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ves et des attributions des consuls , qui sera placé à la suite de tous les documents.

Ce précis, formé d'éléments puisés aux sources des plus saines doctrines, et corroborés de la jurisprudence consulaire et du droit public conventionnel actuellement en vigueur,devra remplir le double but, de combler une lacune importante en présentant sous un coup d'oeil lumineur la théorie du consulat adaptée aux besoins de nos jours, et de terminer en même temps le plan d'un ouvrage aussi complet de toutes ses parties, qu'il pourra être présenté à tous les Agents consulaires et spécialement aux Nótres, comme un Guide sûr et véritable dans l'exercice de leurs fonctions. Pour mieux justifier ici ce titre , il nous reste à dire qu' en établissant nos théories, notre objet principal a été de nous occuper essentiellement des lois consulaires des Deux-Siciles, et de l'instruction des consuls du Roi. C'est à ces derniers surtout, et principalement à MM. les élèves-consuls (alunni consolari), sur lesquels repose en grande partie l’avenir de nos consulats, que nous avons dédié notre travail.

Ces jeunes-gens, déjà versés dans la geogra phie-statistique , la jurisprudence commer ciale et le droit maritime, n'auront plus à ac

ves et des attributions des consuls , qui sera placé à la suite de tous les documents.

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quérir que les connaissances spéciales qui regardent directement leur état, et notre livre ne saurait arriver plus à propos pour remplir cet objet, et achever ce qu'ils auraient si heureusement commencé, dans l'intérêt de leur nouvelle carrière. Ce guide devient alors pour eux d'autant plus opportun, qu'ils ont désormais besoin, non seulement qu'on leur explique l'esprit qui anime nos instructions consulaires pour pouvoir eh rendre l'application plus facile, mais surtout qu'on les éclaire sur le véritable caractère du consul, au milieu des dissidences profondes qu'on remarque chez les nombreux auteurs qui en ont parlé. Nous

voyons, par exemple, lorsqu'il s'agit des prérogatives, que de Steck, * Borel, Warden, *** qui ont traité le sujet ex professo,

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* J.Chr. W.desteck, Essai sur les consuls-Berlin, 1790 in 8.

** M.Fr. BOREL, De l'origine et des fonctions des consuls.Leipsig , 1833, in 8-Réimpression de la 1 éd. publ. à SaintPétersbourg en 1808.

*** D. WARDEN, A Treatise of the origin nature , progress and influence of the consular etablishements. Paris, 1813, traduit en français par M. Bernard Barrère de Morlaix, Paris, 1815, in 8.

Nota-Les théories que nous trouvons esquissées dans les trois ouvrages précités ont été formées en grande partic sur des

soutiennent que les consuls sont des espèces de ministres publics, qu'ils jouissent dans un sens absolu et indéterminé de la protection spéciale du droit des gens , qu'ils sont indépendants de la juridiction criminelle du pays près duquel ils résident. · De l'autre côté qu'on se tourne un instant vers quelques publicistes, et l'on donne dans un excès contraire. Suivant ceux-ci, on ne doit aux consuls ni exemptions ni immunités, ni égards de quelque espèce que ce soit; ce ne sont que de simples particuliers , des procureurs de leurs nationaux, la loi commune les frappe, et les frappe toujours, dans tous leurs actes, quelle que soit leur position, ou le caractère sous lequel ils agissent. On sait jusqu' à quel point Wicquefort a poussé l'irrévérence, lorsqu'il a dit de ces agents : qu'un Souverain n'accorde d'autre protection à son CONSUL que celle qu'un maître confère à son DOMESTIQUE. Or, d'après ces différents avis, un consul se voit placé dans la triste alter

règlements et des acles qui désormais n'appartiennent pas au domaine du droit consulaire de nos jours. Comparez les dates des époques où ces livres ont paru avec celles des lois cl instructions dont se constituc notre Recueil.

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native d'opter entre le rôle de ministre public et celui de domestique. On comprendra facilement le parti que lui fera prendre le sentiment de sa propre dignité en pareille occasion. Et, si c'est l'amour propre qui le dirige, le voici qui s'occupe de soutenir des prétentions exagérées, et qui s'engage dans des contestations fâcheuses,qui le placent souvent dans une fausse position envers le Gouvernement local.

Ce scra donc un grand service à rendre aux élèves-consuls que de les prémunir de bonne heure contre tout égarement de cette nature , en leur signalant toutefois, quelles sont les immunités qui, dans des limites raisonnables, et surtout en certaines circonstances, et sous certains rapports , pourront et devront être réclamées

par eux comme des conditions sine qua non dues au caractère et à l'existence d'un agent public.

Notre ouvrage, formé sur le plan que nous venons d'indiquer, se composera de quatre volumes.

Les trois premiers constitueront le Recueil des instructions, des tarifs , des traités ou extraits de traités, et autres notices ou documents semblables.

Le tome quatrième représentera le Pré

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cis des droits, des attributions, etc., dont nous avons déjà fait mention plus haut.

On a cru devoir comprendre dans le Recueil les documents relatifs non seulement à toutes les nations Européennes , mais aussi ceux qui concernent l'Empire du Brésil et les Etats-Unis de l'Amérique Septentrionale , ces deux dernières Puissances ayant formellement reconnu le droit des gens positif de l'Europe. Les documents s'y trouveront inserits de manière qu'il y aura autant de chapitres qu'il y a de Puissances; et celles-ci seront placées par ordre alphabétique, d'après le système adopté par le Congrès de Vienne. Si nous nous sommes éloignés de cette méthode en parlant du Royaume des Deux-Siciles, c'est que nous avons cru préférable d'annexer au dernier volume les actes publics et les documents qui ont rapport à ce Royaume, et cela parceque la partie théorique qu'on y exposera, a pour but essentiel d'éclairer notre législation consulaire.

Chaque chapitre sera subdivisé en 4 SS, savoir:

1.° Le $ Instructions, qui comprendra les instructions proprement dites , et les lois d'organisation consulaire, qui le plus souvent se

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