Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Articles 1-455 |
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... tion littérale des règles qu'il a voulu ériger en loix et qui en ont reçu tous les caractères par la réunion de toutes les formalités prescrittes par les ordonnances du Royaume . << M. Le Coq demande donc que dans le cas où il seroit ...
... tion littérale des règles qu'il a voulu ériger en loix et qui en ont reçu tous les caractères par la réunion de toutes les formalités prescrittes par les ordonnances du Royaume . << M. Le Coq demande donc que dans le cas où il seroit ...
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... tion , époque à laquelle les Barnabites demandèrent à quitter le collège , ainsi qu'il résulte des termes de la lettre qui suit , adressée par eux à MM . les officiers municipaux de la ville d'Etampes , le 27 décembre 1790 ...
... tion , époque à laquelle les Barnabites demandèrent à quitter le collège , ainsi qu'il résulte des termes de la lettre qui suit , adressée par eux à MM . les officiers municipaux de la ville d'Etampes , le 27 décembre 1790 ...
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... tion , il recevra de chacun des externes trois livres par mois , jusqu'à ce que le Conseil général de la Commune ait pû pourvoir au traitement de ce Professeur . -- CHAPITRE II . Des Maitres de quartier et du Pensionnat . Article 1er ...
... tion , il recevra de chacun des externes trois livres par mois , jusqu'à ce que le Conseil général de la Commune ait pû pourvoir au traitement de ce Professeur . -- CHAPITRE II . Des Maitres de quartier et du Pensionnat . Article 1er ...
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... tion conçue en ces termes : << Vu l'avis du district de Versailles du 4 courant , qui estime : 1 ° que le Collège de Versailles est bien ( 1 ) LAURENT - HANIN , II , 252-253 . ( 2 ) Le mot dernier est employé par inadvertance : il s ...
... tion conçue en ces termes : << Vu l'avis du district de Versailles du 4 courant , qui estime : 1 ° que le Collège de Versailles est bien ( 1 ) LAURENT - HANIN , II , 252-253 . ( 2 ) Le mot dernier est employé par inadvertance : il s ...
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... tion dont on dispose , et , au commencement de l'année 1793 , ils expriment leur sentiment dans une adresse « que deux d'entre eux , accompagnés ou mieux encore appuyés d'une députation d'Amis de la Liberté et de l'Egalité , vont ...
... tion dont on dispose , et , au commencement de l'année 1793 , ils expriment leur sentiment dans une adresse « que deux d'entre eux , accompagnés ou mieux encore appuyés d'une députation d'Amis de la Liberté et de l'Egalité , vont ...
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Expressions et termes fréquents
abbatiale de Saint-Denis Anne août Arrêté du compte avril bail Barnabites Bezons Boffle Boissy-l'Aillerie Catherine chapitre Chartres Chevreuse classes Collège Compte général présenté compte précédent Conseil Conseil d'État contrats curé d'Étampes d'Hozier décembre demoiselles dépense et reprise dépositaire diocèse dudit échevins Élisabeth esté estre Étampes Examen et vérification feuillets fief fille de Messire fondation frais de voyages Françoise Guillerval habitans In-folio janvier Jeanne juillet juin justificatives du compte l'abbaye l'année l'église l'évêque de Chartres ladite Maison ledit lesdits lettres patentes livres lods et ventes Louise Madame de Maintenon Maison de Saint-Louis maladrerie Marie Marie-Anne Mesdelles Mesdemoiselles Mile Mlle muids novice papier paroisse payer pensions viagères Pères Barnabites Pérou Pièces justificatives Pontoise prieuré procureur professeurs profession Quittances recette Registre religieuses rente revenus Riencourt royal Rueil Saint-Cyr Saint-Denis Saussaye seigneur SEINE-ET-OISE sera seront sieur sœurs somme St Denis St Louis St-Cyr supérieure terre Total Toury Vaucresson vérification du compte
Fréquemment cités
Page 107 - roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Comme "nous ne pouvons assez témoigner la satisfaction qui nous reste de la valeur et du zèle que la noblesse de notre Royaume a fait
Page 262 - brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moy son conseiller secrétaire d'Etat et de ses commandemens et finances. Signé : Louis, et, plus bas : Phélypeaux.
Page 262 - commandé de lui en expédier le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moy conseiller secrétaire d'Ktat
Page 116 - et cependant, pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner par moi conseiller
Page 116 - oui le Procureur général du Roi, pour jouir par les impétrants de leur effet et contenu, et être exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrêt de ce jour. A Paris, en Parlement, le 13
Page 107 - une maison et communauté où un nombre considérable de jeunes filles issues de familles nobles et particulièrement de pères morts dans le service ou qui y seroient actuellement soient entretenues gratuitement et
Page 109 - et plus bas, Par le Roy : COLBERT; scellées du grand sceau de cire verte en lacs de soie rouge et verte.
Page 265 - pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main et fait contresigner parmoy
Page 331 - France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront salut. Sçavoir faisons que, sur le bon raport qui nous a esté fait de la personne
Page xxxiv - Article 1 er : Toutes personnes chargées d'une fonction publique dans le département de l'instruction qui n'ont pas prêté le serment prescrit par les lois des