Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Articles 1-455 |
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... fondation , qui fait ( 1 ) Arch . dép . de Seine - et - Oise , Lit , Montfort - l'Amaury , t , Collège de Corbeville . ( 2 ) Saint - Martin - des - Champs . loi , fixe qu'elles seront d'une heure . Vous êtes IV INTRODUCTION .
... fondation , qui fait ( 1 ) Arch . dép . de Seine - et - Oise , Lit , Montfort - l'Amaury , t , Collège de Corbeville . ( 2 ) Saint - Martin - des - Champs . loi , fixe qu'elles seront d'une heure . Vous êtes IV INTRODUCTION .
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Archives départementales de Seine-et-Oise. loi , fixe qu'elles seront d'une heure . Vous êtes non - recevables dans votre prétention à ce sujet . Pour ce qui tient au chauffage , si la charité du fondateur et de ses successeurs les [ a ] ...
Archives départementales de Seine-et-Oise. loi , fixe qu'elles seront d'une heure . Vous êtes non - recevables dans votre prétention à ce sujet . Pour ce qui tient au chauffage , si la charité du fondateur et de ses successeurs les [ a ] ...
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... seront vendus , mais ceux qui leur ont été donnés en faveur du Collège doivent rester à la Ville , aux termes de l'acte du 5 septembre 1629. C'est à quoi les habitans , les officiers municipaux et corps administratifs doivent veiller ...
... seront vendus , mais ceux qui leur ont été donnés en faveur du Collège doivent rester à la Ville , aux termes de l'acte du 5 septembre 1629. C'est à quoi les habitans , les officiers municipaux et corps administratifs doivent veiller ...
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... seront au nombre de cinq . Article 2. Le Principal sera choisi par les Professeurs et nommé par la Municipalité . Quelle que soit la classe dont il sera chargé , il sera le premier entre ses pairs , inspecteur né des études publiques ...
... seront au nombre de cinq . Article 2. Le Principal sera choisi par les Professeurs et nommé par la Municipalité . Quelle que soit la classe dont il sera chargé , il sera le premier entre ses pairs , inspecteur né des études publiques ...
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... seront prises dans l'assemblée de chaque mois seront por- tées sur un registre séparées et signées de tous ceux qui y auront assisté . - Article 7. Les Maîtres de quartier seront admis à cette assemblée , où ils pourront porter leurs ...
... seront prises dans l'assemblée de chaque mois seront por- tées sur un registre séparées et signées de tous ceux qui y auront assisté . - Article 7. Les Maîtres de quartier seront admis à cette assemblée , où ils pourront porter leurs ...
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Expressions et termes fréquents
abbatiale de Saint-Denis Anne août Arrêté du compte avril bail Barnabites Bezons Boffle Boissy-l'Aillerie Catherine chapitre Chartres Chevreuse classes Collège Compte général présenté compte précédent Conseil Conseil d'État contrats curé d'Étampes d'Hozier décembre demoiselles dépense et reprise dépositaire diocèse dudit échevins Élisabeth esté estre Étampes Examen et vérification feuillets fief fille de Messire fondation frais de voyages Françoise Guillerval habitans In-folio janvier Jeanne juillet juin justificatives du compte l'abbaye l'année l'église l'évêque de Chartres ladite Maison ledit lesdits lettres patentes livres lods et ventes Louise Madame de Maintenon Maison de Saint-Louis maladrerie Marie Marie-Anne Mesdelles Mesdemoiselles Mile Mlle muids novice papier paroisse payer pensions viagères Pères Barnabites Pérou Pièces justificatives Pontoise prieuré procureur professeurs profession Quittances recette Registre religieuses rente revenus Riencourt royal Rueil Saint-Cyr Saint-Denis Saussaye seigneur SEINE-ET-OISE sera seront sieur sœurs somme St Denis St Louis St-Cyr supérieure terre Total Toury Vaucresson vérification du compte
Fréquemment cités
Page 107 - roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Comme "nous ne pouvons assez témoigner la satisfaction qui nous reste de la valeur et du zèle que la noblesse de notre Royaume a fait
Page 262 - brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moy son conseiller secrétaire d'Etat et de ses commandemens et finances. Signé : Louis, et, plus bas : Phélypeaux.
Page 262 - commandé de lui en expédier le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moy conseiller secrétaire d'Ktat
Page 116 - et cependant, pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moi conseiller
Page 116 - oui le Procureur général du Roi, pour jouir par les impétrants de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en Parlement, le 13
Page 107 - une maison et communauté où un nombre considérable de jeunes filles issues de familles nobles et particulièrement de pères morts dans le service ou qui y seroient actuellement soient entretenues gratuitement et
Page 109 - et plus bas, Par le Roy : COLBERT; scellées du grand sceau de cire verte en lacs de soie rouge et verte.
Page 265 - pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner parmoy
Page 331 - France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront salut. Sçavoir faisons que, sur le bon raport qui nous a esté fait de la personne
Page xxxiv - Article 1 er : Toutes personnes chargées d'une fonction publique dans le département de l'instruction qui n'ont pas prêté le serment prescrit par les lois des