Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m. Lemaire [and] (A. Hugues). |
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Expressions et termes fréquents
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Fréquemment cités
Page 430 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de Justice, Police et Finances en la Généralité de Tours.
Page 332 - Fontainebleau, le 4 octobre 170Í, portant que les ecclésiastiques, bénéficiers, communautés séculières et régulières, curés, fabriques, confréries et généralement tous gens de main-morte, payeront les droits d'amortissement des rentes constituées à leur profit, depuis le 1" janvier 1600, ensemble de tous les autres biens par eux acquis depuis le 1er janvier 1702, et qu'en payant les sommes fixées par ladite déclaration ils seront dispensés d'obtenir des lettres d'amortissement ;...
Page 83 - ... drapeaux, d'être fidèles à la nation, au roi, et à la loi, et de se conformer aux règles de la discipline militaire...
Page 137 - Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de Justice, Police et Finances en Navarre et Béarn.
Page 3 - Jehan Duval, salut et dilection. Nous voulons et vous mandons que des deniers de nostre espargne, vous paiez, baillez et délivrez comptant à nostre cher et bien amé...
Page 432 - Conseil d'État qui ordonne que l'entretien des bâtiments servant à l'administration de la justice, sera à la charge des villes dans lesquelles les Cours ou juridictions sont établies.
Page 53 - Tome I, supplément, arrondissement et canton de Fontainebleau, p. 18. NICOLAS, dit LA JEUNESSE. — 14 avril 1749, marché passé avec le nommé Nicolas, dit la Jeunesse, tailleur de pierre, pour raccommoder la figure de Neptune, dont la statue est au milieu et audessus de la fontaine située sur la place du Marché, refaire deux bras, etc. Tome IV, 2e supplément à la série E, p. 53, Coulommiers. NIVELLON (Claude), peintre à Fontainebleau. — Voir : Le Febvre. NIVELON. — 7 mai 15g8, baptême...
Page 394 - Conseil portant règlement pour les assemblées provinciales, de département, et municipales, sur les formes de la répartition et assiette de la taille, capitation et autres impositions...
Page 214 - Afin de donner une entière sécurité aux nouveaux titulaires, il est défendu « aux baillis, sénéchaux et leurs lieutenants, aux prévôts, vicomtes, juges-mages, syndics et à tous autres de prendre la qualité de maire, ni de troubler les officiers qui seront pourvus de charges, en vertu du présent édit...
Page 414 - L'an 1673 et le vingt-deuxième jour d'avril, par-devant nous Bernard de Marie, chevalier, seigneur de Vercigny, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel, et commissaire départi pour l'exécution des...
Informations bibliographiques
| Titre | Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m. Lemaire [and] (A. Hugues). Volume 4 de Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m. Lemaire [and], Côme Lemaire |
| Auteur | Seine-et-Marne |
| Publié | 1880 |
| Original provenant de | Université d'Oxford |
| Numérisé | 12 sept. 2007 |
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