 Conférence du Code civil , avec la discussion particulière du Conseil d'état et du Tribunal», avant la rédaction définitive de chaque projet de loi ; par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code.  2 bookseller's catalogues - Page 212de Giuseppe Molini (e co.) - 1820Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | 1817 - 554 pages
...souS-prcTei à Clermonl, , t qui Test aujourd'hui à Si Gaudens. M. Favard a pubué : I. Conference du Code civil avec la discussion particulière du conseil...et du. tribunal, avant la redaction definitive de chaaue prujet de loi , 8 vol. in-ia , 1 8o5. II. /(¿pertoii-c de la legislation tilt notariat, i vol.... | |
 | Louis Gabriel Michaud - 1817 - 618 pages
...sons-préfet i Clermont, et qui Test aujourd'hui à St.Oaudens. M. Favard a publié : I. Conference du Code civil avec la discussion particulière du conseil -d'état et du tribunal , avant la rédaction définitive de chaque projet de loi , 8 vol. in-ia , i8o5. II. Répeitoii-e de la législation... | |
 | Antoine-Alexandre Barbier (Lexicographe) - 1822 - 564 pages
...l'Ordonnance sur les eaux et forêts (par GALON). Paris, 1725, 1752, 2 vol. in-l^. a65 1. Conférence du Code civil avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunal , avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection... | |
 | Dominique Maillet - 1828 - 806 pages
...civil, suivi de l'exposé des motifs. Paris, F. Didot, 1807, 8 roi. iii-i2. 2917. * Conférence du code civil, avec la discussion particulière du conseil d'état et du tribunal , avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la coufeeliou... | |
 | Encyclopaedia Americana - 1830 - 636 pages
...Bonaparte presided, and in which every part was thoroughly discussed. In the work entitled Conférence du Code civil, avec la Discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunal, &c., 8 vols. 12/no., Paris, 1805, a detailed and very carefullypruparud report of these discussions... | |
 | Encyclopaedia Americana - 1830 - 632 pages
...Bonaparte presided, and in which every part was thoroughly discussed. In the work entitled Conférence du Code civil, avec la Discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunal, Sic., 8 vols. 12mo., Paris, 1805, a detailed and very carefullvprcpared re|x>rt of these discussions... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 906 pages
...Table analytique et raisonnée , rédigée par Bousquet. Paris, 1808, in-4. iSS^. * Conférence du Gode civil, avec la discussion particulière du Conseil d'état et du Tribunal, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi ; par un jurisconsulte qui 'a concouru à la confection... | |
 | Armand-Gaston Camus - 1833 - 404 pages
...texteel du projet; par Jouanneau et L.-C.. Solon. Paris , 1805-1808 , 3 vol. in-4. 1859. * Conférence du Code civil , avec la discussion particulière du Conseil d'état et du Tribunal», avant la rédaction définitive de chaque projet de loi ; par un jurisconsulte qui a concouru à la confection... | |
 | Mathieu Richard A. baron Henrion - 1834 - 490 pages
...ces ouvrages, qui se recommandent par leur clarté et leur méthode, on remarque : Conférences du Code civil, avec la discussion particulière du conseil détat et du tribunal, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, i8o5, 8 vol. in-12; Répertoire de la législation... | |
 | Charles Jean Marie Lucas - 1834 - 218 pages
...français, 34 vol. in-12. Il se compose de cinq Codes , texte , motifs et discours, conférences du Code civil, avec la discussion particulière du conseil d'État et du tribunal, du supplément au Code • civil , 26 vol. in-12 ; du supplément aux cinq Codes , 8 v. . in-12. (Épuisé,... | |
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