Communes d'hier, communes d'aujourd'hui: les communes de la France métropolitaine, 1801-2001 : dictionnaire d'histoire administrativeINED, 2003 - 406 pages |
Table des matières
INTRODUCTION 5567 | 7 |
TEXTES LÉGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS | 101 |
COMMUNES MIXTES ET MAIRIES | 149 |
TABLEAUX ANNEXES | 175 |
NOTICE EXPLICATIVE | 203 |
PRÉSENTATION DU CDROM | 399 |
ERRATUM 407 | 406 |
Expressions et termes fréquents
10 août 18 juillet 28 pluviôse actes administrative ancienne commune arrêté préfectoral arrondissement Arthès Article Aubigny Aulnay Aurouër Bastide Beaumont Bereins Bourdenay Bourg Bulletin des lois cadastre cant canton Castillon ch-l changement de nom Chapelle Châtillon Châtillon-sur-Chalaronne chef-lieu chefs-lieux circonscriptions territoriales circulaire ministérielle commune absorbante commune de Melagues communes mixtes compétence conseil d'arrondissement Conseil d'État conseil général conseils municipaux Courcelles créations de communes Crevans Décret en Conseil délibération délimitation dénomination départementales districts division événements février fichier Fontanes-du-Causse gouvernement Granges-la-Ville Granges-le-Bourg habitants hameau Iholdy justices de paix l'administration l'article l'Assemblée nationale l'avis du conseil l'Orne l'orthographe législation locales loi du 10 Lunegarde maire Masseube Mayenne Mignavillers ministre de l'Intérieur Monsieur le Préfet nom des communes notices communales nouvelle commune paroisses population projet rattachement recensement de 1806 règles réunir Rodès Saint-Trivier-sur-Moignans Secenans section de commune Senargent sera sous-préfet Sulignat syndicales Tauriac-de-Naucelle toponymes Trancault transfert de chef-lieu XIXe siècle