Techener libraire: Extrait du catalogue de sa librairieLibrairie Giraud-Badin., 1840 |
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... ment en leur faveur , pendant les xvre et xvire siècles ; mais , jusqu'au xvm2 , on ne s'étoit point inquiété des droits des auteurs . On ne peut mettre en doute qu'ils ne retirassent un prix quelconque de la cession qu'ils faisoient de ...
... ment en leur faveur , pendant les xvre et xvire siècles ; mais , jusqu'au xvm2 , on ne s'étoit point inquiété des droits des auteurs . On ne peut mettre en doute qu'ils ne retirassent un prix quelconque de la cession qu'ils faisoient de ...
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... on devoit adop- ter entre une liberté indéfinie et une propriété exclusive . L'avocat général ne prit d'ailleurs aucune conclusion . Le parle- ment ne se prononça point , et les règlemens de 6 " 3. TECHENER PLACE DU LOUVRE , 12 .
... on devoit adop- ter entre une liberté indéfinie et une propriété exclusive . L'avocat général ne prit d'ailleurs aucune conclusion . Le parle- ment ne se prononça point , et les règlemens de 6 " 3. TECHENER PLACE DU LOUVRE , 12 .
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Extrait du catalogue de sa librairie. ment ne se prononça point , et les règlemens de 1777 et de 1778 se maintinrent en vigueur jusqu'à la révolution de 1789. " Les priviléges de toute nature ayant été alors abolis , la défaveur attachée ...
Extrait du catalogue de sa librairie. ment ne se prononça point , et les règlemens de 1777 et de 1778 se maintinrent en vigueur jusqu'à la révolution de 1789. " Les priviléges de toute nature ayant été alors abolis , la défaveur attachée ...
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... ment animé les rédacteurs de la loi . Ils auroient voulu , et votre commission partageait à cet égard tous leurs vœux , pouvoir pro- longer ce temps . Ils n'ont été arrêtés que par des considérations puissantes , et dont il n'étoit pas ...
... ment animé les rédacteurs de la loi . Ils auroient voulu , et votre commission partageait à cet égard tous leurs vœux , pouvoir pro- longer ce temps . Ils n'ont été arrêtés que par des considérations puissantes , et dont il n'étoit pas ...
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... ment de l'auteur ou de celui auquel il a cédé ses droits . Ce droit de l'auteur passe à ses héritiers ou ayans cause pour en jouir pendant au moins l'espace de dix ans . L'art . 5 porte que le débit de toutes les contrefaçons , soit qu ...
... ment de l'auteur ou de celui auquel il a cédé ses droits . Ce droit de l'auteur passe à ses héritiers ou ayans cause pour en jouir pendant au moins l'espace de dix ans . L'art . 5 porte que le débit de toutes les contrefaçons , soit qu ...
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 164 - ... siècles; ainsi que sur l'origine et le premier usage des signatures et des chiffres dans l'art de la typographie. 2 Tomes. Avec 20 planches. Paris 1808.
Page 10 - Les auteurs d'écrits en tout genre , les compositeurs de musique, les peintres et dessinateurs qui feront graver des tableaux ou dessins, jouiront, durant leur vie entière, du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs ouvrages dans le territoire de la république, et d'en céder la propriété en tout ou en partie.
Page 220 - Mémoires et Observations géographiques et critiques sur la situation des pays septentrionaux de l'Asie et de l'Amérique, d'après les relations les plus récentes, auxquels on a joint un Essai sur la route aux Indes par le Nord, et sur un commerce très vaste et très riche à établir dans la mer du Sud, etc.
Page 224 - Relation d'un voyage du Pôle Arctique au Pôle Antarctique par le centre du monde, avec la description de ce périlleux passage, et des choses merveilleuses et étonnantes qu'on a découvertes sous le Pôle Antarctique.
Page 83 - Les Annales d'Aquitaine. Faicts et gestes en sommaire des Roys de France et d'Angleterre , pays de Naples et de Milan.
Page 206 - Histoire et description générale du Japon où l'on trouvera tout ce qu'on a pu apprendre de la nature et des productions du pays, du caractère et des coutumes des...
Page 160 - Histoire véritable de tout ce qui s'est fait et passé dans la ville de Toulouse en la mort de monsieur de Montmorency.
Page 9 - ... extrêmement juste que les hommes qui cultivent le domaine de la pensée tirent quelque fruit de leur travail ; il faut que pendant toute leur vie et quelques années après leur mort personne ne puisse , sans leur consentement, disposer du produit de leur génie ; mais aussi, après le délai fixé, la propriété du public commence , et tout le monde doit pouvoir imprimer, publier les ouvrages qui ont contribué à éclairer l'esprit humain.
Page 96 - Traicté des plus belles bibliothèques publiques et particulières qui ont esté, et qui sont à présent dans le monde.
Page 163 - IX, contenans les choses plus notables, faites et publiées tant par les catholiques que par ceux de la religion, depuis le troisiesme edit de pacification fait au mois d'aoust 1570, jusques au règne de Henry troisiesme.