Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1878 |
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... vigueur du deuxième supplément à la convention revisée de l'union postale austro - allemande ...... ... 56 . 1858. 30 juin . Convention télégraphique internationale conclue à Bruxelles 38 TABLE CHRONOLOGIQUE DU HUITIÈME VOLUME .
... vigueur du deuxième supplément à la convention revisée de l'union postale austro - allemande ...... ... 56 . 1858. 30 juin . Convention télégraphique internationale conclue à Bruxelles 38 TABLE CHRONOLOGIQUE DU HUITIÈME VOLUME .
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Austria. 1858. 30 juin . Convention télégraphique internationale conclue à Bruxelles entre la Prusse au nom de l'union télégraphique austro - allemande , la France et la Belgique . Ratification de l'Autriche en date du 15 septembre 1858 ...
Austria. 1858. 30 juin . Convention télégraphique internationale conclue à Bruxelles entre la Prusse au nom de l'union télégraphique austro - allemande , la France et la Belgique . Ratification de l'Autriche en date du 15 septembre 1858 ...
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... internationale . Conclue à Paris . Ratifications échangées le 14 août 1865 ... 22 mai — 24 juin . Convention entre l'Autriche et les Principautés- Unies de Moldavie et de Valachie pour le règlement du service télégraphique . Conclue à ...
... internationale . Conclue à Paris . Ratifications échangées le 14 août 1865 ... 22 mai — 24 juin . Convention entre l'Autriche et les Principautés- Unies de Moldavie et de Valachie pour le règlement du service télégraphique . Conclue à ...
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... internationale pour empêcher les collisions sur mer . 29 janvier . Ordonnance du ministère I. R. des finances concernant un arrangement entre l'Autriche et la Saxe royale à l'égard de l'envoi des notes de taxes en franchise de poste 386 ...
... internationale pour empêcher les collisions sur mer . 29 janvier . Ordonnance du ministère I. R. des finances concernant un arrangement entre l'Autriche et la Saxe royale à l'égard de l'envoi des notes de taxes en franchise de poste 386 ...
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... internationale réunie - - — - - - Pag . 421 à Copenhague en vertu du traité de paix du 30 octobre 1864 .. 422 23 avril . Ordonnance ministérielle concernant l'accès du Duché de Slesvig à l'union allemande des cartes de passeports ...
... internationale réunie - - — - - - Pag . 421 à Copenhague en vertu du traité de paix du 30 octobre 1864 .. 422 23 avril . Ordonnance ministérielle concernant l'accès du Duché de Slesvig à l'union allemande des cartes de passeports ...
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Expressions et termes fréquents
10 novembre 11 avril 17 octobre 22 juillet 23 avril 25 mars 30 décembre 30 juillet affaires étrangères Allemagne août Arrangement austro-hongrois Bade Bavière Belgique cernant Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne conclu à Vienne conclue entre l'Autriche Congrès de Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Danube Déclaration ministérielle Décret du ministère déserteurs détraction Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Gouvernement maritime Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce Impériale Italie janvier juin justice l'abolition l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène N. S. VII nant octobre Ordonnance circulaire Ordonnance du ministère Pays-Bas Pétersbourg Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signée à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 111 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 59 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Page 175 - SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les hautes parties contractantes ont résolu de...
Page 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Page 24 - Convention conclue entre les cours de la GrandeBretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres le 15 juillet 1840.
Page 24 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 189 - Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie...
Page 23 - Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges.
Page 16 - ... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances.
Page 330 - Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes Parties Contractantes ont résolu de conclure un traité, et ont nommé...