 Ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour Leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire Allemand...  Magyar törvénytár - Page 17de Hungary - 1904Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Brazil. Ministério das Relações Exteriores - 1889 - 318 pages
...Ao Sr. Hugh Wyndham. RODRIGO A. DA SILVA. N. 19 Conccnçño firmada em Londres Convention. sucres, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Très Honorable Robert Arthur... | |
 | Belgium - 1892 - 550 pages
...documents officiels, parlementaires et administratifs livrés à la publicité dans le lieu d'origine, ont résolu de conclure une convention à cet effet,...nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, M. le prince de Chimay, officier de l'ordre de Leopold, chevalier de l'ordre... | |
 | Belgium - 1873 - 590 pages
...arantages qui peuvent résulter de nouvelle« communications par chemin de fer, ont résolu de conclare une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majeté le roi des Belges, le comte G.-B.-F.-C. d'Aspremonl-Lynden, officier de Tordre de Leopold,... | |
 | Belgium - 1900 - 518 pages
...Genève du 22 août 1864, ont résolu de conclure une convention à cet effet. Ils ont, en conséquence, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'empereur d'Allemagne, roi de Prusse : Son Excellence le comte de Munster, prince de de Derneburg, son ambassadeur à Paris; Sa Majesté... | |
 | 1907 - 896 pages
...militaires blessés ou malades dans les armées en campagne ; Ont résolu de conclure une nouvelle Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs...Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : SEM le chambellan et conseiller intime actuel A. de Biïlow, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 pages
...côtes avoiginantes, en réglant d'une manière précise les droits et privilèges des dits sujets, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Très Honorable George Guillaume... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1861 - 944 pages
...réglant d'une manière précise les droits et privilèges des dits sujets, ont rrsolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la. Grande Bretagne et d'Irlande , le Très Honorable George Guillaume... | |
 | 1907 - 866 pages
...des militaires blessés ou malades dans les armées en campagne, Ont résolu de conclure une nouvelle Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : — Sa Majesté le Roi, etc., Lesquels, dûment autorisés à cet effet, sous réserve d'approbation de leurs... | |
 | 1887 - 810 pages
...République française, du 16 janvier 1887. Malte, à l'aide de mandats postaux, ont résolu de signer une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires savoir : Le Président de la République française, MC de Freycinet. sénateur, membre de l'Insiitut, ministre... | |
 | 1865 - 328 pages
...conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, Ont résolu de conclure une convention à cet effet,...Plénipotentiaires, savoir : SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'AUTRICHE, ROI DE HONGRIE ET DE BOHÈME, M. le Prince RICHARD DE METTERMCH-WINNEBURG , Duc de Portella,... | |
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