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Livres Livres 1 - 10 sur 98 pour Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège....
" Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen. "
Affiches, Annonces, et Avis Divers: Feuille hebdomadaire - Page 142
publié par - 1773
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Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, sur le fait dos eaux ...

France - 1753 - 558 pages
...Maîtrife de Poitiers, 357 'jtrrft du Confeil du « Mai 1738 , enregißre au Greffe de» Eaux & Forêts de France au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris, (uivantle Jugement du zi Mai 1738, qui fait défenfes à toutes perfonnes de relever les Appellations...
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Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753
...étoit appel rendue par les Grands-Mitres Enquêteurs , Généraux Réformateurs des Eaux & Forêts de France au Siège Général de- la Table de Marbre du Palais à Paris ledit jour 1 1 Oérobre 1 70 1 . fur le Procès extraordinairement iaftruit à la requête, dudit Jacques...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur ..., Volume 2

Antoine Pecquet - 1753
...autres lieux, à ce qu'il fût reçu appellant de la Sentence contre lui rendue aux Eaux & Forêts au Siège Général de la Table de Marbre du Palais à Paris le 9 Août 17 19 au profit d'Anne Alain , veuve de Louis Roger de Campagnolle , tant en fon nom , que...
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L'Avantcoureur: feuille hebdomadaire

1759
...faufTement & méchamment feit ces Procès-verbaux & Rapports. Le Sieur Cartier a appelle de cette Sentence au Siège général de la Table de Marbre du Palais ,-à Paris. Telle eft la fubftance d'un Mémoire en forme de Requête , écrit avec beaucoup de précifion & de...
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Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne ...

Antoine Gaspard Boucher d'Argis - 1762
...rendue par les Grands Maître, Enquêteurs Générau x , Réformateurs des Eaux & Forêts de Fr.:nce au Siège Général de la Table de Marbre du Palais , à Paris ledit jour ti Octobre 1701. fur le Procès extraordinairement infttuit à la Requête dudit Jacques...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France, France. Parlement (Normandy) - 1774
...*i rendu enfaveurdes Marchands Janvier. faifant le Commerce des Pêches à Dieppe , 219 Sentence de l'Amirauté de France , au Siège- Général de la Table de Marbre du Palais à Rouen, du 9 Mars 1759 , qui ordonne l' enregijhement des Lettres- Patentes & de l'Arrêt de la Cour...
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Dictionnaire de la noblesse, contenant les généalogies, l'histoire & la ...

Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1774
...tk Dreux,) fut pourvu, en i6<So, de l'office de Confeiller du Roi en la Cbam6re des Eaux & Forêts au Siège général de la Table de Marbre d*u Palais à Paris. Il fut commis, par Lettres du Roi du iz Février 1699, pour exercer la fonction de Procureur-Général...
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Dictionnaire de la noblesse, contenant les généalogies, l'histoire & la ...

Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1776
...ARTUS OKÉEFFE, fon frère, s'étant fait naturalifer François, acquit une charge de Confeiller du Roi en l'Amirauté de France , au Siège Général de la Table de Marbre, 8c,fuivant le témoignage qu'ont rendu de lui le LieutenantGénéral & les Confeillers de ce Siège...
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Journal de Paris, Volume 2

1781
...MUTATIONS. Du ié Août 1781. M. Jean Charles Poncclin a été pourvu de l'Office de Confeiller du Roi en l'Amirauté de France au Siège général de la Table de Marbre du Palais à Paris, au lieu de M. Jacques-François Pernoite de Boumaçot. M. René Henri Chapelle de Courteille a été...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, A. J. L. Jourdan, Decrusy, F. A. Isambert, Armet, Alphonse-Honoré Taillandier - 1822
...cour des aides le 3o août 1777. (RS) flo _^_ ARRÊT des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France au siège général de la table de marbre du, Palais à Paris , portant réglement pour les bois da, ressort de la maîtrise seigneuriale de falencay. Paris , 40...
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