Denison Coursin 5-19-38 36178 TABLE DES PRINCIPALES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME. LIVRE I. DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS. Suite des dénonciations. - Insurrection du 31 mai. -Circonstances qui ont précédé et suivi cet événe ment. Du décret d'accusation contre Marat; effet de ce décret. Page 9 Pétition de trente-cinq sections de Paris, teudante à obtenir l'exclusion de vingt-deux membres de la Convention. Discussion. Discours de Boyer-Fonfrède. Dire de Thirion. Discours de Lasource. Débats; incident. 15 Discours de Vergniaud. Décret qui déclare calomnieuse la pétition des sections de Paris; débats relatifs à des arrêtés pris par la commune. 39 Rentrée de Marat à la Convention. 42 Proposition tendante à faire tenir les séances à Versailles; débats; 44 Adresse des citoyens de Bordeaux contre la pétition des sections 47 Débats; orateurs: Legendre, Guadet.- Décret qui approuve 51 Froposition tendante à exiger de chaque député l'état et l'origine 55 Etat de la Convention au 18 mai. Rapprochement fait par Guadet entre la Convention et le Déclaration d'Isnard touchant les manœuvres de l'étranger. Discours de Barrère; création de la commission des douze. Etat de Paris au 27 mai. — Rapport du ministre de l'intérieur (Garat). Discours du maire de Paris (Pache). Réclamations des sections de Paris contre la commission des douze. Suppression de cette commission. Séance du 28. Débats; orateurs Lanjuinais, Levasseur, Guadet, Danton, etc. Rapport du décret qui cassait la commission des douze. $9 Réunion des citoyens qui se déclarent en état d'insurrection. Séances de la Commune. Journée du 31 mai. Débats; orateurs Dufriche-Valazć, Thuriot, Vergniaud, Danton, Rabaut Saint-Etienne, Grégoire, Guadet, Couthon, Robespierre, etc. Pétitions des sections et du département de Paris. - Décrets. définitive de la commission des douze. Suppression Proclamation de la Convention sur l'événement du 31 mai. (Rédigée par Barrère.) Mouvement du 1er juin. 92 116 118 Journée du 2 juin. Débats; orateurs: Lanjuinais, Billaud- Rapport sur ces événemens, fait par Barrère au nom du comité Rejet de la proposition tendante à supprimer les comités insurrectionnels, à donner aux départemens des otages en nombre égal aux députés arrêtés, etc. Déclaration de la Convention portant que les citoyens de Paris ont puissamment contribué à sauver la République. 119 134 143 Rapport fait par Saint-Just, au nom du comité de salut public, sur les membres de la Convention détenus en vertu du décret du 2 juin. Situation générale de la République. Rapport fait par Cambon, au nom du comité de salut public, sur l'état de la République à l'époque de la création du comité, sur sa situation actuelle, et précis des opérations du comité (depuis le 10 avril jusqu'au 10 juillet 1793). Adresses décrétées par la Convention nationale sur la proposition du premier comité de salut public: 144 173 La Convention nationale de France à tous les peuples et à tous La Convention nationale aux citoyens des départemens trou- La Convention nationale aux citoyens de la Corse. La Convention nationale aux soldats de la République. La Convention nationale aux Français sur les événemens des LIVRE II. LÉGISLATION CONSTITUTIONNELLE. Décrets qui ont précédé la rédaction du premier projet de Constitution; orateurs: Rabaut-Pommier, Barrère. 202 203 206 207 208 225 Rapport fait par Condorcet au nom du comité chargé de présenter un plan de Constitution pour la République française. 228 Débats et décrets concernant ce rapport. 282 Discussion du projet présenté par Condorcet. 285 Sur la Déclaration des Droits de l'homme; orateurs: Barrère, 286 en avril 93. 293 De la Constitution en général. Discours de Saint-Just. Discours de Vergniaud. Discours de Robespierre. Etat de la discussion. 296 304 316 331 pas: faite. Discours et projet de Condorcet tendant à convoquer une nouvelle Convention nationale si à une époque déterminée la Constitution n'est Débats, délibérations; abandon du projet présenté par Condorcet. Rapport sur le second projet de Constitution pour la République Discussion de ce projet article par article; orateurs: Chabot, Si un député doit être choisi dans l'étendue de la République ou dans un arrondissement déterminé. Si un député peut être recherché pour les opinions qu'il a émises au sein du corps législatif; si un grand juri national doit être établi pour garantir les citoyens de l'oppression du corps législatif; de la censure du peuple contre ses députés. De l'exercice du droit de paix et de guerre. 333 342 345 353 359 369-381-420 371 De l'arbitrage; de l'établissement des jurés au civil. 383, 403 à 417 Projet d'une déclaration du droit des gens, par Grégoire. 397 Adoption de l'Acte constitutionnel; son envoi à l'acceptation du peuple. 423 Adresse de la Convention nationale au peuple français sur les contrefactions de l'Acte constitutionnel. (Rédigée par HéraultSéchelles.) 4:5 |