Images de page
PDF
ePub

Cathcart, vicomte Cathcart, baron Cathcart et Greenock, pair du parlement, conseiller de S. M. en son conseil privé, chevalier du trèsancien et très-honorable ordre du Chardon et des ordres de Russie, général de ses armées, vice-amiral d'Écosse, colonel du second régiment des gardes-du-corps, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près S. M. l'empereur de toutes les Russies;

1

son

Et le très-honorable Charles - Guillaume Stewart, lord Stewart, seigneur de la chambre de Sadite M., conseiller de S. M. en son conseil privé, lieutenant-général de ses armées, colonel du 25° régiment de dragons légers, gouverneur du fort Charles dans la Jamaïque, chevalier grand-croix du trèshonorable ordre militaire du Bain, chevalier grand-croix des ordres de l'Aigle noire et de l'Aigle rouge de Prusse, chevalier grandcroix de l'ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal, chevalier de l'ordre de Saint-George de Russie.

S. A. R. le prince-régent du royaume de PorTUGAL et de celui du Brésil :

Le sieur dom Pierre de Sousa Holstein,"

1

comte de Palmella, de son conseil, commandeur de l'ordre de Christ, capitaine de la compagnie allemande des gardes-du-corps, grand-croix de l'ordre royal et distingué de Charles III d'Espagne;

Le sieur Antoine de Saldanha da Gama, de son conseil et de celui des finances, son envoyé extraordinaire et ministre plénipoten. tiaire près S. M. l'empereur de toutes les Russies, commandeur de l'ordre militaire de Saint-Benoît d'Aviz, premier écuyer de S. A. R. la princesse du Brésil;

Et le sieur dom Joachim Lobo da Silveira, de son conseil, commandeur de l'ordre de Christ.

S. M. le roi de PRUSSE :

Le prince de Hardenberg, son chancelier d'État, chevalier des grands ordres de l'Aigle noire, de l'Aigle rouge, de celui de SaintJean-de-Jérusalem et de la Croix-de-Fer de Prusse; de ceux de Saint-André, de SaintAlexandre Newski, et de Sainte-Anne de la première classe de Russie; grand-croix de l'ordre royal de Saint-Etienne de Hongrie, grand-cordon de la Légion d'honneur, grand

[ocr errors]

croix de l'ordre de Charles III d'Espagne, de celui de Saint-Hubert de Bavière, de l'ordre suprême de l'Annonciade de Sardaigne; chevalier de l'ordre des Séraphins de Suède, de celui de l'Éléphant de Danemarck, de l'Aigle d'or de Wurtemberg et de plusieurs autres ;

Et le sieur Charles-Guillaume, baron de Humboldt, son ministre d'État, chambellan, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. I. et R. A., chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge, et de celui de la Croix-de-Fer de Prusse de la première classe; grand-croix de l'ordre de SainteAnne de Russie, de celui de Léopold d'Autriche, et de celui de la Couronne de Bavière, S. M. l'empereur de toutes les RUSSIES:

Le sieur André, prince de Rasoumowsky, son conseiller privé actuel, sénateur, chevalier des ordres de Saint-André, de Saint-Wolodimir, de Saint-Alexandre Newsky, et de Sainte-Anne de la première classe; grand-croix de l'ordre royal de Saint-Étienne, et de celui de l'Aigle noire et de l'Aigle rouge de Prusse ;

Le sieur Gustave, comte de Stackelberg, son conseiller privé actuel, envoyé extraordi

[ocr errors]

naire et ministre plénipotentiaire près S. M. I. et R. A., chambellan actuel, chevalier de lordre de Saint-Alexandre Newsky,grandcroix de celui de Saint-Wolodimir de la première classe, et de Sainte-Anne de la première, grand-croix de l'ordre de Saint-Étienne, de l'Aigle noire et de l'Aigle rouge de Prusse ;

Et le sieur Charles Robert comte de Nesselrode, son conseiller privé, chambellan actuel, secrétaire-d'État pour les affaires étrangères, chevalier de l'ordre de SaintAlexandre Newsky, grand-croix de celui de Wolodimir de la seconde classe, de SaintÉtienne de Hongrie, de l'Aigle rouge de Prusse, de l'Étoile polaire de Suède, et de l'Aigle d'or de Wurtemberg.

S. M. le roi de SUÈDE et de Norwège :

Le sieur Charles Axel, comte de Löwenhielm, général-major dans ses armées, colonel d'un régiment d'infanterie, chambellan actuel, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. l'empereur de toutes les Russies, sous-chancelier de ses ordres, commandeur de son ordre de l'Étoile polaire et chevalier de celui de l'Épée, chevalier des ordres de Russie, de Sainte-Anne

de la première classe, et de Saint-George de la quatrième classe; chevalier de l'ordre de Prusse de l'Aigle rouge première classe, et commandeur de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem.

Ceux de ces plénipotentiaires qui ont assisté à la clôture des négociations, après avoir exhibé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de placer dans ledit instrument général, et de munir de leur signature commune les articles suivans :

Art. Ier.

Le duché de Varsovie, à l'exception des provinces et districts, dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour être possédé par S. M. l'empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. S. M. I. se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra, avec ses autres titres, celui de Czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.

« PrécédentContinuer »