Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Articles 1-455 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 99
Page vi
... procureur du Roy de la prévôté d'Elleville et le procureur fiscal de la châtellerie de Goupillière auront soin de faire exécuter le susdit contrat de fondation , il ne paroit pas qu'ils y aient eu la moindre attention les seigneurs ...
... procureur du Roy de la prévôté d'Elleville et le procureur fiscal de la châtellerie de Goupillière auront soin de faire exécuter le susdit contrat de fondation , il ne paroit pas qu'ils y aient eu la moindre attention les seigneurs ...
Page xiv
... Procureur de la Commune . Voici quelles étaient les conclusions du rapport présenté par l'un des membres ; elles furent adoptées par l'Assemblée , qui vota l'impression du rapport et son envoi au Département et au District ...
... Procureur de la Commune . Voici quelles étaient les conclusions du rapport présenté par l'un des membres ; elles furent adoptées par l'Assemblée , qui vota l'impression du rapport et son envoi au Département et au District ...
Page xxv
... Procureur : M. Thomassin . Professeurs MM . Cottereau , de Rhétorique et de Seconde . Sarnet , de Troisième ... procureur . Chaque année , les comptes présentés par le procureur étaient transmis par le curé de Notre- Dame à l'archevêque ...
... Procureur : M. Thomassin . Professeurs MM . Cottereau , de Rhétorique et de Seconde . Sarnet , de Troisième ... procureur . Chaque année , les comptes présentés par le procureur étaient transmis par le curé de Notre- Dame à l'archevêque ...
Page xxviii
... Procureur Général Syndic en ses conclusions ; le Directoire du Département , conformément à l'avis du District , approuve les arrangemens provisoires pris par la Municipalité de Versailles , à la charge toutefois pour les professeurs de ...
... Procureur Général Syndic en ses conclusions ; le Directoire du Département , conformément à l'avis du District , approuve les arrangemens provisoires pris par la Municipalité de Versailles , à la charge toutefois pour les professeurs de ...
Page xxix
... Procureur de la Commune en ses conclusions , arrête que , jusqu'à l'époque de la loi qui organisera l'éducation nationale , les articles suivans serviront de règlement provisoire pour le Collège de Versailles . Article 1er . ―― CHAPITRE ...
... Procureur de la Commune en ses conclusions , arrête que , jusqu'à l'époque de la loi qui organisera l'éducation nationale , les articles suivans serviront de règlement provisoire pour le Collège de Versailles . Article 1er . ―― CHAPITRE ...
Autres éditions - Tout afficher
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 ... Archives départementales de Seine-et-Oise Affichage du livre entier - 1904 |
Expressions et termes fréquents
abbatiale de Saint-Denis Anne août Arrêté du compte avril bail Barnabites Bezons Boffle Boissy-l'Aillerie Catherine chapitre Chartres Chevreuse classes Collège Compte général présenté compte précédent Conseil Conseil d'État contrats curé d'Étampes d'Hozier décembre demoiselles dépense et reprise dépositaire diocèse dudit échevins Élisabeth esté estre Étampes Examen et vérification feuillets fief fille de Messire fondation frais de voyages Françoise Guillerval habitans In-folio janvier Jeanne juillet juin justificatives du compte l'abbaye l'année l'église l'évêque de Chartres ladite Maison ledit lesdits lettres patentes livres lods et ventes Louise Madame de Maintenon Maison de Saint-Louis maladrerie Marie Marie-Anne Mesdelles Mesdemoiselles Mile Mlle muids novice papier paroisse payer pensions viagères Pères Barnabites Pérou Pièces justificatives Pontoise prieuré procureur professeurs profession Quittances recette Registre religieuses rente revenus Riencourt royal Rueil Saint-Cyr Saint-Denis Saussaye seigneur SEINE-ET-OISE sera seront sieur sœurs somme St Denis St Louis St-Cyr supérieure terre Total Toury Vaucresson vérification du compte
Fréquemment cités
Page 107 - roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Comme "nous ne pouvons assez témoigner la satisfaction qui nous reste de la valeur et du zèle que la noblesse de notre Royaume a fait
Page 262 - brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moy son conseiller secrétaire d'Etat et de ses commandemens et finances. Signé : Louis, et, plus bas : Phélypeaux.
Page 262 - commandé de lui en expédier le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moy conseiller secrétaire d'Ktat
Page 116 - et cependant, pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moi conseiller
Page 116 - oui le Procureur général du Roi, pour jouir par les impétrants de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en Parlement, le 13
Page 107 - une maison et communauté où un nombre considérable de jeunes filles issues de familles nobles et particulièrement de pères morts dans le service ou qui y seroient actuellement soient entretenues gratuitement et
Page 109 - et plus bas, Par le Roy : COLBERT; scellées du grand sceau de cire verte en lacs de soie rouge et verte.
Page 265 - pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner parmoy
Page 331 - France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront salut. Sçavoir faisons que, sur le bon raport qui nous a esté fait de la personne
Page xxxiv - Article 1 er : Toutes personnes chargées d'une fonction publique dans le département de l'instruction qui n'ont pas prêté le serment prescrit par les lois des