 | Louis Roger - 1757 - 264 pages
...Provinces ne fera jamais cenfé vacant, tant qu'il y aura des Defcendans dans la ligne mafculine & féminine , qui tireront leur origine de Nous. Lors donc que le Roi fera mort , celui qui fera le plus proche dans la ligne , fera fur le champ & aftuellement Roi de nom... | |
 | Paul-Henri Mallet - 1788 - 480 pages
...provinces ne fera jamais cenfé vacant , tant qu'il y aura des defcendans dans la ligne mafculine & féminine, qui tireront leur origine de nous. Lors donc que le roi fera mort , celui qui fera le plus proche dans ia ligne , fera fur le champ & actuellement roi de nom... | |
 | Paul Henri Mallet - 1788 - 484 pages
...provinces ne fera jamais cenfé vacant , tant qu'il y aura des defcendans dans la ligne mafculine & féminine, qui tireront leur origine de nous. Lors donc que le roi fera mort , celui qui fera le plot proche dans la ligne , fera fur le champ & actuellement roi de nom... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 398 pages
...qu'il aura atteint l'âge de majorité. X V. ig4 TABLEAU DES ÉTATS DANOIS, qu'il y aura des descendais dans la ligne masculine et féminine , qui tireront...celui qui sera le plus proche dans la ligne , sera sur le champ et actuellement roi de nom et de fait. 11 montera immédiatement sur le trône et prendra... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 446 pages
...de ces royaumes et de ces provinces ne sera jamais censé vacant, tant qu'il y aura des descendans dans la ligne masculine et féminine, qui tireront...celui qui sera le p.lus proche dans la ligne , sera sur le champ et actuellement roi de nom et de fait. Il montera immédiatement sur le trône et prendra... | |
 | John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1866 - 402 pages
...provinces ne sera jamais censé vacant, tant qu'il y aura des descendants dans la ligne masculine el féminine, qui tireront leur origine de Nous. Lors...monarchique absolu lui appartiennent par droit de succession, dès le moment que son prédécesseur n'est plus, s « Art. XIX Nous voulons que Nos royaumes... | |
 | Jean-Barthélémy-Gaïfre Galiffe - 1866 - 404 pages
...provinces ne sera jamais censé vacant, tant qu'il y aura des descendants dans la ligne masculine d féminine, qui tireront leur origine de Nous. Lors...immédiatement sur le trône et prendra incontinent le litre de roi, puisque la dignité royale et le pouvoir monarchique absolu lui appartiennent par droit... | |
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... et actuellement roi de nom et de fait. Il montera immédiatement sur le trône et prendra incontinent le titre de roi, puisque la dignité royale et le pouvoir monarchique absolu lui appartiennent par droit de successassion , dès le moment que son... 