me qui paffent fur les Ponts, affèrs mez soo, livres. ARTICLE. XV. ELECTION DE MONTEREAU. L fe perçoit un octroy à Montereau qui confifte en... d. fur chacun muid de vin paffant fur les Ponts de la Ville, dont la premiere moitié appartient au Roy, la seconde moitić appartenante à la Ville, il eft affermé 2600. livres par chacun an, il se fe perçoit deffus le Pont un Peage dépen dant du Domaine fur tous les beftiaux & harnois, lequel eft affermé 300. liv. fol A Moret, il y a un octroy d'un par muid de vin, dont la feconde moitié appartenante à la Ville eft afs fermée 2700. liv. Il y a pareillement un Peage fur les beftiaux affermé, 150. liv. Un à Varennes fur les beftiaux paffans & repaffans, so. liv.. Un à Marolles, de même, 30. liv. Un de même à Montigny, affermé 12. liv. ARTICLE XVI ELECTION DE SENS. Il rch andifes qui paffent L fe perçoit un Peage à Sens fur par eau, & fur le beftail qui paffe par la Ville, lequel appartient au Roy, à M. l'Archevêque, & à Madame de Francieres, il est affermé en commun 400, liv. Monfeigneur le Prince en qualité d'Engagifte du Domaine de Sens, jouit de la part du Roy. Il y en a un à Malay-le-Vicomte qui eft affermé 20. liv. Un autre à Theil, 1o. liv. ARTICLE XVII. ELECTION DE JOIGNY DA Ans la Ville de Joigny, Madame la Ducheffe de Lefdiguieres perçoit un Peage fur les marchandifes & denrées qui paffent def fus & deffous le Pont, qui eft affermé liv. 700. A Cezy, M. de Courtenay a un Peage par eau affermé 500. liv. A Baffon, le Seigneur a un droit de Travers affermé 60. liv. A Aurolles, le Seigneur en a un autre affermé 80. liv. A Saint Martin fur Ouanne urt affermé 30. liv. A Champignelles, un autre affermé 24. liv. A la Mothe aux Aulnois, un autre affermé 30. liv. A Saint-Maurice-le-Vicil autre affermé 20. liv. un A Chefny, un autre, à Ormoy & à Hauterive d'autres affermez chacun 20. liv. Tous ces droits de Travers appartiennent aux Seigneurs des lieux. 'Hôpital de Tonnerre joüit d'un droit de Peage fur les beftiaux. qui paffent dans la Ville, qui peut produire par an, La Ville jouit d'un droit de Rouage qui confifte en dix deniers, qui fe payent par chacune charrete ou voiture paffant par la Ville, lequel eft affermé 15. liv A Vezane il y a un droit de Tra vers, affermé 10. liv. A Pontigny If. liv. un autre affermé A Molefme, un autre affermé 12. livres. Ces droits appartiennent aux Scigneurs des lieux. ARTICLE XX. ELECTION DE VEZELAY. Il n'y a aucuns Peages dans l'E ARTICLE XXI. ELECTION DE MEAUX, L Il n'y a aucun. Peage dans l'E lection. ARTICLE XXII. ELECTION DE NEMOURS L n'y aucuns Peages dans l'E lection.. |