TABLE DES MATIÈRES

PREMIÈRE PARTIE

De la Déclaration de la Sublime-Porte et de celle de l'Impératrice de Russie (Catherine II), février 1780, jusqu'à la Convention de Londres (13 juillet 1841).

Déclaration de la Sublime-Porte (12 février 1780.-
6 sâfer 1194)...

Déclaration de l'Impératrice de Russie (Catherine
II) (28 février 1780. — 22 sâfer 1194).....

Pages

1

7

Décret de Berlin, de l'Empereur Napoléon (21 no-
vembre 1806. — 10 ramazan 1221).

10

12

III.

IV.

- Projet d'un Protocole de Conférence Internationale
(15 mars 1841.-21 moharen 1257)...

DEUXIÈME PARTIE

De la Convention de Londres, de 1841, aux Traité de Paris et Convention de Paris, en Mars 1856.

I.

II.

Convention de Londres (13 juillet 1841. -23 djé-
maziul-éwel 1257) ...

Note-Circulaire de la Sublime-Porte (24 juillet 1844.
· 6 redjeb 1260)....

III. -Note de l'Envoyé de Russie au Ministre des Affaires
Etrangères de la Sublime-Porte (24 octobre 1849.
7 zilhidjé 1265)......

Dépêche du Ministre des Affaires Etrangères de
Turquie, à l'Ambassadeur Ottoman à Saint-Pé-
tersbourg (fin Décembre 1849. Mi-moharrem
1266).

Mémorandum de la Russie à ses Agents diploma-
tiques (2 mars 1854. - 2 djémaziul-akhir 1270)..
Traité d'alliancé entre la France, la Grande-Bre-
tagne et la Turquie (12 mars 1854.
ziul-akhir 1270)....

12 djéma

TROISIÈME PARTIE

Du Traité de Paix et de la Convention de Paris, de 1856 au Traité de Londres (13 mars 1871).

- Traité de Paix entre la Porte Ottomane, la Sar-
daigne, la Russie, l'Autriche et la Grande-Bre-
tagne. (Paris, 30 mars 1856. — 21 rédjeb 1272)..
Convention entre la France, l'Autriche, la Grande-
Bretagne, la Prusse, la Russie et la Sardaigne,
d'une part; et la Sublime-Porte de l'autre (30
mars 1856. — 21 rédjeb 1272).

II.

III.

IV.

41

55

Convention relative au nombre et à la force des bâtiments de guerre que les Puissances riveraines entretiendront dans la mer Noire. (Paris, 30 mars 1856)....

Déclaration sur le droit maritime (par les plénipo-
tentiaires signataires du Traité de Paris, du 30
mars 1856) (16 avril 1856. — 10 chaban 1272).....

V. Note au sujet de l'entrée, dans les Dardanelles,
d'une frégate de guerre des Etats-Unis d'Amé-
rique (1858)... . .

VI. Note de la Sublime-Porte au Ministre des EtatsUnis d'Amérique (14 octobre 1858. 4 rébiuléwel 1275)...

59

61

63

Note-circulaire de la Sublime-Porte aux Légations Étrangères (17 novembre 1858. 10 rébiulakhir 1275)...

Note de la Sublime-Porte aux Représentants
Étrangers (28 septembre 1868.

-Dépêche de l'Ambassadeur de France à Constanti-
nople au Département des A. T. (29 septembre
1868.11 djémaziul-akhir 1285)..

Note de la Sublime-Porte aux Représentants Étran-
gers (7 août 1862. - 10 sâfer 1279)..

Note des Représentants Etrangers au Ministre des
Affaires Etrangères de la Sublime-Porte (27 no-
vembre 1857. 20 rédjeb 1242)..

....

67

XII. Mémoire du Chargé d'Affaires de Suède et de Norwège aux Représentants Etrangers, à Constantinople (1867-1284)...

70

XIII. Circulaire de la Sublime-Porte au Corps Diplomatique Etranger, à Constantinople, à propos de la fermeture du détroit des Dardanelles (28 septembre 1868).....

QUATRIÈME PARTIE

Du Traité de Londres, du 13 mars 1871, au
Traité de Berlin de 1878

Traité de Londres, entre la France, l'Allemagne,
l'Autriche, la Grande-Bretagne, l'Italie, la Russie
et la Turquie, revisant le Traité de Paris du 30
mars 1856, sur la navigation de la Mer Noire (13
mars 1871)

Convention de Londres entre la Russie et la Tur-
quie au sujet des forces navales à entretenir dans
la Mer Noire (13 mars 1871)....

- Traité de Berlin entre la France, l'Allemagne, la
Grande Bretagne. l'Autriche-Hongrie, la Russie et
la Turquie (13 juillet 1878).

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