 | 1802 - 522 pages
...contrevenu en aucune facon. En foi de quoi, nous avons signé de notre propre main lesdites présentes, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. . .. Fait à Munich, le a Juin 1767. • ! ' ' - • Signé JEAN -THÉODORE • '•/ plus buft . " - P. OSTERWALD.... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 pages
...plénipotentiaires de Sa Majesté danoise et de Sa Majesté catholique avons signé la présente convention , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Madrid le vingt - un juillet mil sept cent soixante-sept. Antoine de Larrey. (LS) Le marquis de Grimaldi.... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1806 - 464 pages
...foyers , évitent de prendre le parti de l'émigration. En foi de quoi nous avons signé la présente , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Coblentz , le a mars 1792. Signé LOUIS-STANISLAS XAVIER. CHARLES PHILIPPE. Contresigné CODRVOISIER.... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1813 - 828 pages
...reçoivent ou délivrent en cette qualité. » En foi de quoi nous avons signé le présent certificat, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. , » Fait à Paris , le vingt - deux avril mil sept cent, soixante-quatorze. « Signé le comte » DE MERCY-AnGEUTEAU.... | |
 | Frédéric Schoell - 1814 - 480 pages
...peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins pouvojrs , signé le présent traité d'amitié et d'alliance...avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Tœplit», le Le de l'an i8i3. Signé CLEMENT-WENCESLAS-LOTHAIRE , Comte DE METTERNICH-WlNNEBOURG-OCHSENHAUSEN.... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pages
...ratifications seront échangées dans l'intervalle de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires soussignés avons,...de nos pleinspouvoirs, signé le présent traité, et l'avons muni de notre sceau. Fait à Oerebro le 18 Juillet 1812. Signé: Le Baron d'Engestroem.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 pages
...pluslôt, si l'aire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nés pleinspouvoirs, signé le présent traité d'amitié et d'alliance défensive et y avons l'ait apposer le cachet de nos armes. »'•'.! T r. I 9 Septeraber , „ 1010 tait a Toeplitz, le... | |
 | 1817 - 738 pages
...quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres, ce 27 de juin 18o7. Signé JACOBI KLCEST ; GEORGE CANNING. Article séparé et secret. Les... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 496 pages
...quoi , nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Helsingborg , le 3 r août 1 8o5. HENRI PIERREPOINT. TE baron DE Ton. Acte de garantie de la convention... | |
 | Frédéric Schoell - 1814 - 482 pages
...peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins pouvoirs , signé le présent traité d'amitié et d'alliance...apposer le cachet de nos armes. Fait à Tœplitz, le _|Iî^le de l'an ,8iS. 1 28 août Signé CLÉMENT-'WENCESLAS-LOTHAIRE , Comte DE METTERNICH-WINNEBOURG-OCHSENHAUSEN.... | |
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Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires... 
