Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... Si mes leçons , à travers des circonstances di- verses , ont toujours été animées du même esprit , de la même pensée religieuse , du même respect du prin- cipe d'autorité , elles ne se sont pas toujours produites XIII.
... Si mes leçons , à travers des circonstances di- verses , ont toujours été animées du même esprit , de la même pensée religieuse , du même respect du prin- cipe d'autorité , elles ne se sont pas toujours produites XIII.
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... circonstances au sein desquelles elle s'est produite . Je sais bien qu'un professeur , qui a beaucoup fait pour le Droit pénal , et qui eût fait plus encore si la mort ne l'eût trop tôt enlevé à une science sur la- quelle il a su jeter ...
... circonstances au sein desquelles elle s'est produite . Je sais bien qu'un professeur , qui a beaucoup fait pour le Droit pénal , et qui eût fait plus encore si la mort ne l'eût trop tôt enlevé à une science sur la- quelle il a su jeter ...
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... circonstances de fait et d'époque . Au reste , si Boitard a contesté l'importance des études historiques pour l'intelligence et l'application pratique de nos lois pénales , deux savants crimina- listes , dans les ouvrages desquels je ...
... circonstances de fait et d'époque . Au reste , si Boitard a contesté l'importance des études historiques pour l'intelligence et l'application pratique de nos lois pénales , deux savants crimina- listes , dans les ouvrages desquels je ...
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... circonstances au milieu desquelles ces relations se sont formées , maintenues et développées . Cette école a le tort de vouloir bouleverser les rap- ports sociaux sous le prétexte de les régler ; il n'est pas plus donné à l'homme de ...
... circonstances au milieu desquelles ces relations se sont formées , maintenues et développées . Cette école a le tort de vouloir bouleverser les rap- ports sociaux sous le prétexte de les régler ; il n'est pas plus donné à l'homme de ...
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... circonstances qui le rendent applicable , et il existerait comme règle en disponibilité , comme règle éventuelle , quand même ces circonstances ne naîtraient pas , parce qu'elles ne l'engendrent point , et contribuent seulement à le ...
... circonstances qui le rendent applicable , et il existerait comme règle en disponibilité , comme règle éventuelle , quand même ces circonstances ne naîtraient pas , parce qu'elles ne l'engendrent point , et contribuent seulement à le ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive et infamante aggravation appliquée Boitard caractère cause châtiment circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention est-elle faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'idée de vengeance l'infraction LEÇON légale législation liberté loi ancienne loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale période pouvoir social prescription présomption principe prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison Rauter récidive réclusion règle répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système tentative théorie tion travaux forcés violation violé volonté