Annuaire statistique et historique du Département du Doubs1842 |
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Expressions et termes fréquents
adjoint Amancey août Arc-sous-Cicon Arrondissement de Baume Arrondissement de Besançon Arrondissement de Montbéliard Arrondissement de Pontarlier Audeux audiences se tiennent Audincourt Besançon-nord Besançon-sud Blamont bois Bouclans Boussières Canton de Boussières chaudière Chaux-Neuve chef chef-lieu du canton classe Clerval comice Communes comte conseil contenance imposable cour royale cultures productives d'Ornans département du Doubs Dijon directeur docteur en médecine Doubs fabrique Flangebouche général Grande-Rue Gray greffier habitants Haute-Saône hect Idem jeudi Jougne journées de travail Juge de paix l'ancien bailliage l'année l'arrondissement L'Isle Levier lundi Maîche maire maisons Marchaux mardi membre mètres Moncey Montbenoît Montlebon Morteau moulin Mouthe municipal Ornans ouvriers pasteur Pierrefontaine pierres à bâtir Pont-de-Roide Préfecture président produits professeur propriétaire Quingey Receveur Recologne rivière Rougemont Roulans rue des Granges rue Neuve rue St.-Vincent ruisseau Russey Saint secrétaire St.-Hippolyte St.-Vit Suisse Superficie totale totale du territoire usines vaccine Valdahon variole Vercel village Ville-du-Pont Vuillafans
Fréquemment cités
Page 92 - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 88 - Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Garde des sceaux ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence de notre Commission du sceau.
Page 89 - Et, sur la présentation qui nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle...
Page 230 - Le diamètre des soupapes de sûreté, la charge de ces soupapes ; 6°. La nature du combustible dont il sera fait usage-, 7°.
Page 89 - Conseil municipal de cette ville, du 18 décembre 1815, s'est retiré par devant notre garde des sceaux, ministre secrétaire d^'Etat au département de la justice, lequel a fait vérifier en sa présence par notre commission du sceau, que le Conseil municipal de ladite ville de...
Page 87 - Navarre, à tous présents et à venir, salut. -» Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre affection , et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées...
Page 230 - Conseil d'État est ouvert au demandeur contre la décision du préfet qui aurait refusé d'autoriser l'établissement d'une machine ou chaudière à vapeur. S'il a été formé des oppositions à...
Page 88 - ... du Sceau ; nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes et corporations qui n'en auraient pas obtenu de nous ou de nos prédécesseurs; et par notre autre ordonnance du 26 décembre suivant, nous avons divisé en trois classes lesdites villes, communes et corporations.
Page 233 - Chaque chaudière sera pourvue d'un flotteur d'alarme , c'est-à-dire qui détermine l'ouverture d'une issue par laquelle la vapeur s'échappe de la chaudière, avec un bruit suffisant pour avertir toutes les fois que le niveau de l'eau dans la chaudière vient à s'abaisser de cinq centimètres au-dessous de la ligne d'eau dont il est fait mention à l'art.
Page 356 - Les maires seront tenus de délivrer au père, à la mère ou au tuteur, un livret sur lequel seront portés l'âge, le nom, les prénoms, le lieu de naissance et le domicile de l'enfant, et le temps pendant lequel il aurait suivi l'enseignement primaire. Les chefs d'établissement inscriront : 1°...