1 sucres, 379. Au sicur D. Tassin aîné, à Liége, pour l'invention d'unè voiture à vapeur nouvelle, 380. Au sieur Jean-Pierre Joncquet, pour invention d'une machine à faire des boucles en soie perfectionnées, 381. Au sieur Maurice Cellier-Blumenthal, pour l'invention d'un nouvel appareil à faire le sucre dans le vide, 382. Au sieur J.-J.-A. Mourot, à Bruxelles, pour l'invention d'un nouveau hoir propre à l'imprimcrie et à la fithographie, 383. Au sieur Arnold Voyave, pour l'invention d'une nouvelle lampe à trois kecs, 451. Aú sieur Henti Brewer à Scheepsdale,, commune de SaintPierre (Flandre orientale), pour 1 importation des nouveaux procédés de fabrication du papier à écrire de toutes espèces, 452. Au sieur Abraham Lindo, à Bruxelles, pour l'invention de feuilles de vérre, préparées pour apprendre à écrire et à dessiner, 453. Aux sieurs Tilman et Vangoethem, domiciliés à Gand, pour l'invention d'un nouvel áppareil servant â la cuisson des sucres, 454. Au Sleur Alphonse Bodard à Huy, pour Timportation et le perfectionnement d'un nouveau système d'éelairage au gaz portatif non comprimé, 519. Au sieur H. Rěnož de Borlé, à Liége, pour l'invention d'un appareil alimentaire d'air chaud applicable à tous les foyers â courant d'air, 549. Au sieur François Rayner à Corróy-le-Grand (Brabant), pour l'invention d'une machine à ôter les nœuds et autres corps étrangers de la ↑ åte å fabriquer le papier, 550. Au sieur J. Vandenkicboom å Huy (Liege), pour l'invention d'une nouvelle machine propre à fabriquer des vases en fer, 551. An sieur G. Celier-Blumenthal, 3 St.-Josse-ten-Noode, pour l'invention d'une nouvelle machine servant à faire les caus gazenses, 551. Aü sieur Jean Goossens, pour l'invention d'un nouveah procédé propre à faire des souliers sans couture. 551 An sieur Philippe Joseph Malherbe, de Liége, pour l'invention d'un nouveau fusil que 1'on charge par la culasse, 680. Aux sieurs N. Max, Lesvigne et Pirlot fils, à Liége, pour l'invention d'un nouveàu fusil, 681. Aux sieurs Hanquel, ainé et comp., pour des perfectionnemens apportés aux fusils à culasse mobile, 682. Au sieur L.-J.-J. Carton-Forge, à Menin (Flandre occidentale), pour le perfectionnement d'une nouvelle machine à couper le tabac à funier, 683. An sieur Constantin Torassa, domicilié ↑ Génes, pour l'importation d'un nouveau procédé de fabrication du blanc de céruge ou sous-carbonate de plomb, 684. Approbation de la cession faite au sieur Meeus-Vandermaelen, à Bruxelles, par le sieur Lemaitre Ferat, à Paris, d'un brevet d'importation pour de nouveaux procédés de fabrication du fil de caoutchouc, 784. Brevet accordé à Jean-Michel Schulders de Bruxelles, pour l'invention d'un appáreil évaporateur, 835. Au sieur François Mortelmans d'Anvers, pour l'invention d'un nouveau procédé pour la fabrication des cordages, 836. Au sient Charles Hiroux à Fontaine-l'Évêque (Hainaut), pour l'invention de denx cylindres servant à faire des chevilles, 837. Au sieur Herman Hendrickx, domicilié à Dunkerque ( Fráncé), pour l'importation d'un höuveau mode de teinture de laine, ebtohi, soles, et généralement dé tõûtes les mâtières textiles, 908. Au sieuf J.-B.-A. Jobard, pour l'invention d'un nouveau pyrophore destiné à produire l'ignition instantanée des eigares, bougies, bees de gaz, etc., gog. Au sieur Félix Grisar å Anvers, pour l'importation de nouveaux procédés de raffinage de sucre el d'injection de l'air atniosphérique dans les liquides, 910. Au sieür PaulJoseph Henrard, à Cocullet (Hainaut), pour le perfectionnement apporté à son appareil destiné à chauffer l'air des hauts fourneaux, 711. Âu sieur J.