Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1878 |
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... Bavière signée à Munic , concernant les douanes des pays de la Bavière et du Haut - Palatinat .. - 26 décembre . Traité entre l'Impératrice - Reine , comme Duchesse de Milan , le Grand - Duc de Toscane et le Duc de Modène , relatif au ...
... Bavière signée à Munic , concernant les douanes des pays de la Bavière et du Haut - Palatinat .. - 26 décembre . Traité entre l'Impératrice - Reine , comme Duchesse de Milan , le Grand - Duc de Toscane et le Duc de Modène , relatif au ...
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... Bavière , concernant l'échange des certains districts et lieux , en vertu du récès de la députation d'Empire de 1803 et de la convention de Paris du 26 décembre 1802 , signée par les plénipotentiaires respectifs à Munic . 30 octobre ...
... Bavière , concernant l'échange des certains districts et lieux , en vertu du récès de la députation d'Empire de 1803 et de la convention de Paris du 26 décembre 1802 , signée par les plénipotentiaires respectifs à Munic . 30 octobre ...
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... Bavière , touchant la levée du séquestre mis par voie de rétorsion sur les biens des particuliers .. 239 242 245 3 décembre . Convention entre l'Autriche et la Bavière concernant les salines de Berchtesgaden et de Hallein , conclue à ...
... Bavière , touchant la levée du séquestre mis par voie de rétorsion sur les biens des particuliers .. 239 242 245 3 décembre . Convention entre l'Autriche et la Bavière concernant les salines de Berchtesgaden et de Hallein , conclue à ...
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... Bavière , pour l'exécution du traité de Vienne du 14 octobre 1809 , signé à Paris .... 322 10 mars . Convention ... Bavière .. 341 343 - 4 avril . Décret de la chancellerie aulique concernant l'extension du traité conclu entre l'Autriche ...
... Bavière , pour l'exécution du traité de Vienne du 14 octobre 1809 , signé à Paris .... 322 10 mars . Convention ... Bavière .. 341 343 - 4 avril . Décret de la chancellerie aulique concernant l'extension du traité conclu entre l'Autriche ...
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... Bavière ou des autres États de la Confédération rhénane .... 345 -- 15 novembre . Décret de la chancellerie aulique concernant la naturalisation des sujets bavarois en Autriche .. 346 19 novembre . Convention entre l'Autriche et la Saxe ...
... Bavière ou des autres États de la Confédération rhénane .... 345 -- 15 novembre . Décret de la chancellerie aulique concernant la naturalisation des sujets bavarois en Autriche .. 346 19 novembre . Convention entre l'Autriche et la Saxe ...
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Expressions et termes fréquents
10 novembre 11 avril 17 octobre 22 juillet 23 avril 25 mars 30 décembre 30 juillet affaires étrangères Allemagne août Arrangement austro-hongrois Bade Bavière Belgique cernant Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne conclu à Vienne conclue entre l'Autriche Congrès de Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Danube Déclaration ministérielle Décret du ministère déserteurs détraction Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Gouvernement maritime Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce Impériale Italie janvier juin justice l'abolition l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène N. S. VII nant octobre Ordonnance circulaire Ordonnance du ministère Pays-Bas Pétersbourg Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signée à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 111 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 59 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Page 175 - SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les hautes parties contractantes ont résolu de...
Page 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Page 24 - Convention conclue entre les cours de la GrandeBretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres le 15 juillet 1840.
Page 24 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 189 - Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie...
Page 23 - Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges.
Page 16 - ... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances.
Page 330 - Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes Parties Contractantes ont résolu de conclure un traité, et ont nommé...