| France - 1840 - 408 pages
...au total des personnes libres, y compris celles engagées au service à temps limité, et excepté les Indiens non taxés , trois cinquièmes de toutes...L'énumération pour l'époque actuelle sera faite dans dix ans à partir de la première réunion du congrès des États-Unis, et ensuite tous les dix... | |
| John Bristed - 1826 - 334 pages
...seront déterminés en ajoutant au nombre total des personnes libres ( y compris les Indiens non-taxés) trois cinquièmes, de toutes autres personnes. L'énumération...trois ans après la première réunion du Congrès des Etats-Unis , et ensuite de dix ans en dix ans, en telle manière qui sera réglée par une loi. Le... | |
| Alexis de Tocqueville - 1835 - 468 pages
...habitans, nombre qui sera déterminé en ajoutant au nombre total des personnes libres, y compris ceux servant pour un terme limité, et non compris les...pour l'époque actuelle sera faite trois ans après lu première réunion du congrès des Etats-Unis , et ensuite de dix ans en die ans, d'après le mode... | |
| Alexis de Tocqueville - 1835 - 492 pages
...pour l'époque actuelle sera faite trois ans après lu première réunion du congrès des Etats-Unis , et ensuite de dix ans en dix ans, d'après le mode qui sera réglé par une loi. Le nombre des représentans n'excédera pas celui d'un par trente mille habitans; mais chaque Etat aura au moins... | |
| Alexis de Tocqueville - 1836 - 406 pages
...taxés , trois cinquièmes de toutes autres personnes. Le recensement pour l'époque actuelle sera fait trois ans après la première réunion du congrès...le mode qui sera réglé par une loi. Le nombre des représentans n'excédera pas celui d'un par trente mille habitans ; mais chaque Etat aura au moins... | |
| Alexis de Tocqueville - 1836 - 1222 pages
...habitans, nombre qui sera déterminé en ajoutant au nombre total des personnes libres , y compris ceux servant pour un terme limité, et non compris les...taxés , trois cinquièmes de toutes autres personnes. L'cnuméralion pour l'époque actuelle sera faite trois ans après la première réunion du congres... | |
| Alexis de Tocqueville - 1836 - 384 pages
...déterminé en ajoutant au nombre total des personnes libres , y compris ceux servant pour un termo limité, et non compris les Indiens non taxés , trois cinquièmes de toutes autres personnes. L'énuméralion pour l'époque actuelle sera faite trois ans après la première réunion du congrès... | |
| Alexis de Tocqueville - 1837 - 610 pages
...nombre qui sera déterminé en ajoutant au nombre total des personnes libres, y compris ceuxservant pour un terme limité, et non compris les Indiens...taxés , trois cinquièmes de toutes autres personnes. Le recensement pour l'époque actuelle sera fait trois ans après la première réunion du congrès... | |
| Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1848 - 536 pages
...personnes libres, y compris ceux servant pour un terme limité, et non compris les Indiens non laxés, trois cinquièmes de toutes autres personnes. L'énumération...des représentants n'excédera pas celui d'un par trenie mille habitants; mais chaque État aura au moins un représenlant. Jusqu'à ce que rémunération... | |
| France - 1848 - 148 pages
...au total des personnes libres, y compris celles engagées au service à temps limité, et excepté les Indiens non taxés, trois cinquièmes de toutes...L'énumération pour l'époque actuelle sera faite dans dix ans, à partir de la première réunion du Congres des Etats-Unis, et ensuite tous les dix... | |
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