Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... véritable carac- tère , remplissent leur rôle d'idées dirigeantes , de règles fécondes . Sans multiplier les difficultés à plai- sir , le professeur , parce qu'il les classe et , s'il est permis de le dire , les étage , peut et doit en ...
... véritable carac- tère , remplissent leur rôle d'idées dirigeantes , de règles fécondes . Sans multiplier les difficultés à plai- sir , le professeur , parce qu'il les classe et , s'il est permis de le dire , les étage , peut et doit en ...
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... de toute nature , appel à la foi ; ce n'est pas qu'elle dédaigne la raison , puisque la raison seule peut discerner , entre diverses religions , quelle est la véritable . Mais la religion , une fois admise , commande plutôt -- 24.
... de toute nature , appel à la foi ; ce n'est pas qu'elle dédaigne la raison , puisque la raison seule peut discerner , entre diverses religions , quelle est la véritable . Mais la religion , une fois admise , commande plutôt -- 24.
Page 119
... une justice , mais qui s'annonce comme une vengeance . Il n'y a pas , d'ailleurs , de société véritable avec les luttes brutales , les conflits san- glants qu'entraîne l'absence d'une médiation supé- rieure . La vengeance - -- 119.
... une justice , mais qui s'annonce comme une vengeance . Il n'y a pas , d'ailleurs , de société véritable avec les luttes brutales , les conflits san- glants qu'entraîne l'absence d'une médiation supé- rieure . La vengeance - -- 119.
Page 167
... véritable raison qui a échappé au savant publiciste : « Si << les vaisseaux sillonnent un moment les ondes , la < « < vague vient aussitôt effacer cette légère marque de << servitude et la mer reparaît comme elle fut au << premier jour ...
... véritable raison qui a échappé au savant publiciste : « Si << les vaisseaux sillonnent un moment les ondes , la < « < vague vient aussitôt effacer cette légère marque de << servitude et la mer reparaît comme elle fut au << premier jour ...
Page 199
... véritable . - Si la loi nouvelle allonge la prescription , c'est que la société considère qu'elle a désormais des moyens d'instruction assez sûrs pour constater la culpabilité , malgré le laps de temps qui , sous la loi ancienne ...
... véritable . - Si la loi nouvelle allonge la prescription , c'est que la société considère qu'elle a désormais des moyens d'instruction assez sûrs pour constater la culpabilité , malgré le laps de temps qui , sous la loi ancienne ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive et infamante aggravation appliquée Boitard caractère cause châtiment circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention est-elle faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'idée de vengeance l'infraction LEÇON légale législation liberté loi ancienne loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale période pouvoir social prescription présomption principe prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison Rauter récidive réclusion règle répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système tentative théorie tion travaux forcés violation violé volonté