-B. Réal. à Solesme (France), pour l'impertation d'un procédé propre à la conservation de la levürc de bière, 912. Au sieur Robert William Urling, à Bruxelles, pour le perfectionnement de nouvelles améliorations apportées aux machines à vapeur, 913. Au sieur Regnier Poncelet, de Liégè; pouš Finvention de trois espèces de boites de roues de chariots pour routes eu fer, à véservoir à 1 huile, 914. Au sieur Maurice Cellier-Blumenthal, à SaintJosse-ten-Noode, pour libvention d'un nouvean condensateur à appliquer à l'appareil à cuire les sucres dans le vide, 915. Au steur Jean-BaptisteAmbroise Jobard, à Bruxelles, pour l'importation et perfectionnement de plusieurs appareils à produire le gaz hydrogène carboné, 1005. Au sieur -J.-J Chevremont pour l'invention d'un procédé aŭ meyen duquel on peut augmenter le pouvoir éclaiš rant du gaz hydrogène, 1006. Au sieur JeanAlexandre Vlies, 5 Bruxelles, pour l'importation et le perfectionnement d'un nouveau procédé de construction des cabriolets et tilburys, 1007. Aux sieurs N. M. Lesoigne et Pirlot fils, à Liege, pour un nouveau perfectionnement dans la fabrication des pièces de fonte de fer malleable, etc., 1098. Au sieur Max. Delfosse, & Buxelles, pour le perfèctionnement de divers appareils propres à produire Je gaz light par la decomposition de la résine, etc., 1099. Au sieur Jos.-Thomas Parisis, à Herve, pour l'invention d'une nouvelle machine à vapeur, 1100. Au sieur J.-B. Marchand à Seraing, par l'invention d'un nouveau système pour élever le minerai à l'extrémité supérieure d'un haut-fourneau, 1101. A la dame veuve Chauvière, à Gand, pour le perfectionnement apporté à la machine dite rota frolteur. Au sieur J.-N. L'Épine, à Bruxelles, pour l'importation d'un appareil ou instrument appelé physionotype, 1103. BUDGETS ET Grédits votés par la législature. Budget du ministère de la justice pour l'exercice 134 (fr. 5,381,272), 1. — des dotations pour l'exercice 1834 (fr 3,300.687-95), 113. du ministèrè des affaires étrangères (fr. 656,30g), et de la Marinė pour 1834 (fr. 768,864), 124. --- du ministère des finances pour i exercice 1834 (fr. 11,962.013), 128. Erratum à ce budget, 167. Budget du min. de l'intér. pour 1834 (fr. 10.762,879-20), 210. de la dette publique pour 1834 (fr. 10.931,094-17), 209.- des remboursemiens et non-valeurs pour 1834 (fr. 1,328,500), dépenses pour Ordre (fr. 54,000), 328. Crédit supplementaire de 462,000 fr. onvert au département de la guerre, 633. Transfert de sommes restres sans emplói sú budget du dépar tement de la guerre pour réxérèèè 1831. 634. Transfert de fonds disponibles sur le budget de là guerre, des exercices 1832 et 1833 au budget de ce Voyez Guerre, 1037. - - - BUDGETS PROVINCIAUX. Le Roi a autorisé par des - 838. Iteghem, 568. CASERNE, établie à Lierre, 11. Achat de bâtimens à Hasselt pour transformer en caserne d'infanterie, C. - - - Overmeere. 571. — Ron- Rupelmonde. 575. - -- -- Nieuwenkerke, 1131. - p. 354. Discours d'ouverture le 11 novembre, p. 360. CHANOINES. V. l ́icaires-généraux et Culte. CHARITÉ (Établissemens de ). V. Établissemens pu- blics. CHEMÍNS DE FER. Loi qui ordɔnne l'établissement est accordée à plusieurs personnes. 641. Une somme de 850 francs est répartie entre plusieurs personnes qui ont rendu des services daus ces circonst., 64a. CHRONIQUES BELGES, Une commission est nonmiée à l'effet de rechercher et mettre au jour les chroniques belges, 607. COLLECTE Arrété autorisant une collecte pour les Province du Hainaut. Châtelet, 243. Anger, 241. Chièvres, 71. - Courcelles, 358, 359. Ghlin, 175. — Jollain, 171. Montigny, 76. Montignies-St.-Chris tophe, 243. — Petit-Rœulx, 174.— Saint-Ghislain, Strée, 240. Thirimont, 8o. — 357. 172. --- - Viesville, Province de Liége. Dison, 170. ceel, 84.