La généralité de Paris divisée en ses XXII. elections: ou, Description exacte & generale de tout ce qui est contenu dans ladite generalitéChez Michel David, 1710 - 522 pages |
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... Aydes , Art . v . Des Treforiers de France , Art . vi . De la Cour des Monnoyes , ss Art . vII . Des Eaux & Forefts , Art . VIII . De la Connêtablie & Ma- rêchauffée de France , 60 64 Art . 11. De l'Amirausé de France , 68 Art . x . Du ...
... Aydes , Art . v . Des Treforiers de France , Art . vi . De la Cour des Monnoyes , ss Art . vII . Des Eaux & Forefts , Art . VIII . De la Connêtablie & Ma- rêchauffée de France , 60 64 Art . 11. De l'Amirausé de France , 68 Art . x . Du ...
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... Aydes , Tailles & Gabelles . Art . 1. Des Aydes , 233 Art . 11. Des Tailles 235 Art . 111. De la Gabelle , idem Pays de petites Gabelles , les Pro- vinces 236 Pays exempts de Gubelles , Generalitez & Provinces , 237 Gabelles des trois ...
... Aydes , Tailles & Gabelles . Art . 1. Des Aydes , 233 Art . 11. Des Tailles 235 Art . 111. De la Gabelle , idem Pays de petites Gabelles , les Pro- vinces 236 Pays exempts de Gubelles , Generalitez & Provinces , 237 Gabelles des trois ...
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... VILLE de Paris . IL y a dans la Ville de Paris un Par- lement le premier du Royaume ; une Chambre des Comptes , une Cour 1 des Aydes , une Cour des Monnoyes & une Cour A v de Paris . 9 DE la fuftice en gene- Juftices de la Ville de ris,
... VILLE de Paris . IL y a dans la Ville de Paris un Par- lement le premier du Royaume ; une Chambre des Comptes , une Cour 1 des Aydes , une Cour des Monnoyes & une Cour A v de Paris . 9 DE la fuftice en gene- Juftices de la Ville de ris,
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... Aydes , une Cour des Monnoyes & une Cour appellée le Grand Con- feil . , > Un Bureau des Finances , & une Chambre du Domaine , appellée cy- devant Chambre du Tréfor qui y eft unie une Jurifdiction des Eaux & Forefts à la Table de Marbre ...
... Aydes , une Cour des Monnoyes & une Cour appellée le Grand Con- feil . , > Un Bureau des Finances , & une Chambre du Domaine , appellée cy- devant Chambre du Tréfor qui y eft unie une Jurifdiction des Eaux & Forefts à la Table de Marbre ...
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... Aydes fur les marchan- difes & danrées qui feroient venduës à raifon de huit deniers pour livres , qu'il ordonna être payées fans excep- tion de perfonne , pour laquelle il éta- blit des Juges pour connoître des dif- ferens qui ...
... Aydes fur les marchan- difes & danrées qui feroient venduës à raifon de huit deniers pour livres , qu'il ordonna être payées fans excep- tion de perfonne , pour laquelle il éta- blit des Juges pour connoître des dif- ferens qui ...
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La généralité de Paris divisée en ses XXII. elections: ou, Description ... J. Chalibert Dancosse Affichage du livre entier - 1710 |
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Expressions et termes fréquents
appartiennent appartient à Monfieur aprés arches arpens ARTICLE auffi avoit Bailliage Beauvais bleds Brie Buiffon c'eft caufe Château Châtellenie Chauffées Compiegne Confeiller Confeillers confiderables confifte Coulommiers Cour des Aydes Coûtume Creil deffus differentes Domaine Domaine du Roy Dreux Duché Eaux & Forefts Edit du mois eft affermé eft compofé eft régi Election étoit fçavoir feulement Fiefs fieur Finances Foires fomme font affermées font portées Foreft fous fur la Riviere Gabelles Greffier Grenier à Sel Grurie heritiers Houdan Joigny joüit jufqu'à Juftice Jugemens Jurifdiction l'année l'Election lefquels Lieutenant Madame Maifon Maîtrife Mantes Marêchal Marêchauffée Marquifat Meaux Melun Monfieur le Comte Monfieur le Duc Monfieur le Marquis Montereau muids n'y a aucuns Nemours Nogent Officiers Paroiffes particuliere Peage pens plufieurs Pont de pierre Pontoife prefent Prefident Prefidial Premier Prefident Prevôté Royale PRINCIPALES TERRES Procureur du Roy Provins referve reffort refte relevent rente roiffes Rozoy Saint Senlis Treforiers Vezelay