Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1878 |
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Page 19
... ministérielle tenue à Aix - la - Chapelle , Affaires des médiatisés 12 novembre . Copie de la Note de Mr. le Duc de ... Déclaration des Ministres de l'Autriche , de la Russie , de la Prusse , de la Grande - Bretagne et de la France ...
... ministérielle tenue à Aix - la - Chapelle , Affaires des médiatisés 12 novembre . Copie de la Note de Mr. le Duc de ... Déclaration des Ministres de l'Autriche , de la Russie , de la Prusse , de la Grande - Bretagne et de la France ...
Page 20
... ministérielles à Vienne , pour compléter et consolider l'organisation de la Confédération germanique 3 août . Extrait du Protocole de la séance plénière de la diète ... Déclaration publiée au nom 20 TABLE CHRONOLOGIQUE DU TROISIÈME VOLUME .
... ministérielles à Vienne , pour compléter et consolider l'organisation de la Confédération germanique 3 août . Extrait du Protocole de la séance plénière de la diète ... Déclaration publiée au nom 20 TABLE CHRONOLOGIQUE DU TROISIÈME VOLUME .
Page 23
... Déclaration ministérielle concernant l'abolition concertée entre l'Autriche et la Prusse de toute différence dans le ... ministres allemands , rassemblés à Vienne 342 4 décembre . Traité entre l'Autriche et la Sardaigne pour empê- cher ...
... Déclaration ministérielle concernant l'abolition concertée entre l'Autriche et la Prusse de toute différence dans le ... ministres allemands , rassemblés à Vienne 342 4 décembre . Traité entre l'Autriche et la Sardaigne pour empê- cher ...
Page 28
... Déclaration ministérielle échangée entre l'Autriche et la Bavière concernant les extraits des registres de l'état civil 243 5 novembre . Convention postale entre l'Autriche et la Toscane , signée à Florence , avec une Annexe y relative ...
... Déclaration ministérielle échangée entre l'Autriche et la Bavière concernant les extraits des registres de l'état civil 243 5 novembre . Convention postale entre l'Autriche et la Toscane , signée à Florence , avec une Annexe y relative ...
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Austria. Pag . 375 déclarations ministérielles en date Vienne , le 11 et Parme , le 15 octobre 1851 1851. 17 ... Déclaration échangée entre l'Autriche et la Russie , relative au commerce de transit de la Galicie et de la Pologne . 400 18 ...
Austria. Pag . 375 déclarations ministérielles en date Vienne , le 11 et Parme , le 15 octobre 1851 1851. 17 ... Déclaration échangée entre l'Autriche et la Russie , relative au commerce de transit de la Galicie et de la Pologne . 400 18 ...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1907 |
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Expressions et termes fréquents
10 novembre 11 avril 17 octobre 22 juillet 23 avril 25 mars 30 décembre 30 juillet affaires étrangères Allemagne août Arrangement austro-hongrois Bade Bavière Belgique cernant Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne conclu à Vienne conclue entre l'Autriche Congrès de Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Danube Déclaration ministérielle Décret du ministère déserteurs détraction Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Gouvernement maritime Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce Impériale Italie janvier juin justice l'abolition l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène N. S. VII nant octobre Ordonnance circulaire Ordonnance du ministère Pays-Bas Pétersbourg Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signée à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 111 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 59 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Page 175 - SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les hautes parties contractantes ont résolu de...
Page 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Page 24 - Convention conclue entre les cours de la GrandeBretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres le 15 juillet 1840.
Page 24 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 189 - Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie...
Page 23 - Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges.
Page 16 - ... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances.
Page 330 - Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes Parties Contractantes ont résolu de conclure un traité, et ont nommé...