CODE

DES DOUANES

DE

L'EMPIRE FRANÇAIS.

Se trouve à PARIS, Chez Ant. BAILLEUL, imprimeur - libraire ,

rue Helvétius, N.° 71; Et chez LENORMANT, rue des Prêtres S.-Germainl'Auxerrois, N.° 42.

.

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CODE DES DOUANEST-ty of

LIBRAGI

DE L'EMPIRE FRANÇAIS,

Au COURANT depuis le mois de Novembre

1790 jusqu'en Juin 1806;

AVEC DEUX TRAITÉS,
L'un sur toutes les questions en matière

contentieuse,
L'autre sur les acquits-à-caution:

DÉDIÉ

A Monsieur COLLIN, Conseiller d'État, Com-

mandant de la Légion d'honneur , Directeur
général des douanes de l'Empire ;

PAR MÅGNIER-GRAND PREŽ,
Receveur principal des douanes à Strasbourg ; Membre du

Collége électoral du département, du Conseil de l'arron-
dissement, et de la société des Sciences, agriculture et arts,
de Strasbourg

TOME PREMI ER.

STRASBOURG,

DE L'IMPRIMERIE DEF.G. LEVRAULT.

1806.

DOUANE DE

Deux exemplaires de cet ouvrage ont été déposés à la Bibliothèque impériale. Les lois nous en garantissant la propriété exclusive, nous traduirons devant les tribu

naux les contrefacteurs, distributeurs ou débitans d'éditions contrefaites. Nous n'avouons que les exemplaires revêtus de l'empreinte du cachet de la douane de Strasbourg et de notre signature.

herraulty

COLLIN

CONSEILLÈR D'ETAT, COMMANDANT DE LA Légion D'HONNEUR, DIRECTEUR GÉNÉRAL DES DOUANES DE L'EMPIRE.

Monsieur Le Conseiller d’ÉT47',

En faisant paraître sous vos auspices une nouvelle édition du Code des douanes , j'ose espérer que vous voudrez bien agréer l'hommage de la reconnaissance la plus parfaite et du dévouement le plus respectueux.

Ces sentimens, Monsieur, animeront toujours les préposés de l'administration des douanes.