- Fumal, 170 et 178. Deno· Goé, 170 Ougrée. 173. Favier, Was 360. Tihange, 170. — Verviers, 170. 361. se ges, 78. COMMUNICATIONS KILITAIRES. V. Conventions. Province d'Anvers. Westerloo, 85. Province de Brabant. Wavre-Ste-Catherine, au sieur Chevron de l'autorisation pour l'établissement d'un atelier de forgerie à Liége, et permission de l'établir sous des conditions à déterminer par la députation des états de la province, 258, Audennes COMMUNES (Exploitation de bois). Berthem (Brabant), 179. (Namur), 183, Bruly (Namur), 181. Gouvin (Namur), 181.Cul-des-Sarts (Namut), 181. Focaut (Namur), 67. Hesperange (Luxembourg), 68. — Honnay (Namur), 365. Latour (Luxembourg), 68. OrchiLouette-St.-Denis (Namar), 180 mout (Namur), 182. — Steinsel (Luxembourg), 68. COMMUNES (Foires et marchés). V. ces mots, COMMUNES (Gestion). Beirleghem. (Flandre orien tale). Emprunt, 255 Bagas et Boom, Trausaction, 254. Eugies Emprunt, 168. loo. Transaction, 253. COMMUNES (Impositions, taxes). 544. Braine-le-Château, Quenast. 79. Uccle, 74.- Woluwe-St. Lan.bert. 77.- Zetrudlumay, 69. Province de la Flandre occidentale.— Bruges, 72.-Furues, 73.. Yseghem, 249. Province de la Flandre orientale. Oudenar Meldea, 81. — Melsen, 244. - Vos Province du Limbourg. Hasselt, 177. -Jabeck, 177.- Montanaken, 177. - Nieuwenkerke, 177. proy, 247.-Sulendael, 177. Province de Luxembourg. Chiny, 242. Freux, a4a. Forrieres, 242. Lomprez, 242. voye, 248 Bierzée, 248.- Bois-de-Villers, 248. - Bouge, 248. Chastres, 248. Cugnon, 83. - Farcienne, 248. Ciney, 70. Ham-sur-Sambre, 70. Pontillas, 248.- Gourdinne. 70. COMMUNES ( Établissemens publics). Annulation d'une décision de la régence de Liége, portant refus Province de Limbourg. Macseyck, 899. Rothem, 667. — Venloo, 162. Province de Namur. -Namur, 167. bloux, 163. COMMUNES (Personnel). Autorisation au sicur Deveux, Lourgmestre de Gones et Jallet (Namur) à l'effet de remplir provisoirement les fouctions de secretaire desdites copimunes, 90. Au sicur Follez, secrétaire de Humbeck (Brabant), à l'effet de réunir provisoirement à ses fonctions celles de receveur de la même commune, 89. Au sieur Foux, secrétaire de Heldenberg. Ottenbourg, Rhode Ste. Agathe (Brabant), à l'effet de réunir provisoirement à ses fonctions celles de receveur des mêmes communes, 88. Au sieur Goblet, assesseur de Schal. ten (Namur), à l'effet de remplir simultanément les functions de receveur de ladite commune, 169. Nomination du sieur Gallot, secrétaire de la ré gence de Venloo (Limbourg), secrétaire de la chambre du commerce des fabriques de la méme ville, 256. Autorisation au sieur Guillier, à l'effet de cumuler provisoirement les fonctions de secré- COMPTABILITÉ Provinciale. V. Budgets pro- CONSEIL DES MINISTRES. Autorise l'autorité mili- CONSTRUCTIONS V. Ponts et Chaussées. DÉFRICHEMENT. V. Bois communaux. DÉPENSES allouées aux différens corps de l'État et DÉPUTATIONS DES ÉTATS. Un membre est chargé DÉLITS en matière forestière, leur poursuite, p. 372. DE THEUX, nommé ministre de l'intérieur, 616. courtiers d'ASSARANGES. Modification au régle- CRÉDITS votés par la législature. V. Budgets. Croix de LÉOPOLD. V. Ordre. GULTE CATHOLIQUE. Ministre du culte. Arrêté qui CULTE PROTESTANT (du) dans les prisons, p. 341. D. dette publiQUE. V. Budget. D'HUÅRT, nommé ministre des finances, 617. DOMICILE et secours aux Belges rentrant dans leur pays, page 353. DONS ET LEGS au profit de communes, de bureaux DONS PATRIOTIQUES. M. Levae nommé adm. 629. DOUAÑES. Arrété qui modifie les timites de la douane 7 transit des os. 216. Arrêté qui modifie celui du septembre 1832, relatif aux bureaux d'importation, exportation et transit et lieux d'entrepôt, 323. Sup. pression