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LA LÉGISLATION

DE

L'INSTRUCTION PRIMAIRE

EN FRANCE.

LA LÉGISLATION

DE

L'INSTRUCTION PRIMAIRE

EN FRANCE

DEPUIS 1789 JUSQU'A NOS JOURS.

RECUEIL

Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, Règlements,

Décisions, Avis, Projets de lois,

SUIVI D'UNE TABLE ANALYTIQUE ET PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTIOX HISTORIQUE

PAR

M. GRÉARD

Inspecleur général de l'Instruction publique, Directeur de l'Enseignement primaire de la Seine.

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PARIS,
CHARLES DE MOURGUES FRÈRES,
IMPRIMEURS DE LA PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE LA SEJNE,

Rue Jean-Jacques-Rousseau, 58.

1874.

1

TABLE ANALYTIQUE

Les caractères ilaliques indiquent les lois el les règlements restés en projel.)

ACADÉMIE.

L'Université sera composée d'autant d'Académies qu'il y a de Cours d'appel. (Décr. 17 mars 1808, art. 4), 1, 53.- Les écoles appartenant à chaque Académie seront placées dans l'ordre suivant : 1° les Facultés ; 2° les lycées ; 3° les colléges, écoles secondaires communales ; 4° les institutions, écoles tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des colléges; 5° les pensions, pensionnats appartenant à des maîtres particuliers et consacrés à des études moins fortes que celles des institutions; 6° les petites écoles, écoles primaires, où l'on apprend à lire, à écrire, et les premières notions du calcul. (Id., art. 2), 1, 53.

Les arrondissements, formés sous le nom d'Académies par le décret du 17 mars 1808, sont réduits à dix-sept. Ils prendront le titre d'Universités. (Ordonn. 17 fév. 1815, art. 1), I, 81. Chaque Université sera composée : 1° d'un conseil présidé par un recteur; 2o de Facultés; 3o de colléges royaux; 4° de colléges communaux. (Id., art. 2), 1, 81. L'organisation des Académies est provisoirement maintenue. (Ordonn. 15 août 1815, art. 1), 1, 82.

T. III.

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