Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 3 à 4 ;Volume 49Amyot, 1909 |
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... articles simples avec addition de sucre , cuits ou non ; fruits , épices , marrons , noix , semences , confits au sucre ( candis ) , les 100 kilogr . , 60 » . 133. Bonbons fins ( dits de soie ) , remplis de marmelade , de chocolat ...
... articles simples avec addition de sucre , cuits ou non ; fruits , épices , marrons , noix , semences , confits au sucre ( candis ) , les 100 kilogr . , 60 » . 133. Bonbons fins ( dits de soie ) , remplis de marmelade , de chocolat ...
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... Articles de passementerie , articles de boutonnerie , en laine , même avec supports ou moules en bois , en os , en corne , en métal , etc. , les 100 kilogr . , 180 » . Ex 329. Tissus pour presses , en laine , en poil de chameau et en ...
... Articles de passementerie , articles de boutonnerie , en laine , même avec supports ou moules en bois , en os , en corne , en métal , etc. , les 100 kilogr . , 180 » . Ex 329. Tissus pour presses , en laine , en poil de chameau et en ...
Page 41
... articles de lingerie , articles de mode et autres objets cousus en tant que le tarif ne contient pas de dispositions spéciales seront taxés selon la matière dominant en quantité à la superficie extérieure avec une majoration de 70 % du ...
... articles de lingerie , articles de mode et autres objets cousus en tant que le tarif ne contient pas de dispositions spéciales seront taxés selon la matière dominant en quantité à la superficie extérieure avec une majoration de 70 % du ...
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... articles teints et imprimés on prend pour base le poids du tissu par mètre carré , avec une déduction de 8 % . Si cette déduction de poids de 8 % avait pour conséquence de rendre la marchandise passible d'un droit douanier plus élevé ...
... articles teints et imprimés on prend pour base le poids du tissu par mètre carré , avec une déduction de 8 % . Si cette déduction de poids de 8 % avait pour conséquence de rendre la marchandise passible d'un droit douanier plus élevé ...
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... articles d'école ne rentrent pas dans ce monopole . 458. Papier réglé pour modèles , papier pour broderies ( papier éta- miné ) , modèles pour dessins ; étiquettes destinées à être collées , piquécs ou placées sur les marchandises ou ...
... articles d'école ne rentrent pas dans ce monopole . 458. Papier réglé pour modèles , papier pour broderies ( papier éta- miné ) , modèles pour dessins ; étiquettes destinées à être collées , piquécs ou placées sur les marchandises ou ...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volumes 1 à 2 Affichage du livre entier - 1903 |
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Expressions et termes fréquents
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