des droits à la sortie d'animaux, 613. Loi concernant les céréales, 626. Loi sur les toiles de lin, de chanvre et étoupes, 697. Arrêté qui pouryoit aux mesures d'exécuter de la loi sur les cé réales, 637. Remise des droits d'entrée sur un métier å tisser la laine, importé de France, 964. Id sur une mécanique à battre le fil retors, 765, Id. & moudre le grain et à bluter la farine, 1029. Exemption des droits d'entrée sur deux voitures à E. EAUX-DE-VIE et genièvres (Taxes municipales sur les) nos 57, 58, 59, 60, 61, 63, 64, 66, 159, 160, 163, 252, 263, 438, 444, 447. 542, 897, 898. V. Comrunes. (Imposition). ÉCHANGE DE BIEAS. V. Communes (Gestions). ÉCLAIRAGE PAR LE GAZ, Établissement érigé å Namur, 548. Etablissement érigé à Louvain, 685. Id. érigé à Huy, 921. Établissem, d'un second gazomètre à Gand, 802. Id. à Liège, 1011. ÉCOLES. (Établissement d'), 772. ÉGLISES. Constructions et reparations d'églises, chapelles ou sacristies, 67, 437, 661, 365. L'église de Goefferdinge est séparée de l'église d'Overboulaere, 70. V. Fabrique d'église. ÉLECTIONS. De la révision des listes électorales, 604 District de Bruxelles remplacement de M. Goblet, 114. Id. remplacement de M. Basse, 218. District de Courtray, remplacement de M. de Guchteneere, 298. District d'Ath, remplacement de M. Dugniolle, 324. District de Waremme, remplacemeut de M. Vandersteen, 609. District de Courtray, remplacement de M. Augillis, 615. Id. remplacement de MM. Angillis et de Muelenaere, 618. Districts de Liége, Virton et Hasselt, remplacemens, 639. Districts de Bruxelles et de SaintNicolas, 808. District de Thain, 8ʊg. District d'Ostende, 864. District de Malines, 771. District de Nenfchâteau et Villon, 971. EMPRUNTS COMMUNAUX. V. Communes. ENFANS TROUVÉS et abandonnés : répartition entre les neuf provinces, du subside alloué pour frais d'entretien, 293. Répartition de subside 686 Loi relative à leurs frais d'entretien, 6:0 Instr.minist, relat. à la foi du 30 juill 1834, page 356. ENQUÊTES pour ouvrages d'utilité publique. Les membres des commissions chargées de ces empêtes reçoivent une indemnité de déplacement égale à celle des membres des députations des états, 215. ENREGISTREMENT ET DOMAINES. Divers arrêtés relatifs à la remise allouée aux recevents, et modifications apportées à quelq, bureaux, 630,6 1,632. Les arrêts de la erar des comptes doivent être signifies sans formalités page 343. V. Finances (ministère de). vapeur, 1030. Le personnel du Limbourg augmenté, 1031. Conditions de la main-levée sur fes marchandises, , page 334. Traitement des employés inférieurs du service actif, page 373.V.Prix moyen des grains. DROIT D'ENTRÉE et de sortie. V. Douanes. DUGNIOLLE uommé secrétaire-général au ministère de l'intérieur, 298. DUJARDIN (A.) nommé secrétaire-général ad interim au ministère des finances, 125. DUVIVIER (A.) confirmé dans ses fonctions de ministre des finances, 220. Nommé minist. d'État, 638. Province de la Flandre orientale.- Alost, 797, 1145. — Audenaerde, 688.— Belcele, 117, 852. Croy beke, 689. Deynze, 199 Gand, 861, 1025, 1140, 1143.— Grammont, 691. pour 1834, Hoorbeke, 859. Muysse, 325 Medelbourg, 286, 586, 1138.- Nicukerke 935. Ninove. 940 colas, 854, 855. Termonde, 939, 1146, 472, 936. Vracene, 584: ENTRÉE (droit d'). V. Douanes, Finances. St.-Ni Province du Hainaut.-Cordes, 108. Leuze, 775. Lessines, 585. Ostiches, 274. — Papignes, 272, 8.76.— Renlies, 851. — Rongy, 327.Thiennes, 709 Tournay, ⚫799: Province du Limbourg-Breverst, 270.- Diepenbeck, 793. Horu, 469. Hasselt, 202. Hansel. 304. 271. St.-Trond. 476. 590, 713. Ventoo, 292, 710, 942. Wessem, 943: Province de Liége. Echternach, 944: Province de Luxembourg. – Liége, 365: |