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de leur présence les sociétés popu- conspiration qui a éclaté en avril laires?

1832, à Marseille. - Les débats de Le pouvoir lui même, ramené celte affaire, sur laquelle nous avons dans de meilleures voies , compren donné dans polre volume précédent dra-t-il entin que le temps des dé- (page 174), des détails qui nous disceptions et des inensonges est passé? pensent de nous y arrêter ici plus comprendra-t-il qu'il ne peut dé long-temps, ont été commencés le sormais ètre digne d'un grand peuple 25 février. qu'à la condition d'obéir toujours à Les accuses étaient placés dans la loyauté et à la justice?

l'ordre suivant : L'audience du 18 est remplie par

Complot du Carlo - Alberto : le court plaidoyer de Me Moulin, MM. le vicomte de Saint-Priest , défenseur de Benoit, à l'égard du- prenant le titre de duc d'Almazar; quel l'accusation a été en quelque de Bourmont fi's, ex-sous-li-utenant; sorte abandonnée; par les répliques Adolphe Sala , officier de l'ex-garte successives de M. le procureur gé. royale; de Kergorlay fils; Mathilde néral et de Me Joly , et enfin par Lebeschu , ancienne femme des un discours dans lequel Berge on atours de la duchesse de Berry; soutient qu'il est homme d'honneur, comte de Kergorlay père, es-pair de et qu'un homme d'honneur ne peut France; comte de Mesnard, ex-prepas être un assassin.

mier écuyer de la duchesse de Berry; A quatre heures, M. le président Antoine Ferrari, génois, sabrécommence son résumé, qu'il ne cargue du Carlo-Alberto. termine qu'à six heures et demie. Conspiration de Marseille : MV.

Les deux questions soumises au de Bermont-Legrine, ancien oficier jury sont ainsi conçues : Bergeron de l'ex-garde royale; Benoit, che est-il coupable de l'aitentat commis valier de Candolle, ancien consul le 19 novembre sur la personne du de France à Nice; de Lachau, coroi ?

lonel en réforme, ré à Saint-Auban Benoit a-t-il assisté sciemment (Drôme); Laget de Podio, né à l'accusé principal dans les faits qui Marseille; François Esis, confiseor, ont précédé, accompagné ou suivi et Ganail. ledit attentat?

Les accusés se sont renfermés dans MM. les jurés se retirent dans la un système complet de dénégation, chambre des délibérations. Ils en ont refusé de répondre aus sortent au bout de quarante mi- questions du président, en pronutes, ct déclarent les accusés non testant contre l'illégalité de leur coupables sur loutes les questions. arrestation. Plusieurs d'entre eux

Aussitôt des bravos et des ap déclarèrent qu'ils ne récusaient pas plaudissemens retentisseni dans l'au les jurés pour juges ; mais en même ditoire.

temps qu'ils ne reconnaissaient pas le M. le président ordonne la mise gouverncment au nom duquel on en liberie des deux accusés, qui se voulait les juger. A cet égard, voici jettent dans les bras de leurs amis. les paroles de M. de Kerrorlay père :

Toute la France sait que je ne re15. Institut. Eleciion.

Dans connais pas le gouvernement qui sa séance de ce jour, l'acadé nous régit , et que j'ai refusé de lui mie des inscriptions et belles- prêter un serment que je regardais lettres a élu M. Stanislas Jullien, comme contraire à ina conscience. professeur de langue et de littéra. Répondre à uninterrogatoire adressé ture chinoises , membre titulaire en par un prisident de cour d'assises, remplacement de M. Saint-Martin, est un acte de libre arbitre, el j'ai décédé.

pour principe que l'on peut s'affran.

chir de tout acte de soumission 15. Montbrison. Cour d'assises. envers un gouvernement que l'on affaire du Carlo-Alberto, el de la regarde comme illégitime. Arrêté à

ou

Marseille, et détevu contrairement chau, Laget de Podio, Esię, Ganail. à toutes les lois , je fis quelques ré Ils nient toute espèce de pai ticipaponses à titre de renseigneniens, et tion aux événemens de la journée espérant obtenir ma mise en liberté. du 30 avril, et prétendent qu'il n'a Quand le secret qui pesait sur existé aucun complot. moi fut levé, j'appris que mon fils , L'audition des témoins a démonarrété aussi, avait refusé de répon- tré que des tentatives de corruption dre. Je reconnus qu'il avait été plus avaient été faites dans l'intérêt des exact observateur que moi des règles accusés. Un témoin qui avait déposé et des principes qui nous lient tous contre eux devant le juge d'indeux, et je résolus dès lors de suivre struction de Marseille, est venu son exemple. Aujourd'hui donc, je rétracter sa première déposition, refuse toute espèce de réponse. Une en avouant publiquement qu'il s'éautre circonstance récente m'impose tait parjuré. aussi cette résolution. La plaidoirie Dans l'audience du 15 mars, toude Me Journel, un des avocats de tes les questions au nombre de vingt. la cause , m'a démontré l'illégalité ont été résolues négativement par le de la cour devant laquelle nous jury, après deux heures et demie sommés traduits ; que ce n'est point de délibération, et tous les préveune cour, mais une commission. nus acquittés. (Mouvement. ) Oui, messieurs, les magistrats qui siégent ici ne rem 18. Paris. Instilut. Election, — plissent pas les fonctions de juges, L'académie des sciences a élu aumais bien de commissaires.

