Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Volumes 3 à 4 ;Volume 49Amyot, 1909 |
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... combinés avec des matières textiles végé- tales , les 100 kilogr . , 35 » . 2o de laine , même combinés avec d'autres matières textiles végétales ou animales , les 100 kilogr . , 110 » . 354. Chaussures en feutre , même cousues , avec ...
... combinés avec des matières textiles végé- tales , les 100 kilogr . , 35 » . 2o de laine , même combinés avec d'autres matières textiles végétales ou animales , les 100 kilogr . , 110 » . 354. Chaussures en feutre , même cousues , avec ...
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... combinée avec des fils de métal , sont soumis aux surtaxes prévues aux nos 6 et 7 . Les tissus combinés avec des fils de métal et dans lesquels ces derniers ont été employés pour un dessin ou un brochage , dans les sens des nos 2 et 3 ...
... combinée avec des fils de métal , sont soumis aux surtaxes prévues aux nos 6 et 7 . Les tissus combinés avec des fils de métal et dans lesquels ces derniers ont été employés pour un dessin ou un brochage , dans les sens des nos 2 et 3 ...
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... , 500 » > . 382. Cannes , cravaches et articles similaires en cuir et en tendons , même combinés avec d'autres matières , en tant que cette combinaison ne les soumet pas à des droits plus élevés , 44 TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES.
... , 500 » > . 382. Cannes , cravaches et articles similaires en cuir et en tendons , même combinés avec d'autres matières , en tant que cette combinaison ne les soumet pas à des droits plus élevés , 44 TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES.
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... combinés avec d'autres matières , en tant que la combinaison avec d'au- tres matières ne les soumet pas à des droits plus élevés : 1o entièrement en cuir ou combinés avec des matières communes et fines , les 100 kilogr . , 245 » . 2o ...
... combinés avec d'autres matières , en tant que la combinaison avec d'au- tres matières ne les soumet pas à des droits plus élevés : 1o entièrement en cuir ou combinés avec des matières communes et fines , les 100 kilogr . , 245 » . 2o ...
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... combinés avec d'autres matières communes ou fines , les 100 kilogr . , 150 » . 2o combinés avec des matières très fines , les 100 kilogr . , 300 » . 3o combinés avec des métaux précieux : a . avec de l'or , les 100 kilogr . , 700 » . b ...
... combinés avec d'autres matières communes ou fines , les 100 kilogr . , 150 » . 2o combinés avec des matières très fines , les 100 kilogr . , 300 » . 3o combinés avec des métaux précieux : a . avec de l'or , les 100 kilogr . , 700 » . b ...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volumes 1 à 2 Affichage du livre entier - 1903 |
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... Affichage du livre entier - 1872 |
Expressions et termes fréquents
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