Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... idées universellement admises , les doctrines acceptées , ils les supposent connues et justifiées ; ils les rappellent , s'y réfèrent et se dispensent , avec rai- son , d'expliquer leur origine historique ou leur fonde- ment rationnel ...
... idées universellement admises , les doctrines acceptées , ils les supposent connues et justifiées ; ils les rappellent , s'y réfèrent et se dispensent , avec rai- son , d'expliquer leur origine historique ou leur fonde- ment rationnel ...
Page ix
... idées abs- traites et stériles ; ils revêtent leur véritable carac- tère , remplissent leur rôle d'idées dirigeantes , de règles fécondes . Sans multiplier les difficultés à plai- sir , le professeur , parce qu'il les classe et , s'il ...
... idées abs- traites et stériles ; ils revêtent leur véritable carac- tère , remplissent leur rôle d'idées dirigeantes , de règles fécondes . Sans multiplier les difficultés à plai- sir , le professeur , parce qu'il les classe et , s'il ...
Page xii
... idées qu'on ne rencontre guère que dans les ouvrages de pure spéculation . Sans aucun lien d'école , sans parti pris , j'ai cherché de bonne foi la vérité ; ce que j'ai dit des droits du pouvoir s'applique , dans ma pensée , non à tel ...
... idées qu'on ne rencontre guère que dans les ouvrages de pure spéculation . Sans aucun lien d'école , sans parti pris , j'ai cherché de bonne foi la vérité ; ce que j'ai dit des droits du pouvoir s'applique , dans ma pensée , non à tel ...
Page xiv
... idées que je n'ai pu qu'indiquer dans ma VIe leçon . Je n'y ai rien ajouté , mais j'ai fait quelques suppressions ; j'ai retranché tout ce qui ne m'a pas semblé essentiel pour différencier la théo- rie que je professe des théories dont ...
... idées que je n'ai pu qu'indiquer dans ma VIe leçon . Je n'y ai rien ajouté , mais j'ai fait quelques suppressions ; j'ai retranché tout ce qui ne m'a pas semblé essentiel pour différencier la théo- rie que je professe des théories dont ...
Page 6
... idées dont l'avénement date de 1789 . Mais s'il y a dans les lois pénales des éléments qui changent , se transforment , en traversant les âges et les révolutions politiques , il en est d'autres qui sont durables , permanents , qui ...
... idées dont l'avénement date de 1789 . Mais s'il y a dans les lois pénales des éléments qui changent , se transforment , en traversant les âges et les révolutions politiques , il en est d'autres qui sont durables , permanents , qui ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive et infamante aggravation appliquée Boitard caractère cause châtiment circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention est-elle faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'idée de vengeance l'infraction LEÇON légale législation liberté loi ancienne loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale période pouvoir social prescription présomption principe prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison Rauter récidive réclusion règle répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système tentative théorie tion travaux forcés violation violé volonté