jourd'hui un membre pour la section M. le président : Je vous préviens de géométrie, en remplacement de que les expressions dont vous vous M. Legendre. Les concurrens étaient servez sont d'une haute inconve M. Libri, l'un des géomètres les nance. Vous êtes ici comme accusé; plus célèbres de l'Italie, et M. Dumais les délits que vous pourriez

hamel, à qui l'on doit un grand commettre en dehors de l'accusation nombre de travaux distingués. Au seraient poursuivis et punis indé- premier scrutin, sur 54 votans , pendamment du fait pour lequel M. Libri a réuni 37 suffrages ; son vous êtes traduit desant la cour. concurrent en a obtenu 16. Une voix. Exprimez-vous donc avec le respect a été donnée à M. Liouville. M, Lidù à la justice. Elle ne souffrira bri sera présenté à l'acceptation du point un seul mot de la nature de roi. On se rappelle que ce savant ceux qui viennent de sortir de votre s'est fait naturaliser français, il y a bouche. C'est dans votre intérêt quelques jours. seul que je vous donne cet avis.

M. Nadaud, avocat-general: Nous 27: Paris. Théâtre-Français. allons nous-même requérir à l'in pre représentation de Clarisse Harstant contre l'accusé, s'il persiste. LOWE , drame en cinq actes et en M. de Kergorlay.. Convaincu prose de M. Dinaur.

Les raisons de la haute indépendance de AM. qui font que jamais un homme, Jes jurés , je me réserve de leur don mème de beaucoup de talent, ne ner et de leur faire donner par mon composera une bonne pièce de défensrur toutes les explications théâtre avec un bon roman, sont si nécessaires à ma défense.

connus, si évidentes, que nous M. le président adresse ensuite à ne nous arrêterons pas à les déveM. de Kergorlay une série de ques- lopper ici. L'idée de mettre l'outions, à chacune desquelles l'accusé vrage de Richardson en dráme ne dit d’nne voix très-ferme : « Je re pouvait d'ailleurs que produire un fuse de répondre. »

squelette aussi desséché que possible; On passe ensuite à l'interroga et pourtant quelles situations ont toire des accuse's de Marseille, plus besoin d'être préparées que MM. de Bermont-Legrine, de La celles de Clarisse Harlowe ! Il faut

le dire: rien n'est plus froid , plas saint-simonienne. Cependant ils ont languissant que l'impression qui été déclarés non-coupables et acrésulte de ce drame. M. Dinaux quittés. avait été mieux inspiré dans sa collaboration au Joueur et à Richard 12. Cour d'assises. Affaire de la Darlington, deux pièces très-applau- société des Droits de l'homme. dies et fo:t souvent jouées, dans le Les sieurs Petit - Jean et Guyot , succès desquelles il peut réclamer hommes de lettres , Milon, cocher une juste et large part.

de cabriolet, Hullin, imprimeur,

Guernon, vérificateur en bâtimens, AVRIL.

Martinault, employé dans une mai.

son de commerce, et Braudeloup, 6. Paris. Institut. Elecrion. propriétaire , comparaissaient ce maAujourd'hui l'académie des sciences tin devant la cour d'assises de la morales et politiques a procédé au Seine, comme prévenus d'avoir fait remplacement de M. Dacier. Le partie de l'association politique non nombre des membres présens était autorisie, dite des Droits de l'hont. de dix - neuf. Au premier tour de me, en qualité de chess de section scrutin, MM. Kératry et Charlis dans cette société ; et le sieur Petit. Renouard ont obtenu une voix. Jean , comme p'évenu, par suite de M. Jouffroy, professeur au collége ha publication d'un pamphlet ayant de France et membre de la Cham pour titre : A la France de juillet, bre des députés, en a obtenu dix- d'avoir, de complicité avec le sieur sept.

