Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les puissances étrangères, depuis 1763 jusqu'à nos jours ...1878 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 81
Page 5
... l'Empereur et les États - Généraux des Pays - Bas sous la médiation de S. M. Très Chrétienne Pag . 367 369 8 novembre . Traité d'accord définitif entre l ... exécution de sentences judiciaires , ordonnée par des décrets , publiés dans la ...
... l'Empereur et les États - Généraux des Pays - Bas sous la médiation de S. M. Très Chrétienne Pag . 367 369 8 novembre . Traité d'accord définitif entre l ... exécution de sentences judiciaires , ordonnée par des décrets , publiés dans la ...
Page 9
... l'Empereur de toutes les Russies , de concert avec l'Autriche , signé à Péters- bourg , et actes y relatifs .. Pag . 138 ... exécution de l'article XXIII du traité de paix de Presbourg .. - - 12 février . Actes relatifs à la cession de ...
... l'Empereur de toutes les Russies , de concert avec l'Autriche , signé à Péters- bourg , et actes y relatifs .. Pag . 138 ... exécution de l'article XXIII du traité de paix de Presbourg .. - - 12 février . Actes relatifs à la cession de ...
Page 11
... l'aboli- tion du cartel entre l'Autriche et la Russie pour l'extradition des déserteurs .... 1810. 28 février . Traité conclu entre S. M. l'Empereur des Français , et S. M. le Roi de Bavière , pour l'exécution du traité de Vienne du 14 ...
... l'aboli- tion du cartel entre l'Autriche et la Russie pour l'extradition des déserteurs .... 1810. 28 février . Traité conclu entre S. M. l'Empereur des Français , et S. M. le Roi de Bavière , pour l'exécution du traité de Vienne du 14 ...
Page 12
... l'Autriche signé à Paris ... 361 358 3 mai . Convention entre l'Autriche et la France pour l'extra- dition des déserteurs .. 7 novembre . Décret de la cour suprême de justice concernant l'exécution des jugements étrangers en Bavière ...
... l'Autriche signé à Paris ... 361 358 3 mai . Convention entre l'Autriche et la France pour l'extra- dition des déserteurs .. 7 novembre . Décret de la cour suprême de justice concernant l'exécution des jugements étrangers en Bavière ...
Page 16
... l'entretien des troupes autrichiennes de passage dans les États du Roi de Sardaigne , en exécution du Traité du 1 juin 1815 ... 8 juillet . Convention de l'Autriche avec la Bavière pour em- pêcher l'achat des effets de l'État vendus par ...
... l'entretien des troupes autrichiennes de passage dans les États du Roi de Sardaigne , en exécution du Traité du 1 juin 1815 ... 8 juillet . Convention de l'Autriche avec la Bavière pour em- pêcher l'achat des effets de l'État vendus par ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1907 |
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1891 |
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... Austria Affichage du livre entier - 1877 |
Expressions et termes fréquents
10 novembre 11 avril 17 octobre 22 juillet 23 avril 25 mars 30 décembre 30 juillet affaires étrangères Allemagne août Arrangement austro-hongrois Bade Bavière Belgique cernant Circulaire du Gouvernement Circulaire du ministère Commission Européenne conclu à Vienne conclue entre l'Autriche Congrès de Vienne Convention conclue Convention entre l'Autriche Convention postale Danube Déclaration ministérielle Décret du ministère déserteurs détraction Duché échangées à Vienne Européenne du Danube Gouvernement maritime Grand-Duché Grande-Bretagne I. R. de l'Intérieur I. R. des finances I. R. du commerce Impériale Italie janvier juin justice l'abolition l'égard maritime à Trieste ministère I. R. Modène N. S. VII nant octobre Ordonnance circulaire Ordonnance du ministère Pays-Bas Pétersbourg Plénipotentiaires Porte Ottomane Protocole Prusse Publication du ministère Ratifications échangées Ratifié à Vienne Règlement ottoman Russie S. M. l'Empereur d'Autriche Sardaigne septembre signée à Vienne Soulina Suisse sujets respectifs traité d'alliance traité de commerce traité de paix Traité entre l'Autriche Turquie Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 111 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 59 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Page 175 - SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les hautes parties contractantes ont résolu de...
Page 329 - Ces différents actes ont été trouvés en bonne et due forme. En ce qui concerne l'article 9 de l'Acte public, les délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse et de la Russie ont déclaré collectivement, en vertu d'instructions spéciales, que, tout en reconnaissant aux agents préposés...
Page 24 - Convention conclue entre les cours de la GrandeBretagne, d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à Londres le 15 juillet 1840.
Page 24 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 189 - Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission dans laquelle l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie...
Page 23 - Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges.
Page 16 - ... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances.
Page 330 - Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes Parties Contractantes ont résolu de conclure un traité, et ont nommé...