Chemins de fer américains: historique de leur construction, prix de revient et produit, mode d'administration adopté, résumé de la législation qui les régit, faisant suite aux travaux d'améliorations intérieures, etc

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Chez T. Lejeune, 1836 - 124 pages
 

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Fréquemment cités

Page 93 - Conseil n'aura pas envoyé son avis dans un délai de 30 jours à partir de la date de la consultation qui lui aura été adressée par le ministre.
Page 120 - Dictionnaire universel du commerce, de la banque et des manufactures, contenant l'état actuel du commerce et de l'industrie de toutes les nations commerçantes et des principales villes de commerce dans toutes le« parties 'du monde; les importations, exportations, les produits naturels et industriels de chaque pays, les qualités des principales marchandises, les fraudes qui se commettent dans leur vente; les lois et règlemens concernant la navigation et les usages de la banque et du commerce,...
Page 90 - La compagnie a le droit d'établir des règlemens d'administration intérieure, de police et de sûreté; 12° II est pourvu à l'usage et à la conservation des chemins de fer et des ouvrages qui en dépendent ; et , pour cet effet , au recouvrement d'une indemnité égale à trois fois la valeur des dommages causés sur ces chemins avec préméditation, directement ou indirectement ; 1...
Page 111 - Le sénat et la chambre des représentans des États-Unis d'Amérique , assemblés en congrès...
Page 120 - COMMERCE , de la banque et des ma~ ftu/Sjcture«, contenant l'état actuel du commerce et de l'industrie de toutes les nations commerçantes et des principales villes de commerce dans toutes les parties du monde...
Page 111 - Nécessaires poar l'exécution des lignes dont il s'agit ne sont pas accomplies dans un délai de cinq ans, à dater de la promulgation de la présente loi; 3.
Page 90 - Nous dont les noms sont ci-dessous souscrits, promettons pour chacun de nous séparément de payer au Président et aux Directeurs de la Compagnie du chemin de fer ci-dessus dénommé, ou à l'agent ou autre officier autorisé à cet effet, le montant des actions souscrites respectivement par chacun de nous, à telle époque et de telle manière qui sera désignée par la suite par lesdits Président et Directeurs de ladite Compagnie.
Page 120 - France ; la jurisprudence commerciale ; les faillites , les banqueroutes, etc. ; le tout d'après des documens authentiques et officiels ; renfermant tout ce que Mac-Culloch offre de plus intéressant sur le commerce et la navigation ; précédé d'une esquisse sur l'origine et les progrès du commerce , ainsi que d'une théorie commerciale. Par une société de négocians et de manufacturiers, sous

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