Hullin, imprimeur, commis les délits

d'outrage en vers la personne du roi, 8. Cour d'assises. Associations de provocation, non suivie d'effet, illegales. MM. Desjardins, pré- au renversement du gouvernement, sident de la société des Amis da et d'excitation à la haine et au mé Peuple, et Denous, comparaissaient pris du gouvernement du roi. Aur aujourd'hui devant la cour d'assises debats , les prévenus ont avoué leur comme prévenus, le premier de participation, comme chefs de seccontravention à l'art. 291 du Code tion, à la société des Droits de l'home pénal; le second d'avoir, sans per me; quant au pamphlet, Petit-Jean missiou préalable de l'autorité mu et Hullin ont nié toute participation nicipale, reçu cette société dans sa andil pamphlet, soit comme anteurs, maison. M. Desjardins a reconnu sa soit comme complices de cet écrit, quatité de président de la société des qui ne serait qu'une machination de Amis du Peuple, et M. Denoux a la police pratiquée pour les perdre. également avoué qu'ilarait fourni un Voici quelques détails, que raplocal pour la réunion. Néanmoins, porte l'acte d'accusation sur l'orga. après une derni-lieure de délilera nisation et le but de la société : lion, le jury a déclaré les deux ac « Il s'est formé à Paris, sans l'acuses non-coupables sur toutes les grément du gouvernement, une asquestions.

sociation qui prend le nom de SoA cette affaire a succédé celle de cieté des Droits de l'homme et du MM. Enfantin et Michel Chevalier, citoyen; son existence et ses actes prévenus du même délit d'association ont été l'objet d'une plainte du miillicite , association dont ils avaient nistère public, par suite de laquelle élé les chefs. Interrogé par M. le plusieurs de ses membres ont été président sur son état, M. Enfantin poursuivis devant le tribunal de a répondu : « Je ne veux prendre première instance de la Seine, sous maintenant aucun titre, it je ne le la prévention d'avoir formé un corrpourrais. » M. Miche Chevalier a plot tendant à détruire ou à chardéclaré qu'il n'avait aucune profes- ger le gouvernement. La cour, par sion. Les deux prévenus se sont son arrêt rendu, toutes les chambres seconnus les chefs de l'association assemblées, le 22 riovembre 1832, a

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évoqué l'instruction commencée sur réglement imprimé ne dit rien de cette plainte.

ce comité central, dont l'existence « L'association dont il s'agit a a été niée par la plupart des prévepour but, de l'aveu de tous les nus ; mais elle est prouvée par la

prévenus , le triomphe des principes déclaration de quelques uns d'entre nu contenus dans la déclaration des eux, par celle d'un grand nombre

droits de l'homme et du citoyen, de sectionnaires entendus comme

promulguée le 24 juin 1793 par la témoins, et en outre par certains - Convention nationale, c'est-à-dire faits que les prévenus, qui l'ont

l'établissement de la république; nie, ont été hors d'état d'expliquer, mais ils soutiennent que, pour ob et qui prouvent clairement une au. tenir ce résultat, leur société ne torité centrale et unique, telle, par veut employer d'autres moyens que exemple, que la nomination d'un l'instruction politique du peuple et. trésorier pour toute l'association,

la propagation des idées républi- et des publications faites par la - caines.

voie de la presse au nom de la So« Divers faits seraient de nature ciété. wak à faire penser que les membres de « Une telle organisation ne paraît të cette association, ou du moins plu- point avoir été forınée dans un simw sieurs d'entre eux, avaient aussi la ple but d'instruction de propagande,

pensée d'aider au triomphe de leur mais bien plutôt dans un but d'acopinion par un appel à la force. tion, et un ordre du jour adressé à

« Le premier et le plus remar la Société lorsque cette organisation quable de ces faits, est l'orgauisation a été définitivement arrêtée, ordre même qui a été donnée à la Société : du jour dont deux copies ont été elle se divise, d'après son réglement, saisies au domicile de petit-Jean, dont plusieurs exemplaires sont au doit, par les termes dans lesquels il dossier, en sections et en séries ; une est conçu , faire porter le même jusection ne peut jamais être composée gement sur le caractère de l'associa de plus de vingt personnes. Si par tion. de nouvelles affiliations elle arrive « L'instration fait connaître qu'à à dépasser ce nombre, elle se divise l'époque du pourvoi qu'avaient aussitôt en deux; chaque section se foriné les sieurs Cuny et Lepage réunit séparément une ou plusieurs contre les arrêts de la cour d'assises fois par semaine, à des jours et dans de la Seine, qui les condamnaient des lieux indiqués chaque fois : les à la peine de mort pour avoir pris séances sont principalement destic part à l'insurrection du mois de juin nées à des lectures d'écrits politiques. dernier, plusieurs membres de la Il y a dans chaque section on chef Société des Droits de l'homme ont qui préside aux séances, un sous formé le projet d'empêcher de vive chef et trois quinturions, dont cha- force l'exécution de ces arrêts en cun est à la tête de cinq sectionnai- détruisant l'échaufaud, et se sont res : cinq sections réunies forment réunis à cet effet, pendant la nuit, une série, et lorsque, par leur re- près la place où ils pensaient que doublement, leur nombre s'élève cette exécution aurait lieu. » au lessus de huit, il se forme aussi A ces détails, nous joindrons tot deux séries. Chaque série a un les passages suivans du réquisitoire chef, chargé de visiter et de diriger prononcé à l'audience par M.Franck les sections, qui n'est connu que Carré, avocat-général : d'elles, et qui donne l'impulsion à « Les principes démocratiques la Société entière. Les chefs de sé- proclamés par la Convention, le 24 ries reçoivent ses directions , soit juin 1793, ne suffisent plus à l'esprit verbales, soit sous forme d'ordres avancé de l'association que nous du jour, et les transmettent soit aux poursuivons ; et cette Déclaration chefs de sections, soit aux sections des Droits de l'homme et du ci. dont ils visitent les réunions. Le loyen , qui répondait aux exigences

