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" ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution.... "
Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France - Page 7
de Société de l'histoire de France - 1874
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Bulletin de la Société de l'histoire de France, Volume 2

1836 - 956 pages
...et à la majorité des suffrages. ' Le nombre n'avoit été que de trente jusqu'à ce jour. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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Bulletin de la Société de l'histoire de France, Volume 2

1836 - 954 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'éxecution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra...
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Mémoires de Pierre de Fenin, comprenant le récit des événements qui se sont ...

Émilie Dupont - 1837 - 428 pages
...publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. a II nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire...l'exécution. « Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. « Aucun volume ne pourra paroîlre sous le nom de la Société sans...
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Bulletin de la Société de l'histoire de France

1838 - 454 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. Aai. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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Annuaire historique pour l'année ..., Volume 3

Société de l'histoire de France - 1838 - 232 pages
...les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaqne ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé...surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaqne volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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Annuaire historique pour l'année ..., Volume 4 ;Volume 6

Société de l'histoire de France - 1839 - 278 pages
...membres présents. AHT. 11. Le Conseil nomme chaque année un comité des fonds, composé de trois de ses membres. Il nomme aussi des commissions spéciales....surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque Tolume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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Mémoires de Philippe de Commynes: suppl . Préface. Notice historique sur ...

Philippe de Commynes - 1840 - 582 pages
...personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. II nomme, pour chaque ouvrage ù publier, un commissaire responsable, chargé d'en...surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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Annuaire historique pour l'année ..., Volume 5

Société de l'histoire de France - 1840 - 252 pages
...à publier, et choisit les persounes les plns capables d'en préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sons le nom de la Société sans l'autorisation...
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Lettres de Marguerite d'Angoulême, sœur de François Ier, reine de Navarre

Queen Marguerite (consort of Henry II, King of Navarre) - 1841 - 516 pages
...SOCIÉTÉ DE I.'iIISi o; i: ! iH FRANCE , «l'E DE TOURNOX, H" 6. M. OCCC. XM. EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,...surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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Procès de condamnation et de réhabilitation de Jeanne d'Arc, dite La Pucelle ...

1847 - 584 pages
...ET C" LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE HUK DB TOURMON, N« G EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,...surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation...
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