Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1878 |
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... l'Autriche et la Prusse , en date de St. Pétersbourg 1797. 20/31 janvier . L'acte de démarcation pour fixer définitivement les ... Hongrie et de Bohème , et S. M. le Roi des Deux - Siciles , signé à Vienne .. -- 19 mai . Quatre articles ...
... l'Autriche et la Prusse , en date de St. Pétersbourg 1797. 20/31 janvier . L'acte de démarcation pour fixer définitivement les ... Hongrie et de Bohème , et S. M. le Roi des Deux - Siciles , signé à Vienne .. -- 19 mai . Quatre articles ...
Page 24
... l'Autriche et la Prusse sur l'aboli- tion réciproque du droit d'aubaine et de détraction entre les États Prussiens d'une part et les États Autrichiens , à l'exception de la Hongrie et de la Transylvanie de l'autre part ― ― - 20 août ...
... l'Autriche et la Prusse sur l'aboli- tion réciproque du droit d'aubaine et de détraction entre les États Prussiens d'une part et les États Autrichiens , à l'exception de la Hongrie et de la Transylvanie de l'autre part ― ― - 20 août ...
Page 50
... l'Autriche , la Prusse et le Danemark 481 482 20 août . Traité entre l'Autriche - Hongrie et la Russie pour la régularisation du cours du San et de la Vistule dans les parties de ces rivières qui forment la frontière entre l'Autriche et ...
... l'Autriche , la Prusse et le Danemark 481 482 20 août . Traité entre l'Autriche - Hongrie et la Russie pour la régularisation du cours du San et de la Vistule dans les parties de ces rivières qui forment la frontière entre l'Autriche et ...
Page 63
... l'Autriche - Hongrie et la Bavière à l'égard de la continuation de la durée de la convention de cartel du 10 février 1831 et du supplément y relatif du 2 juillet 1863 ainsi qu'à l'égard de la renonciation aux primes accordées en vertu de l ...
... l'Autriche - Hongrie et la Bavière à l'égard de la continuation de la durée de la convention de cartel du 10 février 1831 et du supplément y relatif du 2 juillet 1863 ainsi qu'à l'égard de la renonciation aux primes accordées en vertu de l ...
Page 64
Austria. Pag . 1868. 3 mai . Traité entre l'Autriche - Hongrie et la Bavière concernant l'adjonction de la commune tyrolienne de Jungholz au système de douane et d'impôts indirects de la Bavière . Conclu à Vienne . Ratifications ...
Austria. Pag . 1868. 3 mai . Traité entre l'Autriche - Hongrie et la Bavière concernant l'adjonction de la commune tyrolienne de Jungholz au système de douane et d'impôts indirects de la Bavière . Conclu à Vienne . Ratifications ...
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Expressions et termes fréquents
10 novembre 11 avril 17 octobre 22 juillet 23 avril 25 mars 30 décembre 30 juillet affaires étrangères Allemagne août Arrangement austro-hongrois Bade Bavière Belgique cernant Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne conclu à Vienne conclue entre l'Autriche Congrès de Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Danube Déclaration ministérielle Décret du ministère déserteurs détraction Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Gouvernement maritime Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce Impériale Italie janvier juin justice l'abolition l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène N. S. VII nant octobre Ordonnance circulaire Ordonnance du ministère Pays-Bas Pétersbourg Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signée à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 111 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 59 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Page 175 - SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les hautes parties contractantes ont résolu de...
Page 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Page 24 - Convention conclue entre les cours de la GrandeBretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres le 15 juillet 1840.
Page 24 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 189 - Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie...
Page 23 - Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges.
Page 16 - ... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances.
Page 330 - Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes Parties Contractantes ont résolu de conclure un traité, et ont nommé...