révolutionnaires des meneurs de citoyen de jouir et de disposer à son cette triste époque, ne répond pas gré de ses biens , de ses revenus, du encore aux pacifiques intentions de fruit de son travail et de son inder la Société des Droits de l'homme. trie, l'association des Droits de

« Par une petite supercherie his- l'Ilomme déclare au contraire que la torique, dont il nous sera permis propriété est le droit qu'a chaque peut-être de nous étonner, lors citoyen de jouir el de disposer a qu'elle émane de ces républicains son gré de la portion de bien qui qui parlent sans cesse de leur aus lui est garantie par la loi; et les tère franchise, la déclaration qu'an derniers mots, bien significatifs en nous présente comme l'euvre de effet, sont encore écrits en caracté la Convention a, au contraire, été res italiques dans la pièce que nous repoussée par elle, parce qu'elle dé. ayons sous les yeux. passait les principes de cette assem a La Convention déclare que nul blée. Ce n'est pas la déclaration vo ne peut être privé de la moindre tée par la Convention , et placée en portion de sa propriété sans son con tête de la constitution de 1793, que sentement, si ce n'est lorsque la ne. nos modernes républicains réimpri- cessité publique, légalement conment jusqu'à visigt-deux fois ; c'est tatée, l'esige, et sous la conditie le projet qui fut présenté par Robes d'une juste et préalable indemnite pierre, et dont la Convention elle « Aussi, ajoute-t-elle, les secours même ne voulut point.

publics sont une dette sacrée : la « Quant à nous, messieurs, il nous société doit la subsistance aux cisuffira de quelques mots et d'un toyens malheureux, soit en lear petit nombre de rapprochemens , procurant du travail, soit en assupour vous faire appréeier dans quel rant les moyeus d'exister à ceui qui esprit a été rédigée la déclaration sont hors d'état de travailler » Maj nouvelle, qui, comme nous l'avons ce dont la Convention avait fait une dit, est le symbole politique de la dette de la société tout entiem, Société des Droits de l'homme. l'association des Droits de l'homme,

« Il est un principe fondamental qui veut quelque chose de plus pesur lequel repose toute société bien sitif encore, en fait une dette e organisée, et que la Convention elle l'homme riche; elle déclare de même a reconnu et proclamé : c'est que les secours indispensables à cole droit sacré de propriété. Nous lui qui manque du nécessaire se: lisons dans la déclaration des droits une dette de celui qui possède te de l'homme du 24 juin 1793 : « Le superflu, et elle ajoute : « Il appa'. « gouvernement est institué pour tient à la loi de déterminer la tua. « garantir à l'homme la jouissance nière dont cette dette doit être ai. « de ses droits vaturels et impres quistée. » « criptibles ; ces droits sont : l'éga « Un dernier mot, messieurs, « lité, la liberté, la sûreté, la achèvera de vous bien faire cop 02: « priété. »

tre l'esprit de l'association que nou & L'association des Droils de poursuivons : ce mot, ou pluie l'homme ne veut pas que la pro cette maxime qui serait incroyat priété soit un droit naturel et im si nous ne l'eussions vue réalisés a prescriptible. Elle dira donc, et aura cette époque sinisire que tant et de soin de souligner pour le faire mieux si coupables efforts tendent à Deu comprendre, que les principaux ramener, nous la trouvons écri" droits de l'homme sont ceux de dans un ouvrage publié par un do pourvoir à la conservation de l’eris membres de la Société des Dra: tence et à la liberté, principe évi. Je l'homme, sous le titre de Pes demment destructif du droit de Catéchisme républicain, et dont : propriété ; aussi, lorsque la Con nombreux cxemplaires ont été sak vention déclare que le droit de pro chez les prévenus. priété est celui qui appartient à tout « Cette association, qui se di

pro

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