| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1791 - 500 pages
...XVIII. La force des garnisons sera réglée de maniere à ce xjue dans les cas du service ordmaire cHaque 'soldat d'infanterie ait huit nuits de repos , et jamais moins de six , et chaque homme d« troupes à cheval douze nuits de repos , et jamais moins de dix. XIX. Nulle troupe ne rJourra être... | |
| Honoré Hugues Berriat - 1812 - 860 pages
...qu'ils doivent prendre une autre direction (2). 18. La force des garnisons sera réglée de manière que , dans le cas du service ordinaire, chaque soldat d'infanterie ait huit nuits de r(ipos, et jamais moins de six ; et chaque homme de troupe à cheval, douze nuits de repos, et jamais... | |
| Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - 552 pages
...civils, que ses soins ne sont plus nécessaires , ou qu'ils doivent prendre une autre direction. a3 18. La force des garnisons 'sera réglée de manière...chaque soldat d'infanterie ait huit nuits de repos (2) , et jamais moins de six (3). 2iJ 19. Nulle troupe ne pourra être changée de la garnison qui... | |
| France - 1834 - 980 pages
...civils que ces spins ne sont plus nécessaires, ou qu'ils doivent prendre mie autre direction. 18. La force des garnisons sera réglée de manière à...à cheval , douze nuits de repos et jamais moins de dix. 19. Nulle tronpe ne pourra cire changée de la garnison qui lui aura été affectée par le Roi... | |
| France - 1834 - 492 pages
...civils que ces soins ne sont plus nécessaires, ou qu'ils doivent prendre uae autre direction. 18. La force des garnisons sera réglée de manière à...ait huit nuits de repos et jamais moins de six, et cha3ue homme de troupe à cheval , douze nuits e repos et jamais moins de dix. 19. Nulle troupe ne... | |
| Jean André Napoléon Périer - 1847 - 270 pages
...l'instruction dans les écoles, et sur les récréations qu'il faut donner au soldat. § I. GARDES. nisnie entraînent forcément des prédispositions aux maladies....à cheval, douze nuits de repos et jamais moins de six i . « D'autre part, dans la saison chaude et dans les postes insalubres, ne conviendrait-il pas... | |
| 1862 - 882 pages
...prendre une autre direction. XVIII. La force des garnirons sera réglée de manière à ce quedaos les cas du service ordinaire chaque soldat d'infanterie ait huit nuits de repos, et jama's moins de six; et chaque homme de troupes à cheval douze nuits de repos, et jamais moins de... | |
| Pierre Auguste Didiot - 1863 - 618 pages
...10 juillet 1791 statue bien que la force des garnisons sera réglée de manière que, dans le cas de service ordinaire, chaque soldat d'infanterie ait...à cheval douze nuits de repos, et jamais moins de six ; mais il arrive souvent que le soldat monte la garde tous les trois jours, et ce n'est pas sans... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1870 - 820 pages
...sur une loi positive et sur un principe d'humanité. La loi du 10 juillet 1791, article 18, dit : « La « force des garnisons sera réglée de manière...ordinaire, chaque « soldat d'infanterie ait huit jours de repos et « jamais moins de six. » Cette loi est toujours en vigueur, du moin? ¿n; le recueil... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1887 - 828 pages
...civils que ces soins ne sont plus nécessaires, ou qu'ils doivent prendre une autre direction. Art. 18. La force des garnisons sera réglée de manière à ce que, dans les cas du service ordinaire, chaque soldat d'infanterie ait 8 nuits de repos, et jamais moins de 6,... | |
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