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Livres Livres 1 - 10 sur 44 pour Le nouveau bureau, lisons-nous dans une circulaire adressée aux chambres de commerce....
" Le nouveau bureau, lisons-nous dans une circulaire adressée aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures... "
Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique - Page 148
1883
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1828
...cour royale de Bourbon. . . . 167. S8,. 142. 22. LETTRE du ministre du commerce et des manufactures, aux chambres de commerce et aux) chambres consultatives des arts et manufactures du royaume , sur les avantages qui doivent résulter pour la prospérité de la France de la création...
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Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 3

Alexandre Baudrimont - 1833
..., et la circulaire adressée à cet effet , le 20 septembre dernier , par le ministre du commerce , aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures , fait connaître les questions principales sur lesquelles devront porter leurs réponses. Examiner...
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Circulaires, instructions et autres actes émanés du Ministère de l ..., Volume 6

1834
...Circulaires , etc. OBJET DES CIRCULAIRES, etc. 20 mars 1828. Le ministre du commerce et des manufactures , aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. — Avis des publications successives qu'on se propose de faire dans l'intérét du commerce et de...
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Bulletin des lois

France - 1836
...ministre du commerce et des travaux publics, et envoyée au secrétariat des conseils des prud'hommes, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures, où les intéressés pourront en prendre connaissance. .. 6. Après Fexpiration du délai fixé par...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 36

1837
...ministre du commerce et des travaux publics , et envoyée au secrétariat des conseils des prud'hommes, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures , où les intéressés pourront en prendre connaissance. 6. Après l'expiration du délai fixé par...
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collection complete des lois, decrets, ordonnances, reglemens, et avis du ...

j. b. duvergier - 1837
...ministre du commerce et des travaux publics, et envoyée au secrétariat des conseils des prud'hommes, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures, où les intéressés pourront en prendre connaissance. 3. Indépendamment de celte première estampille,...
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Actes officiels. Précédes du Récit des événements qui se sont accomplis les ...

France gouvernement provisoire - 1848
...circulaire suivante a été adressée par M. le ministre provisoire de l'agriculture et du commerce aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. Paris, le 21 mars 1848. Messieurs, un décret du Gouvernement provisoire, en date du 7 mars courant,...
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Actes officiels du gouvernement provisoire dans leur ordre chronologique ...

France - 1848 - 499 pages
...circulaire suivante a été adressée par M. le ministre provisoire de l'agricultine et du commerce aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures. • Paris, le 2i mars 18 iS. Messieurs, un décret du Gouvernement provisoire, en date du 7 mars courant,...
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Annuaire de l'économie politique et de la statistique, Volume 7

M. Guillaumin (Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block - 1850
...réglementaire du 18 janvier. Le 31 du même mois, l'honorable ministre du commerce, M. Buffet, adressa aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures une circulaire, pour leur demander leur avis sur la convenance de l'admission d'échantillons des produits...
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Histoire du système protecteur en France, depuis le ministère de Colbert ...

Pierre Clément - 1854 - 367 pages
...satisfaire à ce vœu, que M. le comte Duchâtel, ministre du commerce, adressa, le 20 septembre 1834, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures, une circulaire dans laquelle il annonçait qu'une loi de douanes, impatiemment attendue, serait présentée...
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