 | Gabriel Peignot - 1815 - 626 pages
...duc de Richelieu donne communication , i .° du traité conclu et signé à Paris le 20 novembre , entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part , et la France , d'autre part ; a.° de deux conventions entre les mêmes puissances , signées sous la même date... | |
 | 1816 - 684 pages
...entre la France et les puissances alliées, conclu à Paris le 3o mai i8i.; , 391. y° II. Traiié entre l'Autriche , la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part , et la France de l'antre , sjgné à Paris, le 10 novembre i815,426. N° III. Convention conclue en conformité de l'article... | |
 | Gabriel Peignot - 1819 - 630 pages
...le duc de Richelieu donne communication, i .° du traité conclu et signé à Paris le 20 novembre , entre l'Autriche, la Grande-Bretagne , la Prusse et la Russie , d'une part , et la France , d'autre part ; 2.° de deux conventions entre les mêmes puissances , signées sous la même date... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 466 pages
...îles Ioniennes, signée à Paris, le 5 novembre i8i5. ... Page 3i8 XXI. Traité définitif de paix entre l'Autriche, la Grande-Bretagne , la Prusse et la Russie d'une part, et la France de l'autre, signé à Paris, le 20 novembre i8i5 Page 323 XXII. Convention conclue en conformité de l'article... | |
 | 1835 - 424 pages
...duché de Varsovie, et héritant de ses droits (I); 9. Le traité définitif de paix entre l'Autriche et la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la France de l'autre, du 20 novembre 1815, dont un article séparé stipule l'envoi de commissaires à Varsovie, pour liquider... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pages
...part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges. 410 1832. 8 Janvier. Publication du gouvernement... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pages
...d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part Pag. 390 14 Décembre. Convention entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie d'une part et la Belgique de l'autre part, relative aux Forteresses belges. 410 1832. 8 Janvier. Publication du gouvernement... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1837 - 930 pages
...Deux-Siciles NRV 402. 10. Juill. Traité entre l'Autriche et Bade. (Francfort) NR IV. 626. 10. Juill. Traité entre l'Autriche, la GrandeBretagne, la Prusse et la Russie d'une part, et le grand -duc de Bade, de l'autre. (Francfort) NR IV. 634. 14. Juill. Loi française sur la succession... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 832 pages
...Siciles N. JR. V. 10. Juill. Traité entre l'Autriche et Bade. (Francfort) . NR IV. 10. Juill. Traité entre l'Autriche, la GrandeBretagne, la Prusse et la Russie d'une part, et le grand -duc de Bade, de l'autre. (Francfort) NR IV. 14. Juill. Loi française sur la succession des... | |
 | France - 1839 - 600 pages
...Traité, avec une Annexe de vingt-quatre articles, signé à Londres, le 19 Avril 1839, entre la Fiance, l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la Belgique, de l'autre part, et destiné à régler, d'une manière définitive , la séparation de la... | |
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... entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et la France, de l'autre part », son exécution est garantie par ces Puissances. 
