La généralité de Paris divisée en ses XXII. elections: ou, Description exacte & generale de tout ce qui est contenu dans ladite generalitéChez Michel David, 1710 - 522 pages |
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... Coûtume parti- culiere fous le titre de Coûtume du Bailliage de Senlis qui fut redigé en l'année 1539.Il comprend Compiégne & Pontoife , il eft compofé de vingt- quatre Officiers compris les chefs , & de deux Avocats & un Procureur du ...
... Coûtume parti- culiere fous le titre de Coûtume du Bailliage de Senlis qui fut redigé en l'année 1539.Il comprend Compiégne & Pontoife , il eft compofé de vingt- quatre Officiers compris les chefs , & de deux Avocats & un Procureur du ...
Page 97
... Coûtume de Sen lis . PRINCIPALES TERRES de l ' Election La Seigneurie de Mouchy a été éri- gée en Duché Pairie , par le Royen l'année1688.fous le nom d'Humieres en faveur de feu Monfieur le Marê- E chal Duc d'Humieres , pour com- pofer ...
... Coûtume de Sen lis . PRINCIPALES TERRES de l ' Election La Seigneurie de Mouchy a été éri- gée en Duché Pairie , par le Royen l'année1688.fous le nom d'Humieres en faveur de feu Monfieur le Marê- E chal Duc d'Humieres , pour com- pofer ...
Page 101
... reffort de Laon ce qui fait qu'il eft regi par diffe- rentes Coûtumes , une partie eft regie par la Coûtume de Senlis , & les au tres par les Coûtumes de Clermont , Amiens & Montdidier E.iij . de Paris : 101 Art 1v Election de Beauvais.
... reffort de Laon ce qui fait qu'il eft regi par diffe- rentes Coûtumes , une partie eft regie par la Coûtume de Senlis , & les au tres par les Coûtumes de Clermont , Amiens & Montdidier E.iij . de Paris : 101 Art 1v Election de Beauvais.
Page 108
... Coûtume de Senlis en partie , & l'autre , par la Coûtume locale du Vexin le François . PRINCIPALES TERRES . Il y a deux Marquifats , Mery & Sandricourt . " Mery appartient à Monfieur le Comte de S. Chamans , cy - devant Exempt des ...
... Coûtume de Senlis en partie , & l'autre , par la Coûtume locale du Vexin le François . PRINCIPALES TERRES . Il y a deux Marquifats , Mery & Sandricourt . " Mery appartient à Monfieur le Comte de S. Chamans , cy - devant Exempt des ...
Page 111
... Coûtume particu → liere du Comte de Mantes & Meu- lan , qui a efté redigé en l'année 15 56.- A Meulan il y a un Bailliage Royal qui reffortit au Siege Prefidial de Mantes . Ces deux Bailliages font du Ref- fort du Parlement de Paris ...
... Coûtume particu → liere du Comte de Mantes & Meu- lan , qui a efté redigé en l'année 15 56.- A Meulan il y a un Bailliage Royal qui reffortit au Siege Prefidial de Mantes . Ces deux Bailliages font du Ref- fort du Parlement de Paris ...
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La généralité de Paris divisée en ses XXII. elections: ou, Description ... J. Chalibert Dancosse Affichage du livre entier - 1710 |
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Expressions et termes fréquents
appartiennent appartient à Monfieur aprés arches arpens ARTICLE auffi avoit Bailliage Beauvais bleds Brie Buiffon c'eft caufe Château Châtellenie Chauffées Compiegne Confeiller Confeillers confiderables confifte Coulommiers Cour des Aydes Coûtume Creil deffus differentes Domaine Domaine du Roy Dreux Duché Eaux & Forefts Edit du mois eft affermé eft compofé eft régi Election étoit fçavoir feulement Fiefs fieur Finances Foires fomme font affermées font portées Foreft fous fur la Riviere Gabelles Greffier Grenier à Sel Grurie heritiers Houdan Joigny joüit jufqu'à Juftice Jugemens Jurifdiction l'année l'Election lefquels Lieutenant Madame Maifon Maîtrife Mantes Marêchal Marêchauffée Marquifat Meaux Melun Monfieur le Comte Monfieur le Duc Monfieur le Marquis Montereau muids n'y a aucuns Nemours Nogent Officiers Paroiffes particuliere Peage pens plufieurs Pont de pierre Pontoife prefent Prefident Prefidial Premier Prefident Prevôté Royale PRINCIPALES TERRES Procureur du Roy Provins referve reffort refte relevent rente roiffes Rozoy Saint Senlis Treforiers Vezelay