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DROIT CIVIL

FRANÇAIS,

SUIVANT L'ORDRE DU CODE;

OUVRAGE

DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA THÉORIE A LA PRATIQUE ;

PAR M. C.-B.-M. TOULLIER ,

BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE RENNES.

TOME ONZIÈME.

CINQUIÈME ÉDITION.

A PARIS.
CHEZ JULES RENOUARD ET Cie, LIBRAIRES ,
RUE DE TOURNON,

N. 6.

M. DCCC. XXXIX.

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AVERTISSEMENT.

A

ce volume, qui termine la doctrine des règles générales, tant sur les Obligations conventionnelles que sur les Engagemens qui se forment sans convention, l'auteur a, comme il l'avait promis, joint la Table générale, instamment demandée, des onze volumes qui ont paru jusqu'à ce jour. Le douzième commencera l'important Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux.

.

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SECTION I.re

146.

SECTION II.

De la Responsabilité du fait des personnes ou des

l'on a sous sa garde

335.

choses que

SECTION III.

Des Engagemens sans convention qui naissent à l'oc-

'casion des cas fortuits.

468.

LE DROIT CIVIL.

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