 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pages
...Barbaresques sont exceptés des dispositions des deux paragraphes précédens, jusqu'à ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes,...système d'hostilités qui subsiste entre lesdits États Barbai esques , l'Ordre de Saint- Jean, et les Puissances possédant des langues au concourant à leur... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...Barbaresques sont exceptés «ta dispositions des deux paragraphes précédens, jusqu'à ce que , par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes,...système d'hostilités qui subsiste entre lesdits Etals Barbaresques , l'Ordre de Saint— Jean, et les Puissances possédant des langues ou concourant... | |
 | France - 1813 - 1258 pages
...barbaresques sont exceptés des dispositions des dens paragraphes précédées, jusqu'à ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes, le système d'hostilités qui subsiste entre les dits Etats barburesques, l'Ordre de Saiut-Jean, et les puissances possédant des langues ou concurrent... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 pages
...barbaresques sont exceptés des dispositions des deux paragraphes précédens, jusqu'à ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes,...d'hostilités qui subsiste entre lesdits états barbaresques, l'ordre de Saint-Jean , et les puissances possédant des langues ou concourant à leur composition... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 pages
...barbaresques sont exceptés des dispo•sitions des deux paragraphes précédons, jusqu'a ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes , le système d'hostilités qui subsiste HUre lesdrts états barbaresques, .l'ordre de Saint-Jean, et les puissances possédant des langues... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 pages
...harbaresques sont exceptés des disposi,tions des deux paragraphes précédens jusqu'à ce que, par Je moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes, le système d'hostilités, qui subsiste entre les dits états barharesques, l'ordre de St. Jean, et les puissances, possédant des langues ou concourant... | |
 | France - 1839 - 598 pages
...barbaresques sont exceptés des dispositions des deux paragraphes précédons, jusqu'à ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes , le système d'hostilités qui subsiste entre lesdiis états barbaresques, l'ordre de Saint-Jean et les puissances possédant des langues ou concourant... | |
 | A. Ott - 1855 - 660 pages
...Les Etals barbaresques sont eiceptés des deux paragraphes précédents, jnsqu'àce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes,...système d'hostilités qui subsiste entre lesdits Etats torbaresques, l'ordre de Saint-Jean et les Puissances possédant des langues ou con'iiuniiit... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1855 - 922 pages
...barbaresques sont exceptés des dispositions des deux paragraphes précédens jusqu'à ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes, le système d'hostilités, qui subsiste entre les dits états barbaresques, l'ordre de St. Jean, et les puissances, possédant des langues ou concourant... | |
 | Charles-Théodore Beauvais - 1855 - 626 pages
...barbaresques sont exceptés des dispositions des deux paragraphes précédents, jusqu'à ce que, par le moyen d'un arrangement que procureront les parties contractantes, le système d'hostilités qui subsiste entre lesditsEtutsbaibitrcsques, igo* - an x l'ordre de Suint-Jean et les puissances possedant des langues... | |
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L'ordre sera régi, quant au spirituel et au temporel , par les mêmes statuts qui étaient en vigueur lorsque les chevaliers sont sortis de l'île... 
