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" Schah de Perse ; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves etc. ; Sa Majesté le Roi de Roumanie ; Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies... "
Corpus juris hungarici: Magyar törvénytár. Millenium emlékiadás - Page 144
de Hungary - 1901
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Histoire de France depuis les Gaulois jusqu'à la mort de Louis XVI.

Louis-Pierre Anquetil - 1819
...définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne, sa majesté le roi de Prusse, d'une part; et sa majesté le roi de France et de...
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Histoire de France depuis la mort de Louis XVI jusqu'au traité de ..., Volume 3

Jean-Pierre Gallais - 1820
...« Dans ce but , et à cet effet , sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie ot de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne , sa majesté le roi de Prusse , d'une part ; et sa majesté le roi de France et...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 76

France - 1876
...le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Schah de Perse, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwége, Son Excellence Monsieur le Président de la Confédération suisse et Sa Majesté...
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Bulletin des lois

France - 1853
...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi delà Grèce, Sa Majesté la Reine de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Son Altesse Impériale et Royale l'Archiduc Grand-Duc de Toscane, Sa Hautesse l'Empereur...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Antoine Debrauz de Saldapenna - 1856 - 562 pages
...u Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine de la > Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes » les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté le Siil» tan , animées du désir de mettre un terme aux calamités de la...
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Aktenstücke zur orientalischen frage, Volume 2

1856
...conçu: „Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le roi de Sardaigne et Sa Majesté le Sultan, animés du désir -de mettre un r Men öerjeidjueten 33ef$íüfte...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...Sa Majesté l'Empereur des Francais, Sa Ma» jesté la Reine de la Grande Bretagne et d'Irlande, » Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , Sa » Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté le Sul» tan , animées du désir de mettre un terme aux » calamités de...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1857
...„Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine île la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté le Sultan, animées du désir de mettre un terme aux calamités de la guerre,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1900
...Schah de Perse ; Sa Majesté le roi de Portugal et des Algarves, etc.; Sa Majesté le roi de Roumanie ; Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le roi de Serbie; Sa Majesté le roi de Siam ; Sa Majesté le roi de Suède et de Norvège ; Sa majesté l'empereur des...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1863 - 628 pages
...république du Pérou, Sa Majesté le roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies , Sa Majesté le roi de Suède cl de Norvège, Sa Majesté l'empereur des Ottomans et les Sénats des villes libres et hanséaliques...
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