Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1878 |
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... Convention avec le Saint - Siége concernant le Mont Napoléon . - - 22 juin . Ratification de la Confédération helvétique de la con- vention postale conclue avec l'Autriche .. 30 juin . Convention territoriale entre LL . MM . l'Empereur ...
... Convention avec le Saint - Siége concernant le Mont Napoléon . - - 22 juin . Ratification de la Confédération helvétique de la con- vention postale conclue avec l'Autriche .. 30 juin . Convention territoriale entre LL . MM . l'Empereur ...
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... Convention avec Modène concernant le Mont Napoléon , ratifiée par le Duc de Modène à Modène , le 24 avril 1817 ... postale conclue avec la Saxe ; ratifiée par le Roi de Saxe à Dresde , le 12 août 1818 343 1818. 5/17 août . Convention entre l' ...
... Convention avec Modène concernant le Mont Napoléon , ratifiée par le Duc de Modène à Modène , le 24 avril 1817 ... postale conclue avec la Saxe ; ratifiée par le Roi de Saxe à Dresde , le 12 août 1818 343 1818. 5/17 août . Convention entre l' ...
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... Convention postale avec la Saxe , conclue à Dresde , ratifiée par le Roi de Saxe à Dresde , le 18 septembre 1819 508 4 octobre . Procès - verbal de remise du comté de Hohengerolds- eck au G.-D. de Bade 1820. 2 mars . Patente de S. M. l ...
... Convention postale avec la Saxe , conclue à Dresde , ratifiée par le Roi de Saxe à Dresde , le 18 septembre 1819 508 4 octobre . Procès - verbal de remise du comté de Hohengerolds- eck au G.-D. de Bade 1820. 2 mars . Patente de S. M. l ...
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... Convention de poste entre l'Autriche et la Sardaigne conclue à Milan .. 25 24 avril . Convention entre l'Autriche et ... postale avec le Saint - Siége , conclue à Rome 100 58 - 17 novembre . Convention entre l'Autriche et la Grande ...
... Convention de poste entre l'Autriche et la Sardaigne conclue à Milan .. 25 24 avril . Convention entre l'Autriche et ... postale avec le Saint - Siége , conclue à Rome 100 58 - 17 novembre . Convention entre l'Autriche et la Grande ...
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Austria. 1841. 20 mai . Convention de navigation , conclue entre l'Autriche et la ... Convention signée et conclue à Londres entre l'Au- triche , la France , la ... postale conclue et signée à Vienne avec la Sardaigne - 13 avril . Acte ...
Austria. 1841. 20 mai . Convention de navigation , conclue entre l'Autriche et la ... Convention signée et conclue à Londres entre l'Au- triche , la France , la ... postale conclue et signée à Vienne avec la Sardaigne - 13 avril . Acte ...
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Expressions et termes fréquents
10 novembre 11 avril 17 octobre 22 juillet 23 avril 25 mars 30 décembre 30 juillet affaires étrangères Allemagne août Arrangement austro-hongrois Bade Bavière Belgique cernant Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne conclu à Vienne conclue entre l'Autriche Congrès de Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Danube Déclaration ministérielle Décret du ministère déserteurs détraction Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Gouvernement maritime Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce Impériale Italie janvier juin justice l'abolition l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène N. S. VII nant octobre Ordonnance circulaire Ordonnance du ministère Pays-Bas Pétersbourg Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signée à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 111 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 59 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Page 175 - SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les hautes parties contractantes ont résolu de...
Page 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Page 24 - Convention conclue entre les cours de la GrandeBretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres le 15 juillet 1840.
Page 24 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 189 - Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie...
Page 23 - Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges.
Page 16 - ... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances.
Page 330 - Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes Parties Contractantes ont résolu de conclure un traité, et ont nommé...