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COMMENTAIRE

SUR LE

CODE DE JUSTICE MILITAIRE

PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTION HISTORIQUE

PARIS,

THPRIMERIE DE J. DUMAINE, RUE CHRISTINE, 2. SUR LE

CODE DE JUSTICE

PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTION HISTORIQUE

COMPREXANT

L'EXPLICATION JURIDIQUE DE CHAQUE ARTICLE DU CODE,
L'ANALYSE DES QUESTIONS DE DROIT INTERNATIONAL QUI S'Y RATTACHENT,

UN EXPOSÉ DES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES,
DES CITATIONS EMPRUNTÉES AUX PRINCIPAUX AUTEURS MILITAIRES,

DE NOMBREUX EXEMPLES HISTORIQUES, ETC.

TENU AU COURANT DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE,

ACCOMPAGNÉ DE MODÈLES DE FORMULES

ET SUIVI

D'UNE TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

PAR

M. P. PRADIER-FODÉRÉ

AVOCAT, PROFESSEUR DE DROIT PUBLIC,
Traducteur et annotateur du Droit de la guerre et de la paix, de Grotius,

Annotateur du Droit des gens, de Vattel,
Auteur des Principes généraux de Droit, de Politique et de Legislation,

du Précis de Droit administratif, etc., etc.

ET

M. AMÉDÉE LE FAURE

oma

PARIS
LIBRAIRIE MILITAIRE DE J. DUMAINE

LIBRAIRE-ÉDITEUR
RUE ET PASSAGE DAUPHINE, 30

1873

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AVANT-PROPOS

Notre but, en composant cet ouvrage, a été d'écrire un livre pratique, complet, embrassant toutes les parties des législations criminelles, spéciale et de droit commun, d'une lecture aisée, comblant toutes les lacunes que le temps et les modifications successivement introduites dans le Code de justice militaire ont forcément apportées aux ouvrages les plus estimés.

Nous ne nous sommes pas bornés à noter ces divers changements, à reproduire les arrêts les plus nouveaux, et à tenir compte des modifications que la dernière guerre et l'insurrection de la Commune avaient rendues nécessaires; nous avons pensé qu'il y avait autre chose à faire encore.

Jusqu'ici les écrivains qui se sont occupés de législation militaire se sont maintenus dans les limites étroites de commentaires juridiques, souvent d'une haute valeur, mais forcément arides pour les officiers auxquels ils s'adressaient. Le juge y trouvait bien, sans doute, les renseignements, l'interprétation qui lui étaient utiles, mais sorti du conseil de guerre, il n'éprouvait pas le besoin de relire un manuel peut-être trop professionnel et qui ne répondait pas à ses études antérieures et aux besoins de son esprit.

Nous avons cru qu'il était possible de donner à un ouvrage sur la justice militaire l'intérêt spécial que l'officier trouve dans un traité de tactique : nous avons donc puisé dans tous les auteurs, dans les mémoires des grands capitaines, bien persuadés que pour tout officier deux lignes de Villars, de Napoléon ou de Marmont

S

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