ce cas le négociant, ou toute autre personne, sera tenu de payer le consul d'après le manifeste de Barcelone, c'est-à-dire, suivant le montant de l'achat à Barcelone; et si ledit mar, chand ou personne échangeait la monnaie de Chypre à Damas, il sera obligé de payer le consulat autant de fois qu'il fera l'échange.

Item. Si quelque marchand ou autre personne venait à Baruth avec vaisseau catalan ou autre, avec des marchandises des côtes de la Sicile, de Rhodes, de Romanie, de Turquie, de Chypre ou autres ports quelconques, et qu'il ne vînt point directement de Barcelone, il sera tenu de payer loyalement le consulat d'après le coût des marchandises mises à bord; et si le consul l'exigeait, ils devront lui donner des sûretés; le florin de Florence, ou ducat devra lui être compté à raison de 15 sous barcelonais, afin que le consul perçoive de droit 20 deniers par 150 ducats. ou florins.

Item. Si entre l'honorable consul et quelques négociants il s' élevait des différends, il nommera un négociant catalan, et la partie adverse un autre pour terminer la contestation.

· Règlements relatifs au consulat d'Alexandrie.

Au nom de Dieu. Comme par les grandes affaires qui se font à Alexandrie, par les sujets du roi d'Aragon, il en résulte un grand honneur au Souverain, et des avantages considérables à ses sujets, et que la marine en augmente, particulièrement dans la ville de Barcelone; en conséquence, les honorables don Ramon Zarovira, Galceran Murguet, Guillem de Sen-Clement, conseillers, pendant cette année, de la ville de Barcelone, conjointement avec les honorables Misser P. Zacalm, absent de ladite ville et don Gabriel Ros, défunt, en vertu de divers privilèges royaux qui leurs ont été concédés, et de l'ancien usage d'élire des consuls à Alexandrie et autres endroits d'outremer, ils veulent établir sur le meilleur pied ledit consulat d'Alexandrie, tant pour ce qui regarde l'élection du consul que pour les autres dispositions. Il y a eu à ce sujet divers conseils et règlements faits par les honorables consuls maritimes de Barcelône, assistés de plusieurs négociants et personnes distinguées de ladite ville, et il en résulte que les affaires, avec la protection divine, ont prospéré. Ils ont en conséquence procédé à faire les ordonnances suivantes, lesquelles ils veulent qu'elles soient strictement observées comme étant nécessaires au bien dudit consulat, ainsi qu'aux négociants et sujets du Roi, aux navigateurs et trafiquants dudit port d'Alexandrie. · Premièrement, pour éviter les inconvenients qui pourraient, ce que Dieu ne veuille, survenir à la bourse d'Alexandrie et aux sujets du Roi qui y résident, comme il est à craindre, d'après les avis que lesdits conseillers ont reçus de personnes dignes de foi, lesdits conseillers ont orionné cl veulent que le consul à Alexandrie réunisse les qualités convenables pour la directivn dudit consulat, al qu'aucun homme de mauvaise réputation, ou qui ait ité renvoyé de Barcelòne ou autres lieux pour dettes, ne puisse etre clu consul, ni reçu audit consulat.

Le consul sera élu de trois en trois ans, qui commenceront à compter du jour qu'il sera à Alexandrie et en activité.

Dans le cas que le consul se conduise de manière à faire désirer aux negociants qu'il continue dans son emploi, dans ce cas, et non dans aucun autre, il pourra être reélu Chore pour trois ans.

Iton. Le consul, arant son départ de Barceline, sera tenu de faire serment entre les mains de l'honorable bailli, que pendant les trois années qu'il régira le consulat, ou tout le temps qu'il l'acupera, il ne rendra, ni ne fera rencirr', ni peronltra que personne, homme ou femine, de quoclore condition qu'il soit, ronde du rin en gros ou en détail à la beurse Slaandrie.

Le chapitre ne cornrend pini le vin dont le consul anra hesoin pat sa maison, et il ponta le rendre en gris, mais pas en detail aux personnes qui en auraient hesoin. Sil en arrirait pour la même obiet à des persone nos habitant dans la bourse, le consul pourra permettre do lo rendre en gros on en détail.

Item. Le conseil ne pourra pas, même pour Ini, Ioner on prêter aucun magasin à quelque personne que ce soit, pour r mettre des marchandises, s'ils étaient absolument necessaires aux négociants; mais il pourra les loger on prèter aux passagers on pélérins dans le cas que les marchands on antres personnes de la nation n'en cussent pas Huesoin.

Le consul ne pourra louer ni prêter aucune chambre, ni maison, ni magasin de la bourse, à aucun maure ou juif dans aucun cas quelconque.

Item. Le consul ne pourra prêter ou louer aucune chambre à un chrétien pour y garder des marchandises; mais il pourra en louer ou prêter aux pélérins et voyageurs, si les marchands ou autres personnes de la nation n'en avaient pas besoin.

Si quelques marchands ou autres personnes, qui ne seraient point sujets du Roi, venaient à Alexandrie avec des navires appartenants à ses sujets, et qui auraient été chargés dans ses domaines, ils pourront, si les marchands y consentent, mettre leurs marchandises dans les chambres el magasins de ladite bourse.

Les marchands dans les cas ci-dessus paieront le droit de consulat sur le même pied que les sujets du Roi,ou paieront le loyer des chambres et des magasins audit consul, dont les autres négociants devront avoir connaissance.

Item. Le consul, à moins de raisons qui pourraient l'en dispenser, sera tenu d'être tous les jours à la douane, s'il en est requis, pour être présent lorsque les marchandises seront visitées et pesées.

Item. Le consul sera tenu d'avoir deux écuyers en livrée qui l'accompagneront lorsqu'il sortira, soit pour aller chez le gouverneur ou à la douane.

Pour compensation au consul de l'abolition des tavernes et de la défense de vendre du vin, pour l'honneur du consulat, et afin d'empêcher que dorénavant il n'y ait point de tavernes ni femmes de mauvaise vie dans la bourse d'Alexandrie , et pour que le consul ne soit pas réputé tavernier, ni les sujets du Roi méprisés comme ils l